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Déliberation - liste des deliberations
Document publié le Mardi 14 janvier 2025 par la commune d'Ondres.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Banque,
re
ONDRES
Document affiché en Mairie le 14 janvier 2025
CONSEIL MUNICIPAL du 09 janvier 2025 - LISTE DES DELIBÉRATIONS
Document publié sur le site Internet de la Ville le 14 janvier 2025
Naturellement
NUMERO INTITULÉ SENS DU VOTE
2025-01-01 |Modification des Commissions de travail Approuvée
Modification des statuts du Syndicat Mixte des Mobilités Pays Basque- ; 2025-01-02 Adour (S.M.P.B.A) Approuvée
2025-01-03 |Mise en place règlement de fonctionnement de la restauration scolaire Approuvée
Adhésion de la commune au groupement de commandes piloté par la 2025-01-04 Communauté de Communes du Seignanx pour la construction ADÉOUVÉE d'équipements photovoltaïques en autoconsommation individuelle pp raccordée au réseau
2025-01-05 |Compte Épargne Temps Approuvée
2025-01-06 |Mise à jour du tableau fixant les indemnités de fonction des élus Approuvée
Création d’emplois non permanents pour assurer /e remplacement 2025-01-07 |temporaire d'agents indisponibles - (article L.332-13 du code général de la Approuvée fonction publique)
Modification du tableau des emplois: création d’un poste sur le cadre 2025-01-08 |d’emploi des adjoints administratifs territoriaux ou sur le cadre d’emploi Approuvée des Rédacteurs Territoriaux
Modification du tableau des emplois : création d’un poste sur les | 2025-0109 missions de gestionnaire de marchés publics et affaires juridiques. CRPUUSS
Création de trois emplois permanents d’adjoints techniques principaux de 2è"e classe à temps complet emplois de catégorie hiérarchique C, 2025-01-10 Emplois justifiés par les besoins des services, sous réserve qu'aucun Approuvée fonctionnaire n'ait pu être recruté dans les conditions prévues par la loi (article L.332-8 2° du code général de la fonction publique)
Modification de la délibération 2024-12-09 sur la création, d’un emploi d’adjoint administratif principal de 2°"° classe à temps non complet
24h00 au lieu de 22h00; emplois de catégorie hiérarchique C. Emploi 2024-01-11 |justifié par les besoins des services, sous réserve qu'aucun Approuvée fonctionnaire n’ait pu être recruté dans les conditions prévues par la loi (article L.332-8 2° du code général de la fonction publique)
2024-01-12 |Solidarité avec la population de MAYOTTE Approuvée
ONDRES, le 14 janvier 2025
Éva BELIN,
Maire d'ONDRES