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Déliberation - liste des deliberations.
Déliberation - liste des deliberations 2
Déliberation - liste de deliberations
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Ondres.
Lien du pdf (Déliberation - liste de deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Travail et emploi, Sécurité publique,
ee
ONDRES Naturellernent
Document affiché en Mairiele OS Hécembae 2225
CONSEIL MUNICIPAL du 04 décembre 2025 - LISTE DES DELIBÉRATIONS
Document publié sur le site Internet de la Villele 08 décemb+ 225
budget précédent
e SENS DU NUMERO INTITULÉ VOTE
2025-12-01 Cession de terrain parcelle AK n°223p — Lot n°1 — Lotissement du CLAOUS Approuvée
2025-12-02 Cession de terrain parcelle AK n°223p — Lot n°2 — Lotissement du CLAOUS Approuvée
2025-12-03 Cession de terrain parcelle AK n°223p — Lot n°5 — Lotissement du CLAOUS Approuvée
2025-12-04 Cession de terrain parcelle AK n°223p — Lot n°7 — Lotissement du CLAOUS Approuvée
2025-12-05 Office National des Forêts : programme d’assiette des coupes de bois à réaliser en 2026 | Approuvée
2025-12-06 Office National des Forêts : programme des travaux à réaliser en 2026. Approuvée
2025-12-07 Avis sur la dérogation au repos dominical 2026 Approuvée
2025-12-08 Confirmation des taux et des montants des indemnités de fonction des élus municipaux à Approuvée
compter du 1° janvier 2026.
Définition des règles de participation de la Régie du Camping Municipal au financement | 2025-12- A
DRE de la Protection Sociale Complémentaire (PSC) de ses agents. PPTOUvée
2025-12-10 Aire de grand passage : Convention de mise à disposition de la Police Municipale entre la Approuvée
commune et la communauté de communes du Seignanx -Avenant 2025
Création d'emplois non permanents pour assurer le remplacement temporaire d'agents
2025-12-11 (pour assurer le remplacement temporaire d‘agents indisponibles) (article L.332-13 du | Approuvée
code général de la fonction publique)
Modification du tableau des emplois: création d’1 poste sur le cadre d'emploi des
2025-12-12 Techniciens territoriaux (Catégorie B) Approuvée
Approbation convention de mise à disposition de fonctionnaires territoriaux auprès d’un
2025-12-13 établissement public local Approuvée
2025-12-14 Régularisation dépenses effectuées par un régisseur d’une régie d'avance hors oprourée autorisation préalable
Autorisation donnée à Madame le Maire d’engager, liquider et mandater les dépenses
2025-12-15 d'investissement au budget 2026 dès le 1°’ janvier dans la limite des crédits ouverts au | Approuvée
EU
ONDRES, le 08 decembre 202$
Éva BELIN,
ire d'ONDRES
Mairie d'Ondres — 2189, avenue du 11 novembre | Pet
40440 ONDRES :