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Déliberation - liste des deliberations 2
Déliberation - liste des deliberations
Document publié le Jeudi 2 février 2023 par la commune d'Ondres.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Travail et emploi, Télécommunications et internet,
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ONDRES Naturellement
CONSEIL MUNICIPAL du 02 février 2023 - LISTE DES DELIBÉRATIONS
Document affiché en Mairie le : 06 février 2023
Document publié sur le site Internet de la Ville le : 06 février 2023
NUMERO INTITULÉ SENS DU VOTE
2023-02-01 Mise à disposition par la Communauté de Communes d’un bâtiment Approuvée vacant.
Plan Plage — acquisition d’une partie des parcelles cadastrées section £ 2023-02-02 |,À :e0008 et BE n°0012. RPIOUNEE
Plan Plage - Passation d’une convention de délégation de maîtrise : 2023-02-03 | uvrage entre l'ONF et la Commune d'ONDRES. APPIOUVES
Convention de mise à disposition de prestations de services énergies : 2023-02-04 avec le SYDEC. Approuvée
2023-02-05 | Modification de la constitution des Commissions de travail. Approuvée
2023-02-06 | Octroi de la protection fonctionnelle au 1° adjoint. Approuvée
2023-02-07 | Attribution de participations scolaires. Approuvée
2023-02-08 | Avenant aux protocoles d'accord avec les Centres Musicaux Ruraux A : pprouvée (C.M.R).
2023-02-09 | Approbation de la charte « prévention alcool » 2028. Approuvée
Création de cinq emplois non permanents suite à un accroissement 2023-02-10 |saisonnier d'activité pour les vacances scolaires de février 2023. Article Approuvée L.332-23 2° du code général de la Fonction Publique.
Création d'un emplois permanent d’adjoint administratif principal de 2023-02-11 | 2ème classe à temps complet, emplois de catégorie hiérarchique €, Approuvée justifié par les besoins de service.
Modification du tableau des emplois : création d’un poste d'adjoint _n9.49 administratif territorial, d'un poste d’adjoint administratif principal de : 0e 02712 2ème classe, et de deux postes d’Adjoints Administratifs principaux de APPIOUVÉE 1er classe.
Modification du tableau des emplois : création d’un poste d’adjoint _n9.42 d'animation territorial à temps non complet 33h00 et d'un poste ; 20250218 d'infirmière en soins généraux à temps complet 35h00. Les deux emplois Sue permanents sont à pourvoir au 1er avril 2023.
2023-02-14 Modification du tableau des emplois création de postes suite à Approuvée avancement de grade.
2023-01-15 Présentation du rapport de la Commission d'Evaluation des Charges Approuvée Transférées en 2022 à la communauté de communes.
2023-02-16 |Instauration du régime des provisions. Approuvée
92 ‘ 40 ON] DRES
05. ss 45.30.06 /
ONDRES, le 03 février 2023.
D rie d’'Ondres — 2189, avenue du 11 novembre 1918
contact@ondres.fr / www.ondres.fr