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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Roussillon.
Lien du pdf (Déliberation - DELIBERATION N° 64.Zeendoc)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Économie et finances,
ROUSSILLON - CONSERVATOIRE DES OCRES - BP - 2026
IV — ANNEXES
Envoyé en préfecture te 29/04/2926
Reçu en préfecture le 29/04/2026 ss .
Fublié le FRS
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONS
LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISES DANS UN BUDGET ANNEXE C3
Nota. — Cet état n'est applicable qu'aux seules régies dotées de l'autonomie financière et de la personnalité morale.
C3 — LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISES DANS UN BUDGET ANNEXE
Catégorie de service intitulé / objet du service Date de
création
N° et date
de
délibération
Page 51
N° SIRET Nature de TVA
l’activité (oui /
{SPIC/SPA) non) ROUSSILLON - CONSERVATOIRE DES OCRES - BP - 20]
IV - ANNEXES
Envoyé en préfecture le 29/04/2026
Reçu en préfecture le 29/04/2026
Publié le ET
ID : 084-218401024-20260428-2026 .BU_64-BF
ARRETE ET SIGNATURES D
Nombre de membres en exercice : 15
Nombre de membres présents : 0
Nombre de suffrages exprimés : 04 S
VOTES :
Pour : À
Contre : O
Abstentions : O
Date de convocation : 14/04/2026
Présenté par Le Maire,
A Rousillon le 01/01/2000
Le Maire, SS F)
Délibéré par l'assemblée, réunie en session ordinaifé
A ROUSSILLON, le 28/04/2026
Les membres de l'assemblée délibérante,
Nél ect
M, André BONHOMME
M. Jean-Charles CHOMETTE
M. Jean-Jacques DIDNIK
M. Patrick BROVELLI
M. Patrick ICARD
M. Philippe JEGOU
M.Jean-Louis CHABRIER
Mme Gisèle BONNELLY
Mme Karine MIGLIORINI
Mme Magali BRAZARD
Mme Magali MOUNIER-SIRE
Mme Marie BERNARD Le Re D >
Mme Michèle MALIVEL L dE ————
Mme Nathalie CHEREL És-
Mme Noëllie TRACOL
Nota. — L'ajout des signataires est facultatif.
Certifié exécutoire par Le Maire, compte tenu de la transmission en préfecture, le 29/04/2026, et de la publication le 29/04/2026
Page 52