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Document publié le Mercredi 17 juin 2026 par la commune de Charly.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 17 juin 2026)
Thèmes du document : Travail et emploi, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
SEANCE ORDINAIRE DU MERCREDI 17 JUIN 2026 à 19h30
LISTE DES DELIBERATIONS
Affiché le 23 juin 2026
I.APPROBATION DES COMPTES RENDUS DES CONSEILS MUNICIPAUX DU 21 MARS ET DU 08 AVRIL 2026
Adoptés à l’unanimité
II. DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Néant
III. ORDRE DU JOUR
A – GOUVERNANCE
• 2026_DEL_38 - Délibération portant désignation du référent déontologue de l’élu local du cdg69 Adopté à l’unanimité
• 2026_DEL_39 - Désignation des délégués au sein du Conseil d’Administration de la Mission locale Sud-Ouest Lyonnais.
Adopté à l’unanimité
• 2026_DEL_40 - Désignation des représentants au sein de l'Agence Locale de l'Énergie et du Climat de la Métropole de Lyon (ALEC Lyon)
Adopté à 23 voix pour
• 2026_DEL_41 - Fixation des frais de représentation du Maire
Adopté à l’unanimité
• 2026_DEL_42 - Droit de formation des élus
Adopté à l’unanimité
• 2026_DEL_43 Recours au mécénat - approbation d'une convention type de mécénat entre la commune et les partenaires
Adopté à l’unanimité
B – RESSOURCES HUMAINES
• 2026_DEL_44 Actualisation du régime des heures supplémentaires
Adopté à l’unanimité
• 2026_DEL_45 Création d’emplois non permanents pour contrats saisonniers Adopté à l’unanimité
• 2026_DEL_46 Modification des autorisations spéciales d’absence
Adopté à l’unanimité
• 2026_DEL_47 Mise à jour du tableau des effectifs
• Adopté à l’unanimité
IV. REPONSES AUX QUESTIONS ECRITES DES CONSEILLERS
Néant
V. INFORMATIONS DU MAIRE