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Ordre du Jour - ODJ 170626
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Charly.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 170626)
Thèmes du document : Travail et emploi, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
SEANCE ORDINAIRE DU MERCREDI 17 JUIN 2026 à 19h30
ORDRE DU JOUR
I.APPROBATION DES COMPTES RENDUS DES CONSEILS MUNICIPAUX DU 21 MARS ET DU 08 AVRIL 2026
II. DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Néant
III. ORDRE DU JOUR
A – GOUVERNANCE
• 2026_DEL_38 - Délibération portant désignation du référent déontologue de l’élu local du cdg69 • 2026_DEL_39 - Désignation des délégués au sein du Conseil d’Administration de la Mission locale Sud-Ouest Lyonnais.
• 2026_DEL_40 - Désignation des représentants au sein de l'Agence Locale de l'Énergie et du Climat de la Métropole de Lyon (ALEC Lyon)
• 2026_DEL_41 - Fixation des frais de représentation du Maire
• 2026_DEL_42 - Droit de formation des élus
• 2026_DEL_43 Recours au mécénat - approbation d'une convention type de mécénat entre la commune et les partenaires
B – RESSOURCES HUMAINES
• 2026_DEL_44 Actualisation du régime des heures supplémentaires
• 2026_DEL_45 Création d’emplois non permanents pour contrats saisonniers • 2026_DEL_46 Modification des autorisations spéciales d’absence
• 2026_DEL_47 Mise à jour du tableau des effectifs
IV. REPONSES AUX QUESTIONS ECRITES DES CONSEILLERS
V. INFORMATIONS DU MAIRE