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Déliberation - 1779870132 Liste des deliberations 2026 05 21
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Clermont.
Lien du pdf (Déliberation - 1779870132 Liste des deliberations 2026 05 21)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
Commune
de
CLERMONT
HAUTE-SAVOIE
Liste
des
délibérations
La commune
de
Clermont
vous
informe
que
les délibérations
peuvent
être
consultées
dans
leur
intégralité
sur
le site
internet
: http://www.clermont74.fr/
ou
en
Mairie
aux
horaires
d'ouvertures
Séance
du
21
mai
2026
le vingt
et
un
mai
deux-mil
vingt-six
à
dix-neuf
heures,
Le conseil
municipal
de
la commune
de
CLERMONT
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à la mairie
sous
la présidence
de
M.
ORSET
Paul,
maire.
Date
de
convocation
: 13
mai
2026
|
Date
de
convocation
: 13
mai
2026
Présents
: ORSET
Paul
- CICLET
Laury
- TARDY
Loïc
-
MUGNIER
Patricia
- THEVENET
Dominique
- MONOD
Philippe
-
NICLOUX
Isabelle
- DALMAZ
Séverine
- JOUTARD
Wendy
- PASSERAT
Morgan.
Absent(s):
MAUBERGER
Léo.
Procuration(s):
-
Secrétaire
de
séance
: JOUTARD
Wendy
Liste
des
délibérations
N°
Objet
Vote
DELIB
2026-26 |
CCID
- Liste
en
vue
de
la
nomination
par
le
directeur
des
services
fiscaux
|
Approuvée
DELIB
2026-27 |
Commission
de
contrôle
des
listes
électorales
Approuvée
DELIB
2026-28 |
Comité
consultatif
-
‘vivre
ensemble”
- Composition
Approuvée
DELIB
2026-29 |
Convention
de
mise
à disposition
d'équipement
- (Association
les
Approuvée
Ouables
— Salle
polyvalente
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
JOUTARD
Wendy
ORSET
Paul