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Document publié le Mardi 21 avril 2026 par la commune de Viry.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 2026 04 21)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques, Justice et droit,
Liste des délibérations examinées par l’organe délibérant au
cours de la séance du conseil municipal du
Mardi 21 avril 2026 à 20h00
dans les locaux de la salle communale « l’Ellipse », 140 rue Villa Mary
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Date de mise en ligne 07/05/2026 Date d’affichage 07/05/2026
1. DEL 2026-038 - COMMISSIONS COMMUNALES SPECIALISEES
Création et élection des membres Approuvée
2. DEL 2026-039 - CENTRE MUNICIPAL DE SANTE
Désignation des membres du conseil d’exploitation Approuvée
3. DEL 2026-040 - COMMISSION DE CONTROLE DES LISTES ELECTORALES Désignation des représentants du conseil municipal Approuvée
4. DEL 2026-041 - PERSONNEL COMMUNAL
Renouvellement du Comité Social Territorial (CST) Approuvée
5. DEL 2026-042 - REFERENT DEONTOLOGUE POUR LES ELUS LOCAUX Désignation Approuvée
6. DEL 2026-043 - BUDGET PRINCIPAL
Approbation du Règlement Budgétaire et Financier (RBF) M57 Approuvée
7. DEL 2026-044 - PERSONNEL COMMUNAL
Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents
contractuels de remplacement Approuvée
8. DEL 2026-045 - DELEGATIONS AU MAIRE (Article L. 2122-22 du CGCT) Rendu-compte des délégations au maire Approuvée