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Déliberation - lib 14 081223 02 Transport public de personnes Vaujany Bourg d Oisans Avenant n 1 march PERRAUD
Document publié le Vendredi 17 novembre 2023 par la commune de Vaujany.
Lien du pdf (Déliberation - lib 14 081223 02 Transport public de personnes Vaujany Bourg d Oisans Avenant n 1 march PERRAUD)
Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Économie et finances,
Envoyé en préfecture le 12/12/2023
Reçu en préfecture le 12/12/2023
Pubié le ER ID : 038-213805278-20231208-14 081223 02-DE
N°14-081223-02
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mil vingt-trois, le huit décembre à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune de Vaujany, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Yves GENEVOIS, Maire.
Nombre de conseillers : en exercice 11
présents f
votants 9
Présents : Yves GENEVOIS, Mariane MICHEL, Michel VACCON, Brigitte ARNAUD, Eric DOURNON, Valérie MARTINET et Elvina SAVIOUX
Absents : Jean-Luc BASSET, Bruno AVEQUE, Jacques JOUANS et Nadine VERNEY
Pouvoir : Jean-Luc BASSET à Yves GENEVOIS et Jacques JOUANS à Elvina SAVIOUX
Secrétaire de séance : Elvina SAVIOUX
Objet : Transport public de personnes entre Vaujany et Bourg d’Oisans pourla saison d’hiver 2023/2024 et la saison d’été 2024 : Approbation de l'avenant n°1 au marché passé avec la SAS JEAN PERRAUD ET FILS {
Par délibération en date du 17 novembre 2023, le Conseil municipal a décidé d'attribuer l’accord-cadre à bons de commande relatif au Transport public de personnes entre Vaujany et Bourg d'Oisans pour la saison d'hiver 2023/2024 et la saison d'été 2024 à la SAS JEAN PERRAUD ET FILS, 441 avenue du Peuras — CS 60040 — 38210 TULLINS.
Suite à une demande de la Commune d'ajouter une rotation supplémentaire le matin et une rotation
supplémentaire l'après-midi dans les hameaux de la Commune pour la saison d'hiver 2023/2024, le prix
de mise à disposition d'une navette journalière régulière, passe de 783.39 € HT à 835.55 € HT.
Dans ce contexte, il est nécessaire de passer un avenant n°1 au marché.
Il est donné lecture au Conseil du projet d'avenant.
En conséquence,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l'unanimité des présents et représentés,
e Approuve l'avenant n°1 au marché relatif au Transport public de personnes entre Vaujany et Bourg d'Oisans pour la saison d'hiver 2023/2024 et la saison d'été 2024 passé avec la SAS JEAN PERRAUD ET FLIS, portant le prix de mise à disposition d'une navette journalière régulière à 835.55 € HT pour la saison d'hiver.
e Donne à Monsieur le Maire toutes délégations utiles à la mise en œuvre de cette décision, notamment la signature de l'avenant à venir.
e Dit que les crédits nécessaires seront inscrits à l’article 6247 du budget communal 2024.
Ainsi fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.
Au registre sont les signatures.
Pour copie conforme.
Certifié exécutoire.
Transmis en Préfecture le
Envoyé en préfecture le 12/12/2023
Reçu en préfecture le 12/12/2023
Publié le
ID : 038-213805278-20231208-14_081223_02-DE