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unknown - Communauté de communes - Bassin de Pompey - 11. cotisations aux associations 2022
Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Bassin de Pompey - 11. cotisations aux associations 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Économie et finances,
: Française KKXXKX
Meurthe-et-Moselle
DELIBERATION
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU BASSIN DE POMPEY
SEANCE DU 31 Mars 2022
Nombre de Membres
Membres
en exercice Présents Votants
45 30 30
+ 14
pouvoirs
25 Mars 2022
Date de convocation
L'an deux mille vingt-deux, le trente et un Mars à vingt heures trente, le Conseil communautaire, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, en Conseil communautaire dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Laurent TROGRLIC, Président.
Présents: Laetitia ASCHBACHER, Pascal BARTOSIK, Thierry
BECKER, Odile BEGORRE-MAIRE, Valentin DETHOU, Sébastien
DOSE, Céline GEOFFROY, Denise GERARDIN, Denis GODEFROY, William GRAFF, Michel JACQUES, Pierre JULIEN, Chantal KIPPER, Patrice LEBOEUF, Ludovic LEGGERI, Yves LEICKNER, Catherine
LEPRUN, Catherine LESAINE, Denis MACHADO, Francis MAUGRAS, Jean-Jacques MAXANT, Patrick MEDART, Gilles
MULLET, Jocelyne PANO, Chantal PELLENZ, Jeanne PHILIPPOT, Sébastien POINT, Laurent TROGRLIC, Dominique VOINSON, Rémi WAGNER.
Absents excusés : Pascal BECK.
Représentés: David BLASIUS par Sébastien POINT, Béatrice BOCHNAK par Francis MAUGRAS, Magali CLEMENT-DILLMANN
par Rémi WAGNER, Sylvie GAMEL par Chantal PELLENZ, Dominique GRANDIEU par Catherine LEPRUN, Catherine GUENSER par Sébastien DOSE, Antony KUHN par Francis MAUGRAS, Martine LEPIANKO par Denis MACHADO, Philippe POTDEVIN par Laurent TROGRLIC, François ROUGIEUX par Sébastien DOSE, Carole SALEUR par Denis GODEFROY, Odile SCHMITT par Dominique VOINSON, Alain SOLDNER par Pierre JULIEN, Bernard VERGANCE par Valentin DETHOU.
Monsieur Denis MACHADO a été nommé secrétaire de séance.
Objet : Cotisations aux associations — Exercice 2022
N° de délibération : 11
Conseillers Suffrages exprimés Pour Conte Abstertion Non présents avec pouvoir participant
30 3 33 0 0 11
Rapporteur : Monsieur DETHOU
La Communauté de Communes adhère à plusieurs organismes et structures de développement. De ce fait, elle est appelée à cotiser à plusieurs associations. Compte tenu du fait que tous les appels à cotisations n'ont pas encore tous été reçus avant le vote du Budget primitif, il est proposé de voter des crédits à hauteur de 162 060 € sur le budget principal (avec un réajustement possible), 1 000 € sur le budget annexe Eau et 5 000 £ sur le budget annexe Assainissement.
Je vous laisse le soin d’en délibérer.
Délibération
e Vu le rapport soumis à son examen,
e Après avis favorable du Bureau communautaire,
Accusé de réception en préfecture
054-245400601-20220331-11-DE
Date de télétransmission : 15/04/2022
Date de réception préfecture : 15/04/2022 À , le Conseillde Communauté,
DOPTE je tabieau prévisionnel des cotisations ci-dessous :
Budget Principal BP 2022
ACPUSI 580.00 €
ADCF 4312.88 €
Adhésion GIP LIMEDIA 2 000.00 €
ADN TOURISME 550.00
AFE (Association Française de l'Eclarage) 250.0%
AFIGESE 200.00 €
Agence de développement Nancy Sud Lorraine (2021+2022) 53 032.00 €
ALACA 150.00 €
Alliance Ville Emploi 833.41 €
AMORCE 933.00 €
Association des croqueurs de pommes 30.00 €
Association KOKOPELLI 20.00 €
Association Seine Moselle Rhône 1 000.00 €
ATMO GRAND EST (EX AIR LORRAINE) 8 071.00 €
CAP entreprise 2 300.00 €
CAUE 2 240.95 €
Cercle national de recyclage 1 022. 0%
CGA (Centre de groupement des Agrobiologistes) 120.00 €
C2IME (Commissariat PER éiiiaes et à la mobilisation 2 000.00 €
CITOYENS ET TERRITOIRES-GRAND EST 987.00 €
FROTSI (fédération régionale des offices de tourisme et syndicat 250.00 € d'initiatves)
GART 2053.75€
Mission locale 69 287.00 €
OREE 2 000.00 €
RESAVAL 2 000.00 €
Réseau compost Citoyen Grand Est 200.00 €
Réseau Comoostolus 1 500.00 €
SITLOR (La Lorraine Tourisme) 500.00 €
Val de Lorraine Initiative 150.00 €
TOTAL budget principal 158 572.99 €
MESSIEURS TROGRLIC, DOSE, BARTOSIK ET POINT QUITTENT LA SEANCE ET NE PRENNENT PAS PART AU VOTE.
MESSIEURS KUHN, POTDEVIN, ROUGIEUX, GRANDIEU, BLASIUS ET MMES SALEUR ET GUENSER NE PRENNENT PAS PART AU VOTE.
Fait et délibéré les jour, mois et
an susdits.
Pour extrait conforme
Le Président,
DH. >
Laurent TROGRLIC
Accusé de réception en préfecture
054-245400601-20220331-11-DE
Date de télétransmission : 15/04/2022
Date de réception préfecture : 15/04/2022