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unknown - Communauté de communes - Bassin de Pompey - 14. cotisation aux associations 2021
Document publié le Vendredi 1 janvier 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Bassin de Pompey - 14. cotisation aux associations 2021)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
République Française Kkkkk
Meurthe-et-Moselle
DELIBERATION
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU BASSIN DE
POMPEY
Lits]
SEANCE DU 8 AVRIL 2021
Nombre de Membres
Membres en | brécents Votants exercice
45 38 38
+3
pouvoirs
Date de convocation
2 avril 2021
L'an deux mille vingt et un, le huit avril à vingt heures trente, le conseil communautaire, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, en conseil communautaire en visioconférence, sous la présidence de Laurent TROGRLIC, Président.
Présents : Laetitia ASCHBACHER, Pascal BARTOSIK, Thierry BECKER, Odile BEGORRE-MAIRE, Magali CLEMENT-DILLMANN, Valentin DETHOU, Sébastien DOSE, Sylvie GAMEL, Céline GEOFFROY, Denise GERARDIN, Denis GODEFROY, Dominique GRANDIEU, Catherine GUENSER, Michel JACQUES, Pierre JULIEN, Antony KUHN, Patrice LEBOEUF, Ludovic LEGGERI, Yves LEICKNER, Martine LEPIANKO, Catherine LEPRUN, Catherine LESAINE, Aurélie MACAIGNE, Denis MACHADO, Francis MAUGRAS, Jean-Jacques MAXANT, Patrick MEDART, Gilles MULLET, Chantal PELLENZ, Jeanne PHILIPPOT, Sébastien POINT, Philippe POTDEVIN, Carole SALEUR, Odile SCHMITT, Laurent TROGRLIC, Bernard VERGANCE, Dominique VOINSON, Rémi WAGNER.
Absents excusés: Pascal BECK, William GRAFF, François ROUGIEUX, Alain SOLDNER.
Représentés : David BLASIUS par Sébastien POINT, Béatrice BOCHNAK par Francis MAUGRAS et Jocelyne PANO par Pierre JULIEN.
Monsieur Valentin DETHOU a été nommé secrétaire de séance.
Objet : Cotisations aux associations — Exercice 2021
N° de délibération : 14
; Suffrages
Co exprimés Pour Contre Abstention Ë a t P avec pouvoir PETHCIP
38 39 39 0 1 1
Rapporteur : Monsieur le Président
La Communauté de Communes adhère à plusieurs organismes et structures de développement. De ce fait, elle est appelée à cotiser à plusieurs associations.
Compte tenu du fait que tous les appels à cotisations n'ont pas encore été reçus avant le vote du Budget primitif, il est proposé de voter les cotisations à hauteur de 120 000,00 € sur le budget principal (montant identique aux prévisions 2020) avec un réajustement possible par une nouvelle délibération, 2 000,00 € sur le budget annexe transport et 2 500.00 € sur le budget annexe Eau.
Je vous laisse le soin d’en délibérer.
Délibération
- _Vule rapport soumis à son examen,
- Après avis favorable du Bureau communautaire,
Le Conseil de Communauté adopte le tableau prévisionnel des dessous :
cotisations ci-
Accusé de réception en préfecture
054-245400601-20210408-14-DE
Date de télétransmission : 21/04/2021
Date de réception préfecture : 21/04/2021 Budget Principal BP 2021
ACPUSI 511,00 €
ADCF 4 312,88 €
Adhésion GIP LIMEDIA 2 000,00 €
AFIGESE 200,00 €
ALACA 150,00 €
Alliance Ville Emploi 833,41 €
AMORCE 927,00 €
Association des croqueurs de pommes 30,00 €
Association KOKOPELLI 20,00 €
Association Seine Moselle Rhône 1 000,00 €
ATMO GRAND EST (EX AIR LORRAINE) 8 652,00 €
CAP entreprise 2 300,00 €
CAUE 2 236,15 €
CGA (Centre de groupement des Agrobiologistes) 120,00 €
CIIME salon économe et à la 2 000,00 €
CITOYENS ET TERRITOIRES-GRAND EST 973,00 €
FROTSI (fédération régionale des offices de tourisme et syndicat 450,00 € d'initiatives)
Mission locale 69 287,00 €
OFFICE TOURISME DE France 396,00 €
OREE 2 000,00 €
Qualité Service Public Lorraine - €
RESAVAL 2 000,00 €
Réseau Compostplus 1 500,00 €
SITLOR (La Lorraine Tourisme) 400,00 €
Val de Lorraine Initiative 150,00 €
TOTAL budget principal 102 448,44 €
Budget Annexe Transport
GART 0,04/hab (0,04*40895) 2 053,75 €
Budget Annexe Eau
FNCCR (Fédération national des collectivités concédantes et régies) 1 436,00 €
ASTEÉE 579,00 €
TOTAL BA Eau 2 015,00 €
TOTAL TOUS BUDGETS 106 517,19 €
Accusé de réception en préfecture
054-245400601-20210408-14-DE
Date de télétransmission : 21/04/2021
Date de réception préfecture : 21/04/2021 M. KUHN QUITTE LA SEANCE ET
NE PREND PAS PART AU VOTE.
Fait et délibéré les jours, mois et an
susdits.
Pour extrait conforme
Le Président,
HE.
Laurent TROGRLIC
Accusé de réception en préfecture
054-245400601-20210408-14-DE
Date de télétransmission : 21/04/2021
Date de réception préfecture : 21/04/2021