Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations seance du 13 mai 2025
Procès Verbal - 2025 03 PV de la seance du 13 mai 2025
Procès Verbal - 2025 03 PV de la seance du 13 mai 2025
Déliberation - Liste des deliberations seance du 25 septembre 202
Déliberation - Liste des deliberations seance du 18 novembre 2025
Déliberation - Liste des deliberations seance du 18 novembre 2025
Déliberation - Liste des deliberations seance du 28 mai 2024
Déliberation - Liste des deliberations seance du 28 mai 2024
Déliberation - Liste des deliberations seance du 28 novembre 2024
Déliberation - Liste des deliberations seance du 28 novembre 2024
Déliberation - Liste des deliberations seance du 13 mai 2025
Document publié le Mardi 13 mai 2025 par la commune de Bruges-Capbis-Mifaget.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations seance du 13 mai 2025)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Jeunesse,
DÉPARTEMENT
DES PYRÉNÉES-ATLANTIQUES
MAIRIE
DE
BRUGES-CAPBIS-MIFAGET 64800
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL SÉANCE DU 13 MAI 2025
Délibération n° Objet Résultat du vote
2025-03-01 Approbation du Vote du Compte Financier Unique du CCAS 2024 Approuvée
2025-03-02 Décision modificative du budget n°1 : intégration compte CCAS Approuvée
2025-03-03 Commission Affaires Sociales Approuvée
2025-03-04 Marché estival hebdomadaire du 6 juillet au 24 août 2025 Approuvée
2025-03-05 Redevance occupation du domaine public pour la vente de pain Approuvée
2025-03-06 Redevance occupation du domaine public pour la vente de pizza Approuvée
2025-03-07 Subventions aux associations Approuvée
2025-03-08 Demande de subvention équipements sportifs Approuvée
2025-03-09 Atrtibution de bail terrain communal H874 à Asson leiu-dit du "CASTILLOU3 Approuvée
2025-03-10 Convention d'occupation temporaire pour concession de pâturage en forêt Approuvée communale
2025-03-11 Convention de partenariat éducatif Ado'Bus/commune Approuvée
2025-03-12 nel du schéma communal de défense extérieure contre l'incendie Approuvée
Liste publiée sur le site internet le 16/05/2025 et affichée en mairie Le 16/05/2025
Le Maire
François LESCLOUPÉ
18, place Gaston Phœbus E-mail : combruges@cdg-64.fr - Tél. : 05 59 71 06 65