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Acte - Ordre du jour du conseil municipal de la Ville de
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Document publié le Vendredi 12 avril 2024 par la commune de Libourne.
Lien du pdf (Déliberation - Ordre du jour)
Thèmes du document : Égalité et non-discrimination, Sport, Justice et droit,
ORDRE DU JOUR
DU CONSEIL MUNICIPAL DU
12 AVRIL 2024
DESIGNATION D’UN(E) SECRETAIRE DE DE SEANCE
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 18 MARS 2024
COMMUNICATION DES DECISIONS
Rapporteur : Monsieur Philippe BUISSON , Maire
- Communication des décisions
RESSOURCES HUMAINES
Rapporteur : Madame Laurence ROUEDE , Adjointe
- Mise à jour du tableau des effectifs
- RH - Amicale du Personnel
- Etat récapitulatif des indemnités des élus - année 2024
URBANISME – PATRIMOINE – GRANDS TRAVAUX
Rapporteur : Madame Laurence ROUEDE , Adjointe
- Cession des casernes Lamarque et Proteau à l'état (UIISC 4)
- Incorporation dans le domaine public communal des parcelles BL 297 p, BL 206p et BL 208 - résidence de la Dussaude SPORTS
Rapporteur : Monsieur Jean-Louis ARCARAZ , Adjoint
- SPORTS : Construction d’une salle multisports à proximité du stade Maurel Audry – Demande de subvention auprès du Département de la Gironde
- SPORTS : Construction d’une salle multisports à proximité du stade Maurel Audry – Demande de subvention auprès de l’Agence Nationale du Sport
- Fixation de la redevance pour l'activité saisonnière de la SARL AQUALOL à Libourne au lac des Dagueys - année 2024-2026
FINANCES
Rapporteur : Monsieur Denis SIRDEY , Adjoint
- Budget principal : Approbation des comptes de gestion - année 2023
- Budget annexe festivités et actions culturelles : approbation des comptes de gestion - année 2023
- Budget principal : vote du compte administratif 2023
- Budget annexe festivités et actions culturelles : vote du compte administratif 2023
- Budget principal : affectation des résultats 2023
- Budget annexe festivités et actions culturelles : affectation des résultats 2023
- Budget principal : vote du budget primitif 2024
- Budget annexe festivités et actions culturelles : vote du budget primitif 2024
- Budget principal : actualisation des autorisations d'engagement - crédits de paiement (AE/CP) et des autorisations de programme - crédits de paiement (AP/CP) au titre de l'année 2024
- Versement du solde de subvention annuelle 2024 au CCAS
- Vote des taux de fiscalité directe locale au titre de l'année 2024
- Approbation du rapport n°4 de la Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) de La Cali réunie le 4 mars 2024
- Délibération rectificative - dispositif d'aides aux particuliers pour l'achat de bornes-pièges anti moustiques
- Remboursement de frais de fourrière
- Résiliation d'un abonnement annuel hors libournais mensualisé DEPLACEMENTS DOUX
Rapporteur : Madame Juliette HEURTEBIS , Conseillère municipale déléguée - Mobilités actives : Plan Vélo 2024 – Demande de subvention auprès du Département de la Gironde
LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS
Rapporteur : Madame Laurence GARREAU , Conseillère municipale déléguée - Rapport annuel en matière d'égalité professionnelle
CULTURE
Rapporteur : Madame Laurence GARREAU , Conseillère municipale déléguée - Médiathèque Condorcet - création d'un nouvelle espace multimédia/ demande de subvention auprès du Département de la Gironde
CLOTURE DE L’ORDRE DU JOUR
INTERPELLATIONS CITOYENNES