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unknown - Communauté de communes - Coeur Haute Lande - 2024 05 02 Attribution de subventions aux associations Année 2024
Document publié le Samedi 30 mars 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur Haute Lande - 2024 05 02 Attribution de subventions aux associations Année 2024)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Associations, ONG et mouvements politiques, Institutions publiques,
Envoyé en préfecture le 11/06/2024
Reçu en préfecture le 11/06/2024
AY, COMMUNAUTÉ EXTRAIT DU REGISTRE DI °°° 17% D DE ID : 040-200069656-20240530-2024 05 02-DE
be DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
- U oo Séance du 30/05/2024
| Nombre de conseillers : Délibération n°2024-05-02.
| En exercice : 41
| Titulaires présents : 32
Titulaires absents : 09
- dont représentés : 4
- dont suppléés : 0
| Votant : 36
L'an deux mille vingt-quatre, le trente mai, à dix-huit heures trente, les membres du Conseil communautaire de la Communauté de Communes Cœur Haute Lande, se sont réunis à la Salle des Fêtes de Sabres sur convocation adressée le 30 mars 2024, par le Président, Dominique COUTIERE.
Présents: Joël LALANNE, Jean-Marie GUILHEMSANS, Jean-Luc BLANC-SIMON, François GASQUE, Yann BOUFFIN, Jean-Louis FAUVERGUE, Michel BAREYT, Richard CABANAC, Patrick SABIN, Yves DUNOGUES, Céline LAFARGUE, Céline LAFORIE, Mailis LAMOUROUX, Jean MESPLEDE, Jean-Louis PEDEUBOY, Dominique COUTIERE, Jean-Pierre PUYBARAUD, Michel POUJOUX, François MUSSOU, Serge SORE, Jeanne COUTIERE, Joëlle BOULANGER-BANET,
Vincent ICHARD, Christine DUVERGER, Bernard GRIHON, Magali VALIORGUE, Céline GAGE,
Ludovic VAYSSE, Raymonde PIEDANNA, Vincent GELLEY, Michel SAUBOUA, Isabelle LACAZE.
Absents excusés : Marylène RENAUD (ayant donné pouvoir à Jeanne COUTIERE), Philippe SARTRE (ayant donné pouvoir à Dominique COUTIERE), Martine LAPASSOUSE, Jean-Paul FUENTES, Denis SAINTORENS (ayant donné pouvoir à Christine DUVERGER), Jean-Claude SUSPERREGUI, Gérard MOREAU, Manon JAILLET (ayant donné pouvoir à Michel SAUBOUA),
Denis LANUSSE.
Conformément à l'article L. 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, Monsieur
Ludovic VAYSSE a été nommé secrétaire de séance.
Objet : Attribution de de subventions aux associations et aux partenaires du territoire - Année 2024.
Dans le cadre du vote annuel des subventions accordées aux associations et aux partenaires du
territoire Cœur Haute Lande, il est attribué une enveloppe globale de 176 010 €, répartie entre
différentes associations comme suit :
ASSOCIATION MONTANT ATTRIBUE
ASSOCIATIONS PREVENTION
SAUVETAGE SECOURISME HAUTE LANDE 1 500€
PALOUME 800 €
ASSOCIATIONS CULTURELLES
BENEVOLES SANS FRONTIERES 2 000€
LES AMIS DE GRAINE DE FORET 2600€|
CERCLE DE L'UNION PISSOS 2 500€
FESTIV'AIRILAL 1500€|
CERCLE DES TRAVAILLEURS 1 500€|
CERCLE DES DEMOCRATES a | 1 500 €
CERCLE DES ASSOCIATIONS | 1 500€ Envoyé en préfecture le 11/06/2024
Reçu en préfecture le 11/06/2024
au, À RMUNAUTÉ EXTRAIT DU REGISTRE D Publié-le,11/06/2024
CRU HAUTE LANDE ID : 040-200069656-20240530-2024 05 02-DE
Ÿ ÿ DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
CINEMAGIN'ACTION 3 000 €
FLORALIES DE GAREIN 2 000 €
ESTAMPILLE 3 000 €
ASSOCIATION CULTURE ET LOISIRS 5 000 €
SORE TON LIVRE 3 000 €
LES AMIS DES FORGES DE BROCAS 500 €
ECOLORIS 1 500 €
ALBRET MUSICAL 500 €
MEMOIRES CULTURE ET DEVELOPPEMENT 1500 €
Collectif pour l'ACCES des Jeunes à la Culture 1050 €
LES AMIS DE LA MAISON DE L'ESTUPE HUC 1 000 €
MUSICALARUE 85 000 €
ASSOCIATIONS SPORTIVES ET LOISIRS
DANSE EN ‘CORPS 1 200 €
AAPPMA Des Vallée de la Leyre EE 200 €
FOOTBALL CLUB DES 2 LEYRES | 7: 1275€
KARATE CLUB SORE 800 €
KARATE CLUB BROCAS 300 €
FOOTBALL CLUB D'ESCOURCE 500 €
AAPPMA DE BROCAS 700 €
CLUB NATATION HAUTE LANDE 500 €
TENNIS CLUB BROCAS 900 €
TENNIS PADEL LABOUHEYRE 2 000 €
JSL RUGBY 1 500€
COMITE DEPARTEMENTAL OLYMPIQUE ET SPORTIF 1 500€
ASSOCIATIONS INSERTION/SOCIAL
L'IDEAL EPICERIE SOCIALE 10 000 €
CIDFF 1 445 €
ART HAUTE LANDE 5 000€
LANDES INSERTION MOBILITE 3 241 €
ADAVEM 3739 €
ECOLE DE MUSIQUE / CONSERVATOIRE
SOCIETE MUSICALE D'ESCOURCE 4 320 €
COMITE DES FETES DE LABOUHEYRE 10 440 €
JEUNESSE
PLOUCS | 4 000 €
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu le budget primitif de la Communauté de Communes Cœur Haute Lande voté par délibération n°2024-04-04 en date du 11 avril 2024,
Considérant qu'il convient d'attribuer des subventions à des associations qui ont sollicité la CCCHL au titre de l’année 2024.
Le Conseil communautaire, après en avoir délibéré, à l'unanimité : Envoyé en préfecture le 11/06/2024
Reçu en préfecture le 11/06/2024
Publié le 11/06/2024
ID : 040-200069656-20240530-2024 05 02-DE
AU our EXTRAIT DU REGISTRE DE COMMUNES à D CŒUR HAUTE LANDE DU CONSEIL
DECIDE
" D'attribuer des subventions aux associations et aux partenaires du territoire dans les
conditions ci-dessus exposées,
" D’autoriser le Président à signer les conventions d'objectifs le cas échant,
s D'autoriser Monsieur le Président à signer tout document lié à l'exécution de la présente
délibération.
Fait et délibéré ce jour, mois et an que dessus,
Pour extrait conforme,
Le Président
MUNES > Dominique COUTIERE
La présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir auprès du Tribunal Administratif de Pau dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa réception par le Représentant de l'Etat dans le département