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Compte-Rendu - WEB CHEMIN 2012 1594800843
Document publié le Lundi 25 mai 2020 par la commune d'Allevard.
Lien du pdf (Compte-Rendu - WEB CHEMIN 2012 1594800843)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Loisirs, Industrie,
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 MAI 2020
==============================================
COMPTE-RENDU DE LA SEANCE
L’an deux mille vingt, le vingt-cinq mai, le Conseil Municipal de la Commune d’Allevard, légalement convoqué, s’est réuni à 19h30 sous la Présidence de Monsieur Philippe LANGENIEUX-VILLARD, Maire
Présents : Patrick MOLLARD, Bernard ANSELMINO, Martine KOHLY, Jérôme BAUDIN, Gilbert EYMIN, Béatrice DEQUIDT, Véronique DESROZES, Marc ROSSET, Georges ZANARDI, Mathias CAUTERMAN, Cécile LACROIX, Fabienne LEBE, Jean-Luc MOLLARD, André TAVEL-BESSON, Louis ROUSSET, Carin THEYS, Hubert SALINAS, Monique LAARMAN
Pouvoir : Carine PICCEU, pouvoir à Martine KOHLY
Absents : Virginie LAGARDE, Karine SANCHEZ-BEAUFILS, Olivier LAVARENNE, Marie-France MONTMAYEUR, Guillaume REY, Fabrice COHARD, Philippe CHAUVEL
A p p r o b a t i o n d u c o m p t e - r e n d u d u 0 2 m a r s 2 0 2 0
Fabienne LEBE, Carin THEYS, Jean-Luc MOLLARD et Hubert SALINAS votent contre l’adoption du compte rendu du 02 mars 2020
D é s i g n a t i o n d u s e c r é t a i r e d e s é a n c e
Monsieur Bernard ANSELMINO est désigné pour assurer le secrétariat de la séance.
S é c u r i t é : a c t u a l i t é s
Pas d’actualité
C o n s e i l C o m m u n a u t a i r e : a c t u a l i t é s
Pas d’actualité DELIBERATIONS
DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
Délibération n° 29/2020 – AMENDEMENT
AU CAHIER DES CHARGES DE LA
DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
DU CASINO D’ALLEVARD DELIVREE
LE 11 JUILLET 2011 (report d’échéances
fixées à l’article 8)
Rapporteur : Patrick MOLLARD
Monsieur Patrick MOLLARD, Maire-Adjoint rappelle au conseil municipal que la société
anonyme "Financière d'Allevard", qui était détenue majoritairement par la société « LDTM
Finances », a géré le casino d’Allevard par délégation de service public (DSP) accordée le
14 décembre 2011.
La société « Financière d’Allevard » a été rachetée par le groupe belge « Ardent » au cours du
1er semestre 2019. Cette société est composée d’un actionnaire unique dénommé « CIRCUS
CASINO FRANCE».
La société « Financière d‘Allevard » a obtenu le 11 décembre 2019 l’autorisation du
Ministère de l’Intérieur d’exploiter des jeux dans ce casino jusqu’au 31 décembre 2024.
Monsieur le Maire-Adjoint rappelle également que le cahier des charges de la DSP a été signé
pour une durée de quinze ans, portée à vingt ans en cas de réalisation d’un restaurant et d’une
salle de spectacles sur le site du casino (article 5) dès que le plan local d’urbanisme aura rendu
possible la réalisation de ce projet (article 8).
Monsieur le Maire-Adjoint précise également que l’ancien exploitant la société « Financière
d’Allevard » a réalisé le restaurant mais par contre la salle de spectacles n’a à ce jour pas été
réalisée bien que le plan local d’urbanisme l’ai rendue possible.
CIRCUS CASINO FRANCE a présenté aux élus du conseil municipal, le 10 février 2020, un
projet de création d’une salle de spectacles ainsi que l’agrandissement du restaurant. Ces deux
investissements, dont les travaux devaient démarrer en début d’année 2021, ont pour objectif
d’accroitre notablement le chiffre d’affaires dans les 5 ans et par voie de conséquence
d’accroitre la redevance versée à la commune d’environ 20%.
Considérant que CIRCUS CASINO FRANCE, nouvel exploitant du casino d’Allevard,
projette de réaliser une salle de spectacles ainsi que l’agrandissement du restaurant, par
délibération en date du 2 mars 2020 le Conseil Municipal a décidé de faire application de
l’article 5 du cahier des charges en portant à vingt ans la durée de la DSP signée le 11 juillet
2011, sous le respect des conditions suivantes qui seront fixées à l’article 8 :
que le permis de construire des aménagements prévus soit déposé avant le 30 juin
2020 ;
que les travaux soient engagés au cours du 1er trimestre 2021. En raison de la crise du COVID 19, le casino d’Allevard a été contraint de fermer à compter
du 14 mars 2020 et les déplacements des personnes ont été limités jusqu‘au 11 mai 2020. La
date à laquelle la réouverture sera autorisée n’est pas connue à ce jour.
Les limitations de déplacement de l’architecte et du bureau d’étude n’ont pas permis une
finalisation du projet. Suite au retard pris, l’exploitant ne sera pas en mesure de déposer le
permis de construire avant le 30 juin et les travaux ne pourront pas être engagés au cours du
1er trimestre 2021.
Par courrier en date du 5 mai 2020 adressé à monsieur le Maire d’Allevard, le directeur
général de CIRCUS CASINO FRANCE a adressé une demande de report des dates fixées à
l’article 8 du cahier des charges :
30 septembre 2020, au lieu du 30 juin 2020, pour la date limite de dépôt du permis de
construire ;
Fin de l’été 2021, au lieu du 1er trimestre 2021, pour le début des travaux.
Le directeur général de CIRCUS CASINO FRANCE précise que la demande de permis de
construire comprendra également l’agrandissement de l’hôtel qui passera de 10 à 24 chambres
(dont 18 chambres neuves), alors que ce projet n’était pas validé en févier 2020.
Le Conseil Municipal décide de modifier les échéances fixées à l’article 8 du cahier des
charges 2011 de la façon suivante :
o le permis de construire des aménagements prévus devra être déposé avant le
30 septembre 2020 ;
o les travaux devront être engagés avant la fin de l’été 2021.
Vote : 16 voix pour
4 voix contre (Fabienne LEBE, Carin THEYS, Jean-Luc MOLLARD, Hubert
SALINAS)
AFFAIRES FINANCIERES
Délibération n° 30/2020 – LOYERS ET
REDEVANCES Rapporteur : Jérôme BAUDIN
Monsieur Jérôme BAUDIN, Adjoint au Maire chargé des finances, indique que, dans la phase
de confinement, de très nombreux agents économiques ont dû arrêter leur activité en raison
d’une fermeture administrative.
Aussi, il propose, en raison de l’absence d’activité, de diminuer les loyers et redevances
suivants :
- HOTEL DU PARC – loyer mensuel du parking de mai à août 2020, soit un montant
cumulé de 625,44 €
- SET ALLEVARD – loyer des forages Austerlitz et Splendid, 3ème trimestre 2020, soit
un montant cumulé de 5 446,69 €
- SET ALLEVARD – loyer mensuel Centre Sport Santé de juin et juillet 2020, soit un
montant cumulé de 4 085,60 € - BARS L’ESCALE ET LE GRAND COLLET – droit de terrasse d’avril à juillet 2020,
soit un montant cumulé de 1 600 €
- LE BOTAFOGO – location de la licence IV – 4 mois de réduction, soit un montant
cumulé de 333,33 €
- EMPLACEMENT LAC DE LA MIRANDE – Monsieur SCARANTINO – loyers
d’avril et mai 2020, soit un montant cumulé de 400 €
- CENTRE EQUESTRE – Monsieur DAYET et Madame VUILLAUME – loyers
d’avril à juillet 2020, soit un montant cumulé de 2 389,76 €
- SNACK BAR LA PISCINE « la Paillotte » - loyer de juin 2020, soit un montant de
750 €
- DROIT DE PLACE DU MARCHE : annulation des droits de place du marché du
16 mars 2020 au 31 mai 2020 (A titre indicatif en 2019, cela représente la somme de
1 539 €)
- DROIT DE PLACE « SAISONNIER » : déduction de 4 mois (9 commerces
concernés, cf. liste), soit un montant cumulé de 2 910 €
- ECOLE DES ARTS et ECOLE DE MUSIQUE : mise en place d’un avoir d’un
trimestre uniquement utilisable en cas de réinscription pour l’année scolaire 2020-
2021. Cet avoir prendra la forme d’une diminution des frais d’inscription. Soit un
montant cumulé de 19 268 €
Le Conseil Municipal décide d’annuler les loyers suivants :
o HOTEL DU PARC – loyer mensuel du parking de mai à août 2020, soit un
montant cumulé de 625,44 €
o SET ALLEVARD – loyer des forages Austerlitz et Splendid, 3ème trimestre
2020, soit un montant cumulé de 5 446,69 €
o SET ALLEVARD – loyer mensuel Centre Sport Santé de juin et juillet 2020,
soit un montant cumulé de 4 085,60 €
o BARS L’ESCALE ET LE GRAND COLLET – droit de terrasse d’avril à
juillet 2020, soit un montant cumulé de 1 600 €
o LE BOTAFOGO – location de la licence IV – 4 mois de réduction, soit un
montant cumulé de 333,33 €
o EMPLACEMENT LAC DE LA MIRANDE – Monsieur SCARANTINO –
loyers d’avril et mai 2020, soit un montant cumulé de 400 €
o CENTRE EQUESTRE – Monsieur DAYET et Madame VUILLAUME –
loyers d’avril à juillet 2020, soit un montant cumulé de 2 389,76 €
o SNACK BAR LA PISCINE « la Paillotte » - loyer de juin 2020, soit un
montant de 750 €
Il décide également d’annuler les droits de place du marché du 16 mars 2020 au 31 mai 2020
(A titre indicatif en 2019, cela représente la somme de 1 539 €), et de supprimer les droits de
place « saisonnier » pendant 4 mois (9 commerces concernés), soit un montant cumulé de
2 910 €. Le Conseil Municipal décide pour l’école des Arts et l’école de musique la mise en place d’un
avoir d’un trimestre uniquement utilisable en cas de réinscription pour l’année scolaire 2020-
2021. Cet avoir prendra la forme d’une diminution des frais d’inscription. Soit un montant
cumulé de 19 268 €.
Il précise que le montant de cet effort communal pour soutenir l’activité économique et
culturelle s’élève à la somme de 39 348 €.
Vote : unanimité
Délibération n° 31/2020 – TARIFS DE LA
RESTAURATION SCOLAIRE Rapporteur : Béatrice DEQUIDT
Madame Béatrice DEQUIDT, Adjointe au Maire en charge de la vie scolaire, indique que
depuis la reprise progressive d’activité des écoles un service de restauration scolaire, sur la
base d’une livraison de repas froid, a été mis en place jusqu’à la fin de l’année scolaire.
Compte tenu de la prestation assurée, Madame l’Adjointe au Maire propose de minorer les
tarifs pratiqués.
Le Conseil Municipal fixe les tarifs de la restauration scolaire jusqu’à la fin de l’année
scolaire :
o 2 € le repas pour les QF < 510 €
o 3 € le repas
Vote : unanimité
Délibération n° 32/2020 – ACHAT DE
MASQUES : DEMANDE DE
SUBVENTION
Rapporteur : Philippe LANGENIEUX-VILLARD
Monsieur Philippe LANGENIEUX-VILLARD, Maire d’Allevard, indique que dans le cadre
de la lutte contre la propagation du virus COVID-19, la diffusion la plus large d’équipements
individuels de protection sera un facteur de réussite déterminant.
La commune a procédé à l’acquisition de 4000 masques jetables.
Monsieur le Maire indique que l’Etat a décidé d’accompagner financièrement l’acquisition de
ces masques à usage unique sur la base du prix réel dans la limite de 84 centimes d’euros
TTC.
Le Conseil Municipal sollicite l’aide financière de l’Etat pour l’acquisition de 4000 masques
jetables.
Vote : unanimité TRAVAUX
Délibération n° 33/2020 –
CONSTRUCTION DE LA HALLE
COUVERTE
Rapporteur : Gilbert EYMIN
Monsieur Gilbert EYMIN, Adjoint au Maire indique qu’une consultation a été lancée, dans le cadre de la procédure adaptée pour des travaux de construction d’une halle couverte Place de Verdun.
Ce marché est passé en lots séparés au sens des articles 10 et 27-III du code des marchés publics. Il est dévolu en huit (8) lots :
Lot 01 : DEMOLITION – VRD - RESEAUX
Lot 02 : GROS-OEUVRE – FONDATIONS
Lot 03 : CHARPENTE BOIS – COUVERTURE - ZINGUERIE
Lot 04 : MENUISERIES EXTERIEURES – MENUISERIES INTERIEURES Lot 05 : FAUX PLAFOND - PEINTURE
Lot 06 : TOILES EXTERIEURES
Lot 07 : PLOMBERIE – VENTILATION - SANITAIRE
Lot 08 : COURANTS FAIBLES - COURANTS FORTS
La commission M.A.P.A. s’est réunie le jeudi 20 février 2020 pour l’analyse des offres préparée et présentée par le maître d’œuvre, le cabinet Abis.
Après examen des offres Gilbert EYMIN, Adjoint au Maire, avait proposé de retenir les entreprises pour les lots :
- Lot 1 : Démolition – VRD – Réseaux
- Lot 2 : Gros-œuvre – Fondations
- Lot 3 : Charpente bois – Couverture - Zinguerie
Et de relancer une consultation pour les lots :
- Lot 04 : Menuiseries extérieures – menuiseries intérieures
- Lot 05 : Faux plafond - peinture
- Lot 06 : Toiles extérieures
- Lot 07 : Plomberie – ventilation - sanitaire
- Lot 08 : Courants faibles - courants forts
C’est sur cette base que le Conseil Municipal a délibéré le 02 mars 2020. Or, il s’avère que des erreurs ont été identifiées dans le rapport d’analyse des offres élaboré par le Maître d’œuvre, le cabinet ABIS et un nouveau document a été établi après approbation de la commission des marchés à procédure adaptée.
Il en résulte un nouveau classement des entreprises à savoir :
Lot 1 : Démolition – VRD – Réseaux :
Entreprise BLANC, ZA de Gerland, 38830 Crêts en Belledonne pour un montant de 98 278.00 € H.T. soit 117 933.60 € TTC Lot 2 – Gros Oeuvre – Fondations :
Entreprise ZANARDI Jean-Baptiste TTC, L’Epéluat, 38580 Allevard pour un montant de 39 959.64 € H.T. soit 47 951.57 € TTC
Lot 3 : Charpente bois – Couverture - Zinguerie :
Entreprise REVERDY, Route du Moutaret, 38580 ALLEVARD pour un montant de 177 902.73 € H.T. soit 213 483.28 € TTC.
Le Conseil Municipal annule la délibération du 02 mars 2020, et autorise le Maire à signer les contrats pour les lots :
Lot 01 : Démolition – VRD - Réseaux
Lot 02 : Gros-œuvre – Fondations
Lot 03 : Charpente bois – Couverture - Zinguerie
Il décide de relancer une consultation pour les lots :
Lot 04 : Menuiseries extérieures – Menuiseries intérieures
Lot 05 : Faux plafond - Peinture
Lot 06 : Toiles extérieures
Lot 07 : Plomberie – Ventilation - Sanitaire
Lot 08 : Courants faibles - Courants forts
Vote : 14 voix pour
6 voix contre (Cécile LACROIX, Fabienne LEBE, Carin THEYS, Jean-Luc MOLLARD, Hubert SALINAS, Louis ROUSSET)
PERSONNEL COMMUNAL
Délibération n° 34/2020 – PERSONNEL
COMMUNAL : MODIFICATION DU
TABLEAU DES EFFECTIFS
Rapporteur : Bernard ANSELMINO
Monsieur Bernard ANSELMINO, Adjoint au Maire chargé du Personnel Communal, indique au Conseil Municipal que compte-tenu des mouvements de personnel et des avancements par ancienneté, il convient de mettre à jour le tableau des effectifs.
Le Conseil Municipal décide de modifier le tableau des effectifs :
Grade Service - + Catégorie C
Adjoint Administratif Principal de 2ème classe Administratif 1 Adjoint Administratif Principal de 1ère classe Administratif 1 Agent Social Principal de 2ème classe Ecole 1 Agent Social Principal de 1ère classe Ecole 1
TOTAL 2 2
Il autorise Monsieur le Maire à signer les arrêtés municipaux à intervenir.
Vote : unanimité CULTURE – VIE ASSOCIATIVE
Délibération n° 35/2020 – SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE Rapporteur : Philippe LANGENIEUX-VILLARD
Sur proposition de Monsieur Philippe LANGENIEUX-VILLARD, Maire d’Allevard, le
Conseil Municipal décide d’attribuer une subvention exceptionnelle de 1 000 € à l’ADMR.
Cette association s’est investie pendant l’épidémie de coronavirus au bénéfice de personnes
dans la difficulté.
Vote : unanimité
Délibération n° 36/2020 – ALLEVARD
EVENEMENTS : PLANNING
D’ACTIVITE
Rapporteur : Cécile LACROIX
Sur proposition de Madame Cécile LACROIX, Conseillère Municipale, le Conseil Municipal
donne son accord au planning d’animations 2020 proposé par l’association Allevard
Evènements sur la base d’un budget de 20 000 €.
Les manifestations sont les suivantes :
o Halloween : budget 1 250 €
o Castagnata : budget 3 000 €
o Patinoire : budget 15 750 €
Il précise que le versement de la subvention d’un montant de 20 000 € à l’association
« Allevard Evènements » s’effectuera sur présentation de facture.
Vote : unanimité, moins 5 abstentions (Marc ROSSET, Mathias CAUTERMAN, Fabienne
LEBE, Carin THEYS, Jean-Luc MOLLARD)
DIVERS
Délibération n° 37/2020 – GRESICLOWN Rapporteur : Cécile LACROIX
Madame Cécile LACROIX, Conseillère Municipale, propose au Conseil Municipal
l’organisation en 2021 de la manifestation « Grésiclown » qui n’a pu avoir lieu en 2020 en
raison de l’épidémie de coronavirus.
Le Conseil Municipal décide d’organiser en 2021 la manifestation « Grésiclown »
Il rappelle que l’engagement communal pour l’année 2020 s’élevait à 4 000 €.
Il rappelle également que l’engagement de la Communauté de Communes le Grésivaudan
pour l’année 2020 s’élevait à 4 000 €.
Vote : unanimité QUESTIONS DIVERSES
Délibération n° 38/2020 – OPERASTAGE Rapporteur : Philippe LANGENIEUX-VILLARD
Monsieur Philippe LANGENIEUX-VILLARD, Maire d’Allevard, propose au Conseil
Municipal l’organisation en 2021 de la manifestation « Opérastage » qui devait se tenir du 04
au 11 juillet 2020.
Celle-ci ne pourra vraisemblablement pas avoir lieu en raison de l’épidémie de coronavirus.
Le Conseil Municipal décide d’organiser en 2021 la manifestation « Opérastage »
Vote : unanimité
Délibération n° 39/2020 – CRISE
SANITAIRE : REMERCIEMENTS Rapporteur : Philippe LANGENIEUX-VILLARD
Sur proposition de Monsieur Philippe LANGENIEUX-VILLARD, Maire d’Allevard, le
Conseil Municipal tient à remercier tous les acteurs locaux qui se sont impliqués dans la crise
sanitaire à la fois par l’apport de masques et également de réconfort auprès de nos
concitoyens.
Il tient également à remercier les sociétés ST Microélectronics et SOÏTEC qui pendant la
période de confinement ont approvisionné les équipements médicaux et paramédicaux et les
collectivités publiques.
Vote : unanimité
L’ordre du jour étant clos, la séance est levée à 21h20
Fait à Allevard, le 26 mai 2020
Le Maire
Philippe LANGENIEUX-VILLARD