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Arrêté - Préfecture - Deux-Sèvres - 3 20260619 AP AumeCouture
Document publié le Vendredi 19 juin 2026
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Deux-Sèvres - 3 20260619 AP AumeCouture)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Espaces terrestres et maritimes, Humanitaire,
PRÉFET
:
:
Direction départementale
es PEUIESEVRES
des territoires
Égalité
‘
”
Fraternité
Arrêté préfectoral
limitant provisoirement les usages de l'eau pour faire face à une menace ou aux conséquences d’une sécheresse où à un risque de pénurie dans le bassin de la
Charente
Le préfet des Deux-Sèvres,
Chevalier de l'ordre national du Mérite
Vu le code de l'environnement et notamment ses articles L.211-1 à L.211-10, L.215-7 à L.215-9, L.2161,
L.21610 et
R.211-66
à
R.211-70,
portant
application
de
l'article
L.
211-3,
relatif
à
la
limitation ou à la suspension des usages de l'eau ; Vu le code pénal ; Vu le code civil et notamment les articles 640 à 645 : Vu
le code général
des collectivités territoriales,
notamment
les articles
L.
22121
et
L.2212-2
relatifs
aux pouvoirs généraux des maires en
matière de police et l'article
L.2215-
relatif aux
pouvoirs du représentant de l'Etat dans le département en matière de police ; Vu le décret du 16 février 2010 modifiant le décret du 29 avril 2004 relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et à l’action des services de l’État dans les régions et départements ; Vu le décret n°2021-795 du 23
juin 2021
relatif à la gestion quantitative de la ressource en eau
et à la gestion des situations de crise liées à la sécheresse
;
|
Vu
l'arrêté
cadre
interdépartemental
n° 16-2023-04-24-00001 du
24
avril
2023
délimitant
les
zones d'alertes et définissant les mesures de limitation ou de suspension provisoire des usages de
l'eau
des
sous-bassins
versants
de
la
Charente,
de
la
Seudre
et
des
fleuves
côtiers
de
la
Gironde
;
4 rue Du Guesclin 79099 Niort cedex 09 Tél. : 05 49 08 68 68 www.deux-sevres.gouv.fr
1/9
RAA : 79-2026-06-19-00007Vu
l'arrêté
cadre
interdépartemental
n°
16-2024-05-07-00007
du
07
mai
2024
modifiant
l'arrêté
n° 16-2023-04-24-00001
du
24 avril
2023 délimitant les zones d'alertes et définissant
les
mesures
de
limitation
ou
de
suspension
provisoire
des
usages
de
l'eau
des
sous-bassins
versants de la Charente, de la Seudre et des fleuves côtiers de la Gironde ; Vu l'arrêté
cadre
interdépartemental
n°
16-2025-05-21-00003
du
20
mai
2025
modifiant
l'arrêté
n° 16-2023-04-24-00001
du
24 avril
2023 délimitant
les zones d'alertes et définissant
les
mesures
de
limitation
ou
de
suspension
provisoire
des
usages
de
l'eau
des
sous-bassins
versants de la Charente, de la Seudre et des fleuves côtiers de la Gironde ; Vu
l'arrêté
cadre
interdépartemental
n°
16-2026-06-12-00009
du
12
juin
2026
modifiant
l'arrêté
n° 16-2023-04-24-00001
du
24 avril
2023
délimitant
les zones d'alertes et définissant
les
mesures
de
limitation
ou
de
suspension
provisoire
des
usages
de
l'eau
des
sous-bassins
versants de la Charente, de la Seudre et des fleuves côtiers de la Gironde ; Vu le décret du président de la République du 19 mars 2025 nommant Monsieur suman FETET en qualité de préfet des Deux-Sèvres
;
Considérant que
les dispositions de limitations des usages de l'eau sont rendues nécessaires
pour la préservation de la santé, de la salubrité publique, de l'alimentation en eau potable des populations, des écosystèmes aquatiques et pour la protection des ressources en eau; Considérant
l'évolution
des
débits
des
cours
d'eau
et
le
niveau
des
nappes
aux stations et
piézomètres de suivi prévus par l’arrêté-cadre interdépartementale susvisé ; Sur proposition du directeur départemental des territoires ;
ARRÊTE
Article 1 : Abrogation L'arrêté préfectoral du 2 juin 2026 limitant provisoirement les usages de l’eau pour faire face à une menace où aux conséquences d’une sécheresse ou à un risque de pénurie sur le bassin de la Charente est abrogé. ‘Article 2 : Application des plans d'alerte Le présent arrêté réglemente temporairement les prélèvements d'eau en cours d'eau et en nappe dans le département des Deux-Sèvres, sur les zones d'alerte du bassin versant de la Charente, selon les niveaux de gravité suivant :
Niveaux de gravité liés aux indicateurs de référence
Vigilance
Les communes concernées par zones d'alerte sont citées en annexe 1. Article 3 :
Mesures de
limitation ou de suspension pour les prélèvements agricoles à
usages
d'irrigation L'évolution
des
niveaux
et
des
débits
aux
stations
piézométriques
et
hydrométriques
rattachées
aux
zones
d'alerte
entraîne
la
mise
en
œuvre
de
mesures
de
limitation
des
prélèvements d'eau dans les cours d'eau
et les nappes suivant les niveaux de gravité atteints
2/9définis
dans
le
tableau
suivant,
conformément
aux
dispositions
prévues
par
l'arrêté
cadre
interdépartemental susvisé.
[
Indicateur de
Niveau de
Mesure de
Date d'entrée en
Zones de gestion
Me
ue
à
June
référence
restriction
gestion
application
CHARENTE AMONT
Piézo de
nu
H
AI
Vol
li
NAPPE
Bonnardelière
ÊTS
AIÈFRÉ
Slurné Nbre
CHARENTE
SUPERFICIELLE
Station
de
Vindelle|
Hors
Alerte
Volume
libre
Piézo de Sauzé-
PERUSE
_
Vaussais
Hors Alerte
Volume libre
Les Jarriges
Boutonne supra | Station de Moulin | Hors Alerte
Volume libre
de
Châtre
Boutonne
fra
tadenisn
Piézo
des Outres
|
MOTS
Alerte
Volume
libre
Les volumes hebdomadaires restreints s'appliquent à tous les préleveurs-irrigants pour chaque période
hebdomadaire,
sauf
aux
volumes
autorisés
globaux
inférieurs
à
5 000 m°
par
exploitation. La période hebdomadaire débute chaque
jeudi à 8h00.
|
Les
interdictions
d'irriguer
ou
restrictions
par jours
d'interdiction
d'irrigation
s'appliquent
à
tous
les
préleveurs-irrigants,
sauf
aux
cultures
maraîchères
dérogatoires
accordées
par
les
services de l’État après réception d’une demande motivée déposée par l'organisme unique de gestion
collective
(OUGC).
Les
cultures
dérogatoires
autorisées
sont
limitées
à
200 m“/ha/semaine. Article 4: Mesures de limitation ou de suspension pour les prélèvements autres usages publics ou privés effectués directement sur le milieu naturel (hors irrigation agricole et hors réseau eau potable) L'évolution des niveaux et des débits aux stations piézométriques et hydrométriques rattachées aux zones d'alerte entraîne la mise en œuvre de mesures de limitation des prélèvements d'eau dans les cours d’eau et les nappes suivant les niveaux de gravité atteints définis dans le tableau suivant, conformément aux dispositions prévues par l'arrêté-cadre interdépartemental susvisé :
3/9Indicateur de
Date d'entrée en
Zones de gestion
Niveau de restriction
référence
application
CHARENTE AMONT
Piézo de
Hors Alerte
NAPPE
Bonnardelière
|
Piézo de Sauzé-
PERUSE
Vaussais
|
Hors Alerte
Les Jarriges
Boutonne
supra
|
Station
de
Moulin
Hors
Alerte
de
Châtre
Boutonne
cn
infra-toarcien
Piézo
des
Outres
ors
Alerte
Les niveaux de gravité mentionnés ci-dessus entraînent la mise en œuvre des mesures définies à l'annexe 2 du présent arrêté, pour chaque zone d'alerte concernée. Article 5 : Application et validité Les mesures ou levées de restrictions sont applicables sur chaque zone d'alerte, à partir de 8H00, à compter des dates mentionnées dans les lignes des tableaux des articles 3°et 4. Ces mesures de restriction demeurent en vigueur tant que la prochaine observation de l'état de la ressource nejustifiera pas de mesure nouvelle. Elles feront le moment venu l'objet d'une abrogation. En tout état de cause, elles prendront fin, sauf décision contraire, le 31 octobre 2026 à minuit, date de fin de gestion de l'étiage telle que prévue par l’arrêté-cadre interdépartemental susvisé. Article 6 : Sanctions Tout contrevenant au présent arrêté est passible de la peine d'amende prévue pour les contraventions de la 5e classe (article R 216-9 du code de l’environnement). Article 7 : Droit des tiers Les permissionnaires ou leurs ayants-droit ne pourront prétendre à aucune indemnité ni dédommagement quelconque en raison des mesures précédentes ou si, en raison d'une nouvelle baisse des débits d'étiage, l'administration reconnaît nécessaire de prendre, dans l'intérêt de la salubrité publique, de la police et de la répartition des eaux, des mesures qui les privent d'une manière temporaire ou définitive de tout ou partie des autorisations précédemment accordées.
4/9Article 8 : Voie de recours Le présent arrêté est susceptible, dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication de faire l'objet :
*__
d'un recours gracieux devant le préfet des Deux-Sèvres ;
°_
d'un recours hiérarchique devant la ministre de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat ;
*<
d’un recours contentieux devant le tribunal administratif de Poitiers —- 15, rue Blossac - CS 80541 — 86020 Poitiers par voie postale ou par voie dématérialisée via « télérecours citoyen » accessible sur le site Internet www.telerecours.fr.
Ces recours n'ont pas d'effet suspensif sur l'exécution de la présente décision. Article 9 : Publication Le présent arrêté
est
publié
au
recueil
des
actes
administratifs du
département des
Deux-
Sèvres et est adressé aux maires des communes pour information et affichage. L'ensemble des mesures de restriction sont consultables sur le site des services de l'État des Deux-Sèvres et sur le site VigiEau : https://vigieau.gouv.fr/ Article 10 : Exécution Le secrétaire général de la préfecture, les sous-préfets d'arrondissement, le directeur départemental des territoires, les maires des communes concernées, le directeur départemental de la police nationale, le commandant du groupement de gendarmerie départementale, le chef du service départemental de l'office français de la biodiversité, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Niort,
le
À
9
JUIN
2076
Simon FETET;
5/9Annexe
1:
LISTE DES COMMUNES CONCERNÉE PAR ZONE DE GESTION
CHARENTE AMONT SUPERFICIELLE PLIBOUX
SAUZE-VAUSSAIS
LIMALONGES
MONTALEMBERT
AUME-COUTURE ALLOINAY
CHEF-BOUTONNE
LOUBIGNÉ
LOUBILLÉ
VALDELAUME
AUBIGNÉ
COUTURE-
MELLERAN
PAISAY-LE-CHAPT
| VILLEMAIN
D'ARGENSON
BOUTONNE SUPRA ET INFRA TOARCIEN AIGONDIGNE
CHIZE
MAISONNAY
SAINT-ROMANS-LES-MELLE SAINT-VINCENT-LA-
YŸ
ALLOINA
ENSIGNE
MARCILLIE
CHATRE
ASNIERES-EN-POITOU
|FONTIVILLIE
MARIGNY
SECONDIGNE-SUR-BELLE
AUBIGNE
JUILLE
[MELLE
SELIGNE
BEAUSSAIS-VITRE
LE VERT
MELLERAN
SEPVRET
BRIEUIL-SUR-CHIZE
LES FOSSES
PAIZAY-LE-CHAPT
VALDELAUME
BRIOUX-SUR-
:
BOUTONNE
LEZAY
PERIGNE
VERNOUX-SUR-BOUTONNE
BRULAIN
LOUBIGNE
PLAINE-D'ARGENSON
| VILLEFOLLET
CELLES-SUR-BELLE
LUCHE-SUR-BRIOUX
| SAINT-MEDARD
VILLIERS-EN-BOIS
SAINT-ROMANS-DES-
CHEF-BOUTONNE
LUSSERAY
CHAMPS
VILLIERS-SUR-CHIZE
CHERIGNE
FONTENILLE-ST-MARTIN
D'ENTRAIGUES 6/9Annexe
2
MESURES DE GESTION APPLICABLES AUX PRÉLÈVEMENTS D'EAU HORS IRRIGATION, SELON LE NIVEAU DE GRAVITÉ DE L'ÉTIAGE
A
titre exceptionnel, et sous certaines conditions
dûment
justifiées, certains usages de l'eau pourront
être maintenus sous réserve d’une autorisation demandée et délivrée par la DDT(M). L'autorisation avec les dates et/ou horaires autorisées devra être affichée sur le site concerné. Légende des usages:
P=Particulier
E= Entreprise
C= Collectivité
A = Exploitant agricole
Paragraphe 11 - Usages domestiques et secondaires Arrosage des
jardins potagers
Interdit
Interdit
xxx!
x
(y compris serres
de 13h00 à 20h00
de 8h00 à 20h00
non-agricoles) Arrosage des
pelouses,
massifs fleuris,
Jardins
d'agrément, arrosage des espaces verts,
golfs particuliers
(Ilots de
|
Interdiction totale
fraîcheurs ou
(sauf cas particulier des plantations
jardins
d'arbres et arbustes de moins de 3 ans-
remarquables
Interdit
interdiction de 8h00 à 20h00 et
xx!
xx
gérés
de 8h00 à 20h00
|
arrosages limités à 2 fois par semaine de
par des
20h00 à 8h00, sous réserve de restrictions
collectivités : une
Inf
.
.
|
plus strictes nécessaires
adaptation
n ormation via
pour l'alimentation en eau potable)
:
;
communiqué de
moins stricte
presse
peut
être
intégrée dans les arrêtés cadres sur ‘
la base des restrictions
applicables aux jardins potagers) Arrosage des
Interdiction totale
terrains
de sport
sl an eue de
(y compris aires
Sport d css
d'évolutions
;
. naHons sÈ
équestres,
|
Interdit
international un
contre.
Interdit
de 8h00 à 20h00
Interdit de 8h00 à
|xlxlx|x
équestres
de 13h00 à 20h00
et limité à 2 nuits
20h00 et limité à 2
hippodromes,
par semaine
nuits par semaine
orne
pen totale
LS
en
cas
de
pénurie
circuits VTT)
d'eau potable
7/9Interdiction
d'arroser les terrains
de golf
à l'exception des
Interdiction
greens qui peuvent
Interdiction
d'arroser les terrains
être arrosés
d'arroser les terrains
de golf
entre 20h00 et 8h00
de golf
à l'exception des
sauf en cas de
de 8h00 à 20h00
greens et des
pénurie d'eau
+
départs
potable
—- ges
Réduction de la
|
+
+ Réduction de la
(conformément à
consommation
Réduction de la
consommation
lsbesrd ssdre
hebdomadaire d'eau
consommation
hebdomadaire d'eau
x
golf et
de 30 %
hebeomacaire d'eau|
d'au moins 70 %
environnement
.
de 66%
:
2019-2024)
Un registre de
|
Un registre de
prélèvement devra
Un registre de
prélèvement devra
être rempli
prélèvement devra
être rempli
hebdomadairement
être rempli
hebdomadairement
pendant la période | hebdomadairement | pendant la période
d'étiage.
pendant la période
d'étiage.
d'étiage.
Les relevés de
compteurs doivent être envoyés toutes
les semaines à la
DDT(M)
Interdiction totale
Lavage de
Interdit
|
|
sauf impératif
véhicules ét
sauf avec du matériel haute pression
sanitaire
engins nautiques
OU avec un système de recyclage de l’eau
Affichage
x
par les
|
(sauf impératif sanitaire)
|
obligatoire de
professionnels
Affichage obligatoire de l'arrêté de
l'arrêté de
restriction
en vigueur
restriction
en
vigueur
Lavage de véhicules
et
énidihé nautiques
Interdiction totale
x
DivéS ahes Lee
sauf impératif sanitaire
particuliers
Nettoyage des
façades, toitures,
5
Interdiction totale
.
Interdiction
:
ne
trottoirs,
.
ue
on
y
sauf impératif
;
à
sauf impératif sanitaire, sécuritaire
ne
X
voiries et autres
sanitaire et
Un
ou lié à des travaux
ee
surfaces
sécuritaire
imperméabilisées
Interdiction totale
sauf remise à niveau et premier
remplissage si le chantier avait débuté avant les premières restrictions et après
consultation du gestionnaire de l'alimentation en eau potable
Remplissage de
piscines familiales
Interdiction totale
| X
Remplissage de
piscines
_ Interdiction totale
x
accueillant du
sauf impératif sanitaire soumis à validation de l'ARS
public
8/9Usages
Vidange de
piscines
Alimentation des
.
fontaines
publiques et
privées
d'ornement en circuit ouvert Fonctionnement des douches de plages et tout autre dispositif
PTT CEE
EEE
LL
Interdiction totale
cf article R1331-2 du Code de la santé publique : "Il est interdit d'introduire dans les systèmes de collecte des eaux usées des
eaux de vidange des bassins de natation.
Toutefois, les communes agissant en application de l'article L1331-10 peuvent déroger aux c et d de l'alinéa précédent à
condition que les caractéristiques des ouvrages de collecte et de traitement le permettent et que les déversements soient sans influence sur la qualité du milieu récepteur du rejet final. Les dérogations peuvent, en tant que de besoin, être accordées sous réserve de prétraitement avant déversement dans les systèmes
de collecte."
Interdiction totale Interdiction totale
analogue
Paragraphe 1.2 - Usages ICPE Exploitation des
installations
classées pour la
protection de
l'environnement
(ICPE)
Sensibiliser
les
exploitants ICPE aux règles de bon usage
d'économie|, d'eau
Se référer à leur
arrêté
d'autorisation ou de prescriptions
Se référer à l'arrêté d'autorisation ou de prescriptions des ICPE.
Les opérations exceptionnelles consommatrices d'eau et génératrices d'eaux polluées sont reportées (exemple
d'opération de nettoyage grande eau) sauf impératif sanitaire
ou lié à la sécurité publique.
Le registre de prélèvement devra être rempli
hebdomadairement.
9/9