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Déliberation - Liste des deliberations 2025 03 17
Document publié le Lundi 17 mars 2025 par la commune d'Orléans.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 2025 03 17)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Démocratie, Humanitaire,
- 1 -
Affiché le 19/03/2025
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU LUNDI 17 MARS 2025
LISTE DES DELIBERATIONS
Publié et affiché en application de l'article L. 2121-25 du code général des collectivités territoriales.
Gauthier DABOUT remplit les fonctions de secrétaire de séance.
Le Conseil Municipal a pris les délibérations suivantes :
M. le Maire n°1 Vie institutionnelle - Compte-rendu des décisions prises et marchés passés par le Maire sur délégation de pouvoirs.
LE CONSEIL MUNICIPAL PREND ACTE
M. le Maire n°2 Communications diverses
M. MARTIN
M. CLOSSET
n°3 Finances - Budget primitif 2025 - Budget principal et budgets annexes - Activités spécifiques et Animation sociale - Approbation.
• BUDGET PRINCIPAL
ADOPTÉ AVEC 42 VOIX POUR ET 9 VOIX CONTRE
• BUDGET ANNEXE DES ACTIVITÉS SPÉCIFIQUES
ADOPTÉ AVEC 42 VOIX POUR ET 9 VOIX CONTRE
• BUDGET ANNEXE ANIMATION SOCIALE
ADOPTÉ AVEC 42 VOIX POUR ET 9 VOIX CONTRE- 2 -
M. MARTIN
M. CLOSSET
n°4 Finances - Autorisations de programmes et crédits de paiement – ajustements suite BP 2025
• POUR LE BUDGET PRINCIPAL
ADOPTÉ AVEC 42 VOIX POUR ET 9 VOIX CONTRE
• POUR LE BUDGET ANNEXE ANIMATION SOCIALE
ADOPTÉ AVEC 42 VOIX POUR ET 9 VOIX CONTRE
M. MARTIN
M. CLOSSET
n°5 Finances - Fiscalité locale - Vote des taux 2025 - Approbation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
M. le Maire n°6 Communication – Point d’étape sur les projets de transition
énergétique
POINT SUPPRIMÉ DE L’ORDRE DU JOUR
Mme BARRUEL n°7 Action foncière - Quartier de la Source - Place Albert Camus - Convention d’occupation temporaire du domaine public
constitutive de droits réels à passer avec la société FLEXOL
OMBRIERES D'ORLEANS pour l'installation de panneaux
photovoltaïques en ombrières - Approbation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
NON PARTICIPATION AU VOTE DE ROMAIN ROY, SANDRINE
MENIVARD
Mme BARRUEL n°8 Urbanisme - Requalification des Mails d’Orléans - Avis de la Ville d’Orléans sur le projet dans le cadre de l’enquête publique.
ADOPTE AVEC 42 VOIX POUR ET 9 VOIX CONTRE
Mme BARRUEL n°9 Urbanisme - Projet Intra-Mails - Campagne de ravalement de façade - Approbation de conventions - Attribution de subventions.
ADOPTE A L'UNANIMITE
Mme BARRUEL n°10 Espaces publics - ZAC Carmes Madeleine (quartier centre-ville) et îlot Bel Air (quartiers Nord) - Dénomination de deux jardins publics
- Approbation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
M. NANTIER n°11 Développement commercial - Rétrocession du bail situé au 2 rue de la République / 20 Place du Martroi - Choix du cessionnaire -
Approbation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
M. NANTIER n°12 Développement commercial - Rétrocession du bail situé au 23 rue du Faubourg Bannier - Approbation du cahier des charges.
ADOPTE A L'UNANIMITE- 3 -
Mme LABADIE n°13 Questions des Orléanais
M. DABOUT n°14 Solidarités - Aînés - Fédération Orléanaise des Clubs Seniors - Convention d'objectifs 2025-2026 - Approbation - Attribution d'une
subvention.
ADOPTE A L'UNANIMITE
M. CHANCERELLE n°15 Solidarités - Aînés - Association La Vie Devant Soi - Convention d'objectifs 2025-2026 - Attribution d'une subvention - Approbation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
NON PARTICIPATION AU VOTE DE VIRGINIE MARCHAND,
GAUTHIER DABOUT
M. DEFOSSEZ n°16 Jeunesse - Attribution d'une bourse projets jeunes 2025.
ADOPTE A L'UNANIMITE
Mme LABADIE n°17 Soutien aux associations et organismes divers - Attribution de subventions - Approbation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
NON PARTICIPATION AU VOTE DE BEATRICE BARRUEL,
HAMID KHOUTOUL, ISABELLE RASTOUL, LAURENT
BLANLUET, SANDRINE MENIVARD
M. RENAULT n°18 Sports - Bourse d’aide aux sportifs de haut niveau - Attribution d’une bourse de soutien aux sportifs de Haut Niveau et
approbation des conventions de parrainage avec les sportifs de
haut Niveau « OR ».
ADOPTE A L'UNANIMITE
M. RENAULT n°19 Sports - Associations sportives - Approbation de conventions d'objectifs - Attribution de subventions.
ADOPTE A L'UNANIMITE
NON PARTICIPATION AU VOTE DE FREDERIC ROSE
M. GABELLE n°20 Relations publiques - Approbation d'une convention de coopération entre le Ministère des Armées, les collectivités
signataires et l'Association des Maires du Loiret, en vue de
promouvoir l'esprit de défense au sein du département.
ADOPTE A L'UNANIMITE
M. GABELLE n°21 Evénementiel - Fêtes de Jeanne d'Arc 2025 - Set Electro - Approbation de conventions de partenariat à passer avec le Chez
Moi, la discothèque NOVA CLUB, l'association l'Atelier,
organisateur du festival Cocorico Electro, et FUN RADIO.
ADOPTE A L'UNANIMITE- 4 -
M. CHANCERELLE n°22 Musées d'Orléans - Musée des Beaux-Arts - Convention d'application spécifique pour l'intervention des musées de la Ville
d'Orléans au sein du Master Gestion Locale du Patrimoine
Culturel (GLPC) de l'Université d'Orléans - Année 2024-2029.
ADOPTE A L'UNANIMITE
M. CHANCERELLE n°23 Arts et économie créative - "Grand PianO Festival" - Tarification des concerts payants 2025 - Approbation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
M. CHANCERELLE n°24 Arts et économie créative - Approbation d'une convention pluriannuelle d'objectifs 2025-2026 à passer avec l'association
Musique & Equilibre - Attribution de subvention.
ADOPTE A L'UNANIMITE
M. CHANCERELLE n°25 Arts et économie créative - Approbation d'une convention de soutien à passer avec l'association Théâtre Charbon pour 2025 -
Attribution d'une subvention.
ADOPTE A L'UNANIMITE
Mme PICARD n°26 Arts et économie créative - Approbation de la convention de soutien 2025 à passer avec l’Association Orchestre Symphonique
d’Orléans - Attribution de subvention.
ADOPTE A L'UNANIMITE
NON PARTICIPATION AU VOTE DE WILLIAM CHANCERELLE,
CHARLES-ERIC LEMAIGNEN, CAPUCINE FEDRIGO, AURORE
POULS
Mme PICARD n°27 Arts et économie créative - Approbation d'une convention de financement à passer avec le CCNO au titre de l'année 2025 -
Attribution de subvention.
ADOPTE A L'UNANIMITE
NON PARTICIPATION AU VOTE DE WILLIAM CHANCERELLE,
CAPUCINE FEDRIGO, AURORE POULS, GHISLAINE
KOUNOWSKI
M. HOUSSARD n°28 Relations internationales - Coopération décentralisée avec Parakou (Bénin) - Approbation de la convention de partenariat
2025-2027 et du programme d'actions 2025 - Attribution de
subvention.
ADOPTE A L'UNANIMITE
Mme MENIVARD n°29 Relations humaines - Participation financière pour les repas pris par les agents dans les restaurants conventionnés - Accès au
restaurant inter-entreprises de la ZAC d'Interives - Approbation
d'une convention.
ADOPTE A L'UNANIMITE- 5 -
Mme MENIVARD n°30 Relations humaines - Prise en charge du paiement du droit d'inscription et de la cotisation ordinale à l’Ordre des Architectes -
Approbation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
Mme MENIVARD n°31 Relations humaines - Modification du tableau des emplois - Approbation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
Mme MENIVARD n°32 Commande publique - Mission de maîtrise d’œuvre pour la restructuration du Conservatoire à rayonnement Départemental
d’Orléans - Acceptation de l’avant-projet et fixation du forfait défini
de rémunération du maître d’œuvre.
ADOPTE AVEC 1 ABSTENTION ET 50 VOIX POUR
M. HOUSSARD n°33 Mutualisation des achats - Ajout d'une famille d’achat à la convention de groupement de commandes passée entre la
commune d’Orléans, Orléans Métropole et le C.C.A.S. d’Orléans -
Approbation.
ADOPTE A L'UNANIMITE