Procès Verbal - pv cm du 27 JUIN 2022

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Procès Verbal - pv cm du 27 JUIN 2022 Document publié le Lundi 27 juin 2022 par la commune de Sainte-Céronne-lès-Mortagne. Lien du pdf (Procès Verbal - pv cm du 27 JUIN 2022)Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Religion et laïcité, SÉANCE DU 27 JUIN 2022

L'an deux mille vingt-deux, le vingt-sept juin à 19 heures 00, le Conseil municipal de la Commune de Ste Céronne-lès-Mortagne s'est réuni en séance publique à la Mairie, sous la présidence de Mme Dominique RAGOT, Maire.

Membres présents : Mmes Dominique RAGOT, Martine LEROY, Elisabeth DEZECACHE, Brigitte de LABARRE, Mrs Marc SIMOEN, Alain GAMBER, David MAGNIERI, Philippe GIROUX,

Membres absents : Elodie LEPOIVRE a donné procuration à Dominique RAGOT, Thomas BOURY a donné procuration à Marc SIMOEN, Samuel LEGENDRE

Date de la convocation du Conseil Municipal : 20 juin 2022

Brigitte de LABARRE a été nommée secrétaire de séance.

Madame le Maire demande si on peut rajouter à l’ordre du jour, le point suivant :

 Devis Publidéco

 Subvention du fil à l’aiguille

2022 – 58 Publicité des actes

Madame le Maire explique que les actes pris par la commune doivent être publiés. Et à partir du 1er juillet, il est proposé plusieurs choix. En effet, pour les communes de moins de 3 500 habitants, les modalités de cette publicité devront être choisies et fixées par délibération soit par affichage, soit par publication sur papier soit sous forme électronique.

Le Conseil Municipal choisit la publication des actes par voie électronique.

2022-59 Devis pour la bonne Ste Céronne et la Chapelle St Marcel

Madame le Maire présente les différents devis. Un devis a été envoyé par la société LEFEVRE pour un montant de 5 232€ TTC, et un autre devis par l’entreprise SASU BOUFFARD pour un montant de 5 566€. D’un point de vue technique le devis de la société LEFEVRE est plus réaliste.

Le Conseil Municipal choisit à l’unanimité le devis de la société LEFEVRE et donne l’autorisation à Mme le Maire de le signer.

2022-60 Devis peinture pour la porte d’entrée de la mairie

David MAGNIERI ne participe pas à la décision

Madame le Maire présente au Conseil Municipal le devis de David MAGNIERI pour la peinture de la porte d’entrée de la mairie pour un montant de 530€

Le conseil Municipal accepte à l’unanimité le devis de David MAGNIERI.Choix logiciel de gestion

Madame le Maire évoque le fait que la rencontre avec l’éditeur de logiciel Modularis et Segilog Berger Levrault. Ces deux derniers ont réalisé un devis.

Après de nombreux échanges, il a été décidé que nous en reparlerions lors du prochain conseil. Il est demandé à la secrétaire de se renseigner auprès d’autres collectivités sur les logiciels utilisés et leur retour et également aussi sur l’aide financière qu’il serait possible d’avoir.

Site Internet de la Commune

Madame le Maire explique qu’il serait bien que la mairie ait des codes d’accès notamment pour mettre en ligne les actes.

Monsieur Thomas BOURY avait signifié par mail que des codes seraient donnés à la secrétaire.

2022-61 Indemnité gardiennage de l’église

Madame le Maire demande au Conseil municipal de se prononcer sur l’indemnité de gardiennage de l’église de Ste Céronne, à verser à Don Jean-Baptiste BALAY, domicilié à Mortagne-au-Perche.

Après délibération, le Conseil municipal, à l’unanimité, décide :

- de verser le montant de l’indemnité annuelle de 120.97 € concernant le gardiennage de l’église à Don Jean-Baptiste BALAY, le gardien ne résidant pas sur la commune.

La dépense sera inscrite au budget en cours, à l’article 6282

Subventions du fil à l’aiguille

Madame le Maire informe le Conseil Municipal que l’association du fil à l’aiguille l’a conviée au repas annuel de l’association. La décision de verser une subvention est en attente d’une demande.

2022-62 Devis Publidéco

Madame le Maire rappelle que lors du dernier conseil Municipal, il avait été évoqué de refaire la plaque présentant la fontaine de l’Orion. La société Publidéco a été sollicitée. Cette dernière a fait un devis de 183.60€.

Le Conseil Municipal accepte le devis et autorise Madame le Maire à le signer.

Questions Diverses

 Recensement des ponts : Madame le Maire évoque le fait qu’un inventaire des ponts a été réalisé. Nous avons reçu le rapport et ce dernier nous demande de sécuriser le pont du ruisseau de Romigny au lieu-dit Digny. Un devis sera demandé à l’entreprise Pilet de Bazoche sur Hoëne pour la réalisation d’une rambarde.

 Containers semi-enterrés : Madame le Maire évoque la pose de deux containers semi- enterrés pour les ordures ménagères. Le SMIRTOM propose d’organiser une réunion d’information auprès des riverains. Une demande de container verre insonorisé a été déposée et acceptée par le SMIRTOM. Fête St Hilaire Ste Céronne : Madame le Maire laisse la parole à M. Marc SIMOEN. Il évoque le fait qu’il reste encore des places pour le repas du midi et il demande si des personnes sont disponibles pour donner un coup de mains au montage des barnums.

 Venue de Corneilhan le 17 juillet : Madame le Maire donne le programme du week-end et il est décidé que le film sur la venue de Corneilhan sera projeté à l’église le samedi.

Fin de conseil : 20h35

Dominique RAGOT Alain GAMBER

Thomas BOURY Martine LEROY

Marc SIMOEN Samuel LEGENDRE

Philippe GIROUX David MAGNIERI

Elisabeth

DEZECACHE Brigitte de LABARRE

Elodie LEPOIVRE