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Document publié le Samedi 27 décembre 2025 à 11h01 par la commune de Chazey-Bons.
Lien du pdf (Déliberation - D2025 21 Modification tableau des emplois permanents)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Jeunesse,
uns da
Chazey-Bons
Département
de
l'Ain
Téléphone
:
04
79
81
70
18
E-mail
:
mairie@chazey-bons.fr
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Du
16
décembre
2025.
Nombre
de
Conseillers
En
exercice
:
16
Présents
:
11
Votants
:
12
L'an
deux
mil
vingt-cinq,
le
seize
décembre
à
dix-neuf
heures,
le
Conseil
municipal
de
la
commune
de
CHAZEY-BONS,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
mairie
sous
la
présidence
de
Philip
LALLEMENT,
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
municipal
: 10/12/2025.
Etaient
présents
: Bruno
FORT
;
Sophie
GROS;
Emile
PERRAUD
;
Cécile
MICHAUD;
Christian
COCHET:
adjoints. Marie
DICORATO;
Thierry
LEGER;
Bernard
MICHAUD;
Annabelle
LEANDRO;
Julio
CASTANEDA
:
conseillers. Pouvoir
: Frédérique
MOISSETà
Emile
PERRAUD.
Absents
: Patricia
JANTET;
David
COUNORD;
Francisco
MARTINEZ;
Christine
LECHON.
Secrétaire
de
séance
: Thierry
LEGER.
Objet
de
la
délibération
n°
D2025-21
Modification
du
tableau
des
emplois
permanents
de
la
commune
de
Chazey-Bons.
Monsieur
le
Maire
rappelle
la dernière
modification
du
tableau
des
emplois
au
24/10/2022.
Il propose
donc
la
création
d’un
emploi
permanent
à temps
complet
d'agent
de
maîtrise
ouvert
au
cadre
d'emploi
des
agents
de
maîtrise,
catégorie C
filière technique,
pour
exercer
les fonctions
d’ouvrier
polyvalent,
à compter
du
1° janvier
2026.
En
conséquence,
Monsieur
le
Maire
invite
ensuite
l'assemblée
à
se
prononcer
sur
le
tableau
des
emplois
suivant
: TABLEAU DES EMPLOIS
PERMANENTS
A TEMPS COMPLET
Grade(s)
ou
cadre
d'emplois
autorisé(s)
par
Oo
Service et libellé de L'emploi,
ni
__ l'organe délibérant
Filière Administrative
Cadres
d'emploi
des
attachés
- catégorie
À
des rédacteurs
- catégorie
B
Secrétaire
de mairie
< 2000
ha
1
ou
des
adjoints
administratifs
- catégorie
C
35
h/hebdomadaires
Agent
administratif
1
Cadre
d'emploi
des
adjoints
administratifs
Catégorie
C
35
h/hebdomadaires
Filière
Technique
Ouvrier
polyvalent
3
Cadre
d'emploi
des
adjoints
techniques
ou
des
agents
de maîtrise
Catégorie
C
35
h/hebdomadaires
Filière
Sanitaire
et Sociale
1
Cadre
d'emploi
des
ATSEM
Agent
Spécialisé
des
écoles
maternelles
ou des
adjoints
d'animation
Catégorie
C
35h/hebdomadaires
Filière Animation Agent
services
cantine
et garderie
périscolaire
1
Cadre
d'emploi
des
adjoints
d'animation
Catégorie
C
35
h/hebdomadaires
TABLEAU
DES
EMPLOIS
PERMANENTS
A
TEMPS
NON
COMPLET
Filière
Sanitaire
et Sociale
Agent
Spécialisé
des
écoles
maternelles
Filière
Animation
Agent
services
cantine
et garderie
périscolaire
Filière
Administrative
Agent
administratif
Filière
technique
Ouvrier
polyvalent
1
Cadre
d'emploi
des
ATSEM
ou
des
adjoints
d'animation
Catégorie
C
31h30/hebdomadaires
(90%)
Cadre
d'emploi
des
adjoints
d'animation
Catégorie
C
21h/hebdomadaires
1
Cadre
d'emploi
des
adjoints
administratifs
Catégorie
C
17h30/hebdomadaires
1
Cadre
d'emploi
des
adjoints
techniques
Catégorie
C
8h/hebdomadaires
— création
au
01/11/22
Ouï
cet
exposé
et
après
délibération,
le
conseil
municipal,
à
l'unanimité,
ARRETE
le
présent
tableau
des
emplois
permanents
avec
effet
au
01/01/2026.
Fait
et
délibéré
les jour,
mois
et
an
susdits
Le
Maire,
Philip
LALLEMENT