Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 20251013 CM Liste des deliberations
Ordre du Jour - 20261012 CM ODJ
Convocation - 20250407 CM Convocation ODJ
Ordre du Jour - 20250630 CM ODJ
Ordre du Jour - 07 10 24 odj cm
Ordre du Jour - 20260518 CM ODJ
Ordre du Jour - 20251215 CM ODJ
Convocation - 20241007 CM Convocation ODJ
Convocation - 20240708 CM Convocation ODJ
Ordre du Jour - 20251117 CM ODJ
Ordre du Jour - 20251013 CM ODJ
Document publié le Lundi 13 octobre 2025 par la commune de Seyssinet-Pariset.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 20251013 CM ODJ)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
© ORDRE DU JOUR
SRARISET Conseil Municipal du 13 octobre 2025
ADMINISTRATION GENERALE
1. Approbation de la séance précédente
2. Compte-rendu des décisions du Maire
3. Modification du capital SPL Eaux de Grenoble
4. Marché de prestations de service d'assurances
5. Remboursement des frais de visite médicale pour aptitude à la conduite d'un poids lourd — agent communal
RESSOURCES HUMAINES
6. Modification du tableau des emplois
7. Mise à jour du tableau des forfaits BAFA
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
8. Participation au capital SPL “Isère Aménagement”
9. Convention avec l'Etablissement Public Foncier Local du Dauphiné (EPFL) et Grenoble Alpes Métropole - Opération Cœur de Ville Fauconnière - 16 rue Georges Maeder 10. Opération d’acquisition-amélioration pour la création d’un logement locatif social — 6 avenue de la République (ex SCI GUCLU) et versement d'une subvention à ALPES ISERE HABITAT
TECHNIQUE - TRAVAUX
11. Candidature à l’Appel à Projets Citeo/Adelphe « Collecte pour recyclage des déchets
d'emballages ménagers issus de la consommation hors foyer »
12. Rapport 2024 ALEC
13. Projet de rénovation de la piscine - Demande de subvention aux financeurs croisés
14. Convention de mise à disposition du matériel et des agents dans le cadre de la nouvelle
organisation du Plan InterCommunal de Sauvegarde de Grenoble-Alpes Métropole
15. Convention de groupement de commande avec Grenoble Alpes Métropole — Service accueil LSF
DEMOCRATIE-PROXIMITE
16. Rapport annuel du Conseil du Temps Long
: TRANSITION VILLE DURABLE
17. Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public de collecte, de traitement et de valorisation des déchets — Grenoble Alpes Métropole
18. Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable - Grenoble Alpes Métropole
19. Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement - Grenoble Alpes
Métropole
SI
a k>
% Q L M . , L. Æ \ewm Pi even NT e Maire A / FA
À.
SO Now, Guillaume LISSY\& ®
PJ : Note de synthèse {sère