Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 20250630 CM Liste des deliberations
Convocation - 20240708 CM Convocation ODJ
Ordre du Jour - 20260629 CM ODJ
Convocation - 20240212 CM Convocation ODJ
Ordre du Jour - 20251013 CM ODJ
Ordre du Jour - 11 12 2023 cm odj
Ordre du Jour - 20260518 CM ODJ
Ordre du Jour - 20261012 CM ODJ
Ordre du Jour - 20251215 CM ODJ
Convocation - 20250407 CM Convocation ODJ
Ordre du Jour - 20250630 CM ODJ
Document publié le Lundi 30 juin 2025 par la commune de Seyssinet-Pariset.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 20250630 CM ODJ)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique, Éducation,
ADMINISTRATION GENERALE
1. Approbation de la séance précédente
2. Compte-rendu des décisions du Maire
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
3. Représentation des communes au sein du Conseil métropolitain
INFORMATIQUE
4. Demande de subvention pour installation d’un système de vidéoprotection urbaine
FINANCES
5. Exercice 2025 – Affectation du résultat de fonctionnement 2024
6. Exercice 2025 – Budget supplémentaire
7. Régularisation régie d’avances du Centre Culturel
8. Actualisation des crédits de paiement de l’autorisation de programme 202420 « Etudes pré- opérationnelles pour l’aménagement de l’espace Fauconnière »
9. Convention d’occupation temporaire du domaine public, à titre gratuit – club de tennis
RESSOURCES HUMAINES
10. Modification du tableau des emplois
11. Modification du tableau des emplois à la suite d’avancements de grade 12. Vœu en faveur du retrait ou de la révision des dispositions de la loi de finances impactant la rémunération des agents publics en arrêt maladie
TRAVAUX ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
13. Projet « Cœur de Ville » - Validation du Plan guide
14. Projet « Cœur de Ville » - Adhésion au SAPUR
15. Convention d’opération « Cœur de Ville-Fauconnière » avec l’EPFL et GAM 16. Demande d’aide au fonds vert maire bâtisseur
17. Avis sur modification n°1 du projet de PPRI du Drac aval
18. Coupes à asseoir en 2026 en forêt communale relevant du régime forestier 19. Restauration de la Chapelle Notre Dame de Parizet : convention de financement et adhésion avec la Fondation du Patrimoine
CULTURE
20. Vente des ouvrages déclassés de la bibliothèque municipale
21. Convention de prêt d’instruments de musique - Réseau Rive Gauche du Drac 22. Appel à projets diffusé par le Conseil départemental « Enseignements artistiques, publics et territoires »
PETITE ENFANCE
23. Aide à l’investissement CAF pour les structures Petite Enfance
ENFANCE ET VIE SCOLAIRE
24. Accueil du Centre Médico-Scolaire et répartition des charges de fonctionnement 25. Demande de subvention, dans le cadre du dispositif Territoire Numérique Éducatif, pour l’acquisition de VPI en faveur de l’inclusion scolaire TNE (Territoire Numérique Educatif)
ORDRE DU JOUR
Conseil municipal du
30 juin 202526. Convention pour l’expérimentation d’une application de gestion de crise dans les écoles Vercors, en partenariat avec la DSDEN de l’Isère et la société CountAct
JEUNESSE
27. Dispositif Jeunesse
28. Demande de subvention PS Jeune auprès de la CAF
SOLIDARITES
29. Rapport de la Commission Communale d'Accessibilité
30. Partenariat avec sociétés de téléalarme
DEMOCRATIE-PROXIMITE
31. Subvention aux associations : Ciné-Club et Amicale
32. Convention de jumelage avec la 11ème compagnie du 7ème BCA
TRANSITION VILLE-DURABLE
33. Vœu contre les pesticides dangereux dans notre alimentation et notre environnement