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Déliberation - 20251013 CM Liste des deliberations
Document publié le Lundi 13 octobre 2025 par la commune de Seyssinet-Pariset.
Lien du pdf (Déliberation - 20251013 CM Liste des deliberations)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
SEYSSINET
PARISET
LISTE DES DELIBERATIONS
Conseil municipal du 13 octobre 2025
DÉLIBÉRATION N° 2025-092
RUBRIQUE ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Objet Approbation de la séance précédente
VOTE A l'unanimité
DÉLIBERATION N° 2025-093
RUBRIQUE ADMINISTRATION GENERALE
Objet Compte-rendu des décisions du Maire
PRISE D'ACTE A l'unanimité
DÉLIBÉRATION N° 2025-094
RUBRIQUE FINANCES
Objet Modification du capital SPL Eaux de Grenoble
VOTE À l'unanimité
DÉLIBÉRATION N° 2025-095
RUBRIQUE FINANCES
Objet Marché de prestations de service d'assurances
VOTE A l'unanimité
DÉLIBÉRATION N° 2025-096
RUBRIQUE FINANCES
Objet Remboursement des frais de visite médicale pour aptitude à la conduite d'un poids lourd — agent communal
VOTE A l'unanimité
DÉLIBÉRATION N° 2025-097
RUBRIQUE RESSOURCES HUMAINES
Objet Modification du tableau des emplois
VOTE A l'unanimité
DÉLIBERATION N° 2025-098
RUBRIQUE RESSOURCES HUMAINES
Objet Mise à jour du tableau des forfaits BAFA
VOTE À l'unanimité
DÉLIBÉRATION N° 2025-099
RUBRIQUE AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
Objet Participation au capital SPL “Isère Aménagement”
VOTE A l'unanimité
DÉLIBÉRATION N° 2025-100
RUBRIQUE AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
Objet Convention avec l'Etablissement Public Foncier Local du Dauphiné (EPFL) et Grenoble Alpes Métropole - Opération Cœur de Ville Fauconnière - 16 rue Georges Maeder
VOTE A l’unanimité
DÉLIBERATION N° 2025-101
RUBRIQUE AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
Objet
Opération d’acquisition-amélioration pour la création d’un logement locatif social — 6 avenue de la République {ex SCI GUCLU) et versement d'une subvention à ALPES ISERE HABITAT
VOTE A l'unanimitéDELIBERATION N° 2025-102
RUBRIQUE TECHNIQUE-TRAVAUX
Objet Candidature à l'Appel à Projets Citeo/Adelphe « Collecte pour recyclage des déchets
d'emballages ménagers issus de la consommation hors foyer »
VOTE A l'unanimité
DÉLIBÉRATION N° 2025-103
RUBRIQUE TECHNIQUE-TRAVAUX
Objet Rapport 2024 ALEC
VOTE A l'unanimité
DÉLIBERATION N° 2025-104
RUBRIQUE TECHNIQUE-TRAVAUX
Objet Projet de rénovation de la piscine — Demande de subvention aux financeurs croisés
VOTE À l'unanimité
DELIBERATION N° 2025-105
RUBRIQUE TECHNIQUE-TRAVAUX
Objet Convention de mise à disposition du matériel et des agents dans le cadre de la nouvelle
] organisation du Plan InterCommunal de Sauvegarde de Grenoble-Alpes Métropole VOTE À l'unanimité
DÉLIBÉRATION N° 2025-106
RUBRIQUE SOLIDARITE
. Convention de groupement de commande avec Grenoble Alpes Métropole — Service accueil Objet LSF
VOTE A l'unanimité
DELIBERATION N° 2025-107
RUBRIQUE DEMOCRATIE-PROXIMITE
Objet Rapport annuel du Conseil du Temps Long
VOTE À l’unanimité
DÉLIBÉRATION N° 2025-1086
RUBRIQUE TRANSITION VILLE DURABLE
Objet Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public de collecte, de traitement et de
valorisation des déchets - Grenoble Alpes Métropole
VOTE A l'unanimité
DÉLIBÉRATION N° 2025-109
RUBRIQUE TRANSITION VILLE DURABLE
: Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable - Grenoble Alpes Objet A Métropole
VOTE A l'unanimité
DÉLIBÉRATION N° 2025-110
RUBRIQUE TRANSITION VILLE DURABLE
: Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement - Grenoble Objet A Alpes Métropole
VOTE A l'unanimité
Affiché en Mairie et mis en ligne sur le site internet de la Ville le 15 octobre 2025