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Procès Verbal - Proces Verbal du 07 septembre 2023
Document publié le Jeudi 7 septembre 2023 par la commune de Senneçay.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces Verbal du 07 septembre 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Famille, Institutions publiques,
Procès-Verbal de la réunion du conseil municipal
Du 07 septembre 2023 à 19 heures
Date de convocation : 29 août 2023 Date d’affichage des délibérations : 29 août 2023
L'an 2023 et le 07 septembre à 19 heures, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, à la Mairie de SENNEÇAY sous la présidence de Mme THIBAULT Irène, Maire
Étaient présents :
Mme Irène THIBAULT Maire M. Sylvain BOUCHERAT adjoint
M. Denis PAJOT adjoint M. Patrick JACQUET Conseiller
Mme Christelle PICARD Conseillère Mme Agathe BERTHONECHE Conseillère
Mme Nadège PASTOUT Conseillère M. Philippe TOURATON Conseiller
M. Frédéric PORTE Conseiller
Étaient absents :
Madame Laure CHAILLOT
Ayant donné procuration :
Monsieur Nicolas DESESSART a donné procuration à Agathe BERTHONECHE
Secrétaire de séance
Monsieur Frédéric PORTE est nommé secrétaire de séance.
Le quorum étant atteint, Madame le Maire ouvre la séance et procède à l’examen des affaires inscrites à
l’ordre du jour.
ORDRE DU JOUR
• Tableau de financement – déplacement secrétariat de mairie
• Modification convention avec l’association Tai Chi Chuan du Petit Dragon de Senneçay • Stérilisation Chats Tableau de financement – déplacement secrétariat de mairie
Montant HT de
l’opération
Recettes des
financeurs
Montant %
29 929 €
DETR 11 971 € 40 %
DSIL 5985 € 20 %
Conseil
Départemental du
Cher
5985 € 20 %
Autofinancement 5988 € 20 %
Vote à l’unanimité
Modification convention avec l’association Tai Chi Chuan du Petit Dragon de Senneçay
Madame le Maire présente le compte rendu de l’Assemblée Générale de l’association Tai Chi Chuan du
Petit Dragon de Senneçay en date du 02.03.2023. Lors de cette assemblée l’association a décidé de
changer de nom et devient : Association Terre&Ciel – Tai Chi Chuan.
De plus les cours n’auront lieu que le lundi de 17h à 20h, au lieu du lundi et jeudi.
Une convention avait été signée le 19 janvier entre la commune et l’association. Il convient donc de
modifier les termes de la convention initiale et d’en signer une nouvelle.
Vote à l’unanimité
Stérilisation Chats
Madame le Maire de senneçay a contacté l’association « Chats libres de Bourges » pour procéder à la
stérilisation des chats errants de la commune. Une facture d’un montant de 810 € a été reçue. Lors de
cette action 4 mâles et 10 femelles ont été stérilisés.
Vote à l’unanimité
Questions et informations diverses
- Invitation fête du jardin à Lissay-Lochy le 09 septembre 2023 à 18h30
- Le référent Ambroisie de la commune de Senneçay renonce à son rôle. Il sera néanmoins
présent jusqu’à ce qu’un nouveau référent soit nommé.
- Commande auprès de LIRE DEMAIN des livres de Noël.
- Résultat des comptages de la collecte lors du recensement de la population. Senneçay compte
443 habitants.
- Projet travaux
1. Travaux sur le giratoire sur la RD 34 er RD 46
Rencontre avec le CIT le 25 août pour refaire un point sur le projet de sécurisation du
rond-point. 2. Déplacement du secrétariat de mairie
Réunion de chantier le 05 septembre 2023. Début de chantier le 13 septembre 2023
avec une date de livraison au 15 décembre 2023.
3. Audit énergétique.
L’audit énergétique réalisé en mai 2023 dans les bâtiments publics de la commune de
Senneçay a été restitué lors d’une visio-conférence où Energio a donné le diagnostic et
les préconisations.
- Arrêt de travail de l’employée technique (cantine-garderie) jusqu’au 15 octobre 2023. Elle est
remplacée depuis le début de l’année scolaire par la personne qui livre le repas chaque jour
pour la cantine (en contrat aidé mis à disposition de la commune de Vorly) et par une autre
personne pour la garderie.
- Toilettes du nouveau bâtiment de nouveau bouchées fin juillet. ECB a demandé un devis auprès
de SOA pour le débouchage à régler par la mairie. Etant en désaccord avec l’entreprise,
Madame le Maire a envoyé des courriers recommandés début août à l’architecte et l’entreprise
de gros œuvres. Le curage a été réalisé le 1er septembre. Une caméra a été passée. Pour
l’entreprise le désordre est consécutif à un corps étranger (morceau de tuyau d’arrosage) qui a
été évacué. ECB a pris à sa charge la facture de débouchage.
- Le responsable travaux de la communauté de communes du Dunois s’est déplacé à Senneçay
pour faire une évaluation des travaux demandés par l’école.
L’ordre du jour étant épuisé, Madame le Maire clôture la séance à 21H30, prochain conseil le 19 octobre
2023.
Le Maire Le secrétaire de séance
THIBAULT Irène PORTE Frédéric