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Conseil Municipal - 17 d1675246003783
Déliberation - 17 d1675246003783
Déliberation - 17 d1485242771009
Déliberation - 17 d1511173151726
Document publié le Mercredi 15 novembre 2017 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 17 d1511173151726)
Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Industrie,
Accusé de réception de la préfecture en date du mercredi 15 novembre 2017 DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______ VILLE DE NIORT
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 35
Convocation du Conseil Municipal :
le 07/11/2017
Affichage du Compte-Rendu Sommaire
et affichage intégral :
le 20/11/2017
SEANCE DU 13 NOVEMBRE 2017
Délibération n° D-2017-418
Mise à jour du tableau des effectifs
Président :
MONSIEUR JÉRÔME BALOGE
Présents :
Monsieur Jérôme BALOGE, Monsieur Marc THEBAULT, Madame Rose-Marie NIETO, Monsieur Alain BAUDIN, Madame Christelle CHASSAGNE, Monsieur Alain GRIPPON, Madame Jacqueline LEFEBVRE, Monsieur Michel PAILLEY, Monsieur Luc DELAGARDE, Madame Anne-Lydie HOLTZ, Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE, Madame Jeanine BARBOTIN, Monsieur Dominique SIX, Madame Sylvette RIMBAUD, Madame Elisabeth BEAUVAIS, Madame Marie-Paule MILLASSEAU, Madame Catherine REYSSAT, Monsieur Dominique DESQUINS, Madame Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN, Monsieur Eric PERSAIS, Madame Agnès JARRY, Madame Yvonne VACKER, Monsieur Elmano MARTINS, Monsieur Guillaume JUIN, Madame Christine HYPEAU, Monsieur Fabrice DESCAMPS, Madame Carole BRUNETEAU, Madame Marie-Chantal GARENNE, Monsieur Florent SIMMONET, Madame Valérie BELY-VOLLAND, Madame Yamina BOUDAHMANI, Monsieur Nicolas ROBIN, Monsieur Simon LAPLACE, Madame Josiane METAYER, Monsieur Pascal DUFORESTEL, Monsieur Alain PIVETEAU, Madame Elodie TRUONG, Madame Nathalie SEGUIN, Madame Isabelle GODEAU, Monsieur Jean-Romée CHARBONNEAU.
Secrétaire de séance : Elodie TRUONG
Excusés ayant donné pouvoir :
Monsieur Christophe POIRIER, ayant donné pouvoir à Monsieur Alain PIVETEAU, Madame Monique JOHNSON, ayant donné pouvoir à Madame Isabelle GODEAU
Excusés :
Madame Dominique JEUFFRAULT, Monsieur Romain DUPEYROU, Madame Fatima PEREIRA. CONSEIL MUNICIPAL DU 13 novembre 2017
Délibération n° D-2017-418
Direction Ressources Humaines Mise à jour du tableau des effectifs
Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE, Adjoint au Maire expose :
Mesdames et Messieurs,
Après examen par la commission municipale compétente
Sur proposition de Monsieur le Maire
Vu la séance du Comité technique du 16 octobre 2017 ;
Afin de doter les services des moyens en personnel nécessaires à la bonne exécution des missions de service public, les modifications du tableau des effectifs ci-dessous sont proposées :
POLE VIE DE LA CITE
Direction de l’Education
Service animation
Fermeture de postes :
3 postes d’adjoint territorial d’animation
Service Ressources
Fermeture de postes :
4 postes d’adjoint technique territorial
Direction de l’Accueil et des formalités citoyennes
Service Etat civil / Titres d’identités
Ouverture de poste
1 poste d’attaché territorial
Service Accueil et démarche qualité
Ouverture de poste
1 poste d’attaché territorial
POLE PILOTAGE GÉNÉRAL
Mission innovation
Suppression de poste :
1 poste d’ingénieur en chef POLE RESSOURCES – SECURITE
Direction des Ressources Humaines
Service Etudes et développement RH
Fermeture de poste
1 poste de rédacteur principal 1ère classe
Direction des Finances
Fermeture de poste
1 poste de rédacteur
Direction des Systèmes d’information et de télécommunication
Service Applications informatiques
Création de poste
1 poste de technicien territorial
POLE CADRE DE VIE ET AMENAGEMENT URBAIN
Direction de l’Urbansime et de l’Action Foncière
Service Action foncière
Fermeture de poste
1 poste de technicien principal 1ère classe
Il est demandé au Conseil municipal de bien vouloir :
- accepter la mise à jour du tableau des effectifs telle que définie ci-dessus.
LE CONSEIL
ADOPTE
Pour : 34
Contre : 1
Abstention : 7
Non participé : 0
Excusé : 3
Pour le Maire de Niort,
Jérôme BALOGE
L'Adjoint délégué
Signé
Lucien-Jean LAHOUSSE