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Déliberation - 934 liste des deliberations du 15 12 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Pleucadeuc.
Lien du pdf (Déliberation - 934 liste des deliberations du 15 12 2025)
Thèmes du document : Consommateurs, Assurance, Investissement et développement économique,
[A eANALe
LISTE DES DELIBERATIONS
Année : 2025
Séance : 9
Commune de Pleucadeuc
L'an deux mille vingt-cinq, le quinze décembre à dix-neuf heures, se sont réunis les membres du
CONSEIL MUNICIPAL, dûment convoqués le huit décembre, au lieu ordinaire de leurs séances,
sous la Présidence de Loïc BALAC, maire.
Nombre de
conseillers
En exercice : 19 | (arrivée à 19h45).
Présents: 13
puis 14 à partir
Présents : BALAC Loïc, GOURMIL Nathalie, LOYER Alain, ROUX Patricia, BUSSON Jean-
François, BOCANDÉ Marie-Pierre, GUILLEMOT André, DEBAYS Évelyne RACOUËT
Philippe, LANOË Rudy, RIO Létitia, GABARD Sylvain, NAFTEUX Yvonne, LEMIERRE Jim
de 19h45 Absent excusé: GUILLOUCHE Élodie (donne pouvoir à LANOË Rudy), LE TRÉHUDIC
Votants : 16 {donne pouvoir à ROUX Patricia), LABORDERIE Romain.
puis 17 à partir
de 19h45
Pouvoirs : 3
Secrétaire de séance : BOCANDÉ Marie-Pierre
RER EEE EEE EEE EEE
Samuel, BOULO-DUGUÉ Céline (donne pouvoir à NAFTEUX Yvonne), SÉRAZIN Léonie
N° de délibération | Sujet Résultat du vote
153-2025 Approbation des PV du 30-09-25 et du 13-11-25 Unanimité
154-2025 Décisions prises par délégation
BP Commune -— Modification de la décision modificative Loue 155-2025 n°2 (128-2025) Unanimité
BP Commune - Modification de la décision modificative A 156-2025 n°3 (129-2025)
Unanimité
157-2025 BP Commune -— Décision modificative n°4 Unanimité
158-2025 BP Assainissement — Décision modificative n°1 Unanimité
159-2025 BP Locations — Modification de la décision modificative n°1 | Unanimité
160-2025 Ouverture des crédits d'investissement Budget Principal Unanimité
2026
Annulation de la délibération 148-2025 Adhésion ue
161-2025 Groupement achat assurance risques statutaires CDG56 Unanimité
162-2025 Attribution des marchés pour les contrats d'assurances Unanimité
163-2025 Renouvellement de la Convention territoriale globale Unanimité
Renouvellement du groupement d’achat pour le contrat oz
164-2025 collectif de mutuelle porté par OBC Unanimité
Convention pour un audit du système informatique par la ue
165-2025 cellule PreSanSCE et OBC Unanimité
166-2025 Modification des RTT dans le règlement intérieur Unanimité
167-2025 Cimetière - Modification du règlement Unanimité 168-2025 Approbation du programme de travaux 2026 sur les au: . Unanimité bâtiments communaux et demandes de subventions
Pleucadeurc, le 15 décembre 2025
Le Maire,
Loïc BALAC