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Déliberation - 906 liste deliberation a communiquer 13 11 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Pleucadeuc.
Lien du pdf (Déliberation - 906 liste deliberation a communiquer 13 11 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Eau et assainissement,
Année : 2025
Séance : 8
LISTE DES DELIBERATIONS
L’an deux mille vingt-cinq, le treize novembre à dix-neuf heures, se sont réunis les membres du CONSEIL MUNICIPAL, dûment convoqués le cinq novembre, au lieu ordinaire de leurs séances, sous la Présidence de Loïc BALAC, maire.
Présents : BALAC Loïc, GOURMIL Nathalie, LOYER Alain, ROUX Patricia, BUSSON Jean- François, BOCANDÉ Marie-Pierre, GUILLEMOT André, RACOUET Philippe, LANOE Rudy, RIO Letitia, NAFTEUX Yvonne, SERAZIN Léonie, LABORDERIE Romain, LEMIERRE Jim.
Absent excusé : DEBAYS Evelyne, GUILLOUCHE Elodie (donne pouvoir à ROUX Patricia), BOULO-DUGUÉ Céline, GABARD Sylvain (donne pouvoir à LABORDERIE Romain).
Secrétaire de séance : NAFTEUX Yvonne
++++++++++++++++++++++++++++++++++++++
N° de délibération Sujet Résultat du vote
140-2025 Approbation du PV du 30-09-25 Non approuvé
141-2025 Subvention aux anciens combattants Approuvé unanimité
142-2025 Décisions prises par délégation
143-2025 Budget location : décision modificative n°1 Approuvé unanimité
144-2025 Budget assainissement : amortissement Approuvé unanimité
145-2025 Remboursement de frais à un agent non titulaire Approuvé unanimité
146-2025 Vente de biens mobiliers Approuvé unanimité
147-2025 Cession d’un terrain Approuvé unanimité
148-2025 Adhésion au groupement d’achat porté par le CDG56 pour le contrat des risques statutaires. Approuvé unanimité
149-2025 Modification du règlement pour la partie des RTT Reporté
150-2025 Modification de la charte du CMJ Approuvé unanimité
151-2025 Modification de statuts de Morbihan énergies Approuvé unanimité
152-2025 Fixation du coefficient de modulation / contre-valeur applicable à la redevance performance assainissement Approuvé unanimité
Pleucadeuc, le 13 novembre 2025
Le Maire,
Loïc BALAC
Nombre de
conseillers
En exercice : 19
Présents : 15
Votants : 17
Pouvoirs : 2
Commune de Pleucadeuc