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Acte - 20230914 AVIS DE CONSEIL MUNICIPAL DU 14 SEPTEMBRE
Compte-Rendu - S36C 113080809370
Acte - DEL.58 2020
Acte - DEL03 2022
Acte - DEL. 66.2023
Conseil Municipal - avis cm 21mai2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Pignans.
Lien du pdf (Conseil Municipal - avis cm 21mai2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT du VAR
MAIRIE
DE
PIGNANS — VAR
Monsieur Le Maire de PIGNANS informe la population que la prochaine séance du
Conseil Municipal se tiendra le :
JEUDI 21 MAI 2026 À 18 H 30
SALLE LONGO MAÏ
PREAMBULE
> Désignation du secrétaire de séance
> Adoption du procès-verbal du conseil municipal en date du 04/04/2026
> _ Liste des décisions prises sur la base de la délibération portant délégations de pouvoirs
POINTS DE L’ORDRE DU JOUR
ASSEMBLEES
> DEL.52/2026 - Délibération portant désignation du correspondant incendie et secours
> DEL.53/2026 - Délibération fixant le nombre de représentants du personnel et instituant le
paritarisme au sein du comité social territorial (CST)
> DEL.54/2026 - Délibération portant proposition de commissaires titulaires et de
commissaires suppléants pour siéger au sein de la commission communale des impôts
directs (CCID)
> DEL.55/2026 — Délibération portant désignation des représentants de la commune
(titulaire et suppléant) à l'agence technique départementale Var ingénierie
> DEL.56/2026 - Désignation d’un représentant titulaire et d’un suppléant à la commission
locale d'évaluation des charges transférées de la Communauté de Communes
eee At
piGNa ns Mairie de Pignans - 7 place de la Mairie 83790 Pignans - 0494135490 - ÉCOLE ENT Village au cœur du Var RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT du VAR
MAIRIE
DE
PIGNANS -— VAR
% ADMINISTRATION
> DEL.57/2026 — Convention de partenariat entre la commune de Pignans et le conseil
d'architecture, d'urbanisme et de l’environnement (CAUE-Var) concernant l'établissement
d’un schéma directeur d'aménagement du secteur sportif et de loisirs Berthoire
> DEL.58/2026 - Adhésion de la commune d’Evenos à la compétence optionnelle n°7
« Réseau de prise en charge électrique »
> DEL.59/2026 - Modification de la délibération n°74/2022 du conseil municipal en date du
07 juin 2022 relative au règlement tarifaire pour les droits de place et les occupations du
domaine public communal
# RESSOURCES HUMAINES
> DEL.60/2026 - Délibération portant sur la mise à jour du tableau des effectifs de la
commune
+ JEUNESSE
> DEL.61/2026 - Délibération portant sur la nouvelle tarification de la cantine scolaire
> DEL.62/2026 - Délibération portant adoption du nouveau règlement intérieur des services
périscolaires de la collectivité
% URBANISME
> DEL.63/2026 — Délibération portant signature d’un bail portant mise à disposition
d'emplacements pour l’accueil d’infrastructures
Pignans, le 13 mai 2026 BRUN Fernand à
Maire de PIGNANS
ee ta
piGNna [RES Mairie de Pignans - 7 place de la Mairie 83790 Pignans - 0494135490 - accueil@pignans.fr Village au cœur du Var