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Compte-Rendu - Approbation du Procs Verbal de la runion du 27 01 2025 DE 2025 12
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Belcastel.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Approbation du Procs Verbal de la runion du 27 01 2025 DE 2025 12)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Les Plus
Beaux Villages
de France”
DEPARTEMENT DE L’AVEYRON
Mairie de BELCASTEL
12390
MAIRIE DE BELCASTEL - Tél : 05 65 64 52 25
Internet : http://www.mairie-belcastel.fr - E-mail : mairie@belcastel.fr
NOMBRE DE MEMBRES Séance du 10/04/2025
afférents qui ont pris
au Conseil En exercice part à la
Municipal Délibération
11 10 07
L'an deux mille vingt-cinq et le 10 avril, à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal de la Commune de Belcastel, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la Présidence de Monsieur Jean-Louis BESSIERE, Maire.
Présents : Monsieur Jean-Louis BESSIERE, Monsieur Daniel BOURDY, Madame Marie-Noëlle DANTAN, Monsieur Vincent REYNIER, Madame Régine RIGAL, Madame Eliane PARIS, Madame Audrey VIGUIE- BOU.
Absents excusés : Monsieur Jean-Pierre ALQUIER, Monsieur Jean-Marie BONNEVIALE, représenté par Mme Eliane PARIS, Madame Fabienne LANDES.
Date de la Convocation : 24/03/2025 Date d'affichage : 24/03/2025
Madame Régine RIGAL a été nommée secrétaire de séance.
Approbation du Procès-Verbal de la réunion du 27/01/2025_DE_2025_12
Le Président de la séance rappelle qu’il s’agit d’approuver, avec ou sans observation, le procès-
verbal de la réunion du Conseil Municipal du 27/01/2025
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré approuve le procès-verbal de la séance du
27/01/2025.
Vote : Pour : 08 ; Contre : 0 ; Abstentions : 0.
Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus
Pour extrait conforme.
Acte dématérialisé,
Le Maire
Jean-Louis BESSIERE Les Plus
Beaux Villages
de France”
DEPARTEMENT DE L’AVEYRON
Mairie de BELCASTEL
12390
MAIRIE DE BELCASTEL - Tél : 05 65 64 52 25
Internet : http://www.mairie-belcastel.fr - E-mail : mairie@belcastel.fr
Acte rendu exécutoire par
- dépôt en Préfecture le: 14/04/2025
- publication en date du: 14/04/2025