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Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Union Européenne,
MAIRIE
DE
CARNOULES
DEPARTEMENT
DU
VAR
- ARRONDISSEMENT
DE
BRIGNOLES
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA COMMUNE
DE
CARNOULES
En
exercice
:
22
Présents
:
17
Votants
:
21
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le VINGT-SIX
SEPTEMBRE
Le Conseil
Municipal
de
la commune
de
Carnoules,
dûment
convoqué,
s'est réuni
en
session
ordinaire,
à la Salle
Jean
MOULIN,
sous
la présidence
de
Monsieur
Christophe
CORTES,
Maire
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 20
SEPTEMBRE
2024
Présents
: Mesdames
Françoise
BEGUIN,
Stéphanie
GIACCHI,
Chantal
HUNOT,
Liliane
LUONGO,
Élodie
PICON,
Christine
PIASCO,
Florence
RAMONE,
Henriette
RAMPIN,
Michèle
SELLIER,
Carine
VERGNE,
Messieurs
Jean-Louis
BOYER,
Arnaud
CAVATA,
Christophe
CORTES,
Guillaume
GAUDIN,
Alain
MANO,
Albert
MASSIANI,
Stéphane
SANTERVAS,
Représentés
: Mesdames
Agnès
FROMENT
et Renée
GIBERT
et Messieurs
Christophe
CAILLOT
et Miguel
MARTIN
Absent
excusé
: Monsieur
Anthony
BAROGHEL
Secrétaire
de séance
: Arnaud
CAVATA
Réf.
: 24/09/26-070
Objet
: Désignation
d’un
représentant
de
la Commune
au
sein
du
Syndicat
Intercommunal
d'Alimentation
en
Eau
des
Communes
de
la Région
Est
de
Toulon
suite
à une
démission
VU
le Code
général
des collectivités territoriales,
VU
la délibération
N°170928-073
du
Conseil
Municipal
du
28
septembre
2017
portant
sur
l'adhésion
de
la commune
au
Syndicat
Intercommunal
d'Alimentation
en
Eau
des
Communes
de
la Région
Est
de
Toulon,
CONSIDERANT
qu'en
raison
de
la démission
de
Monsieur
DAVID
Christian,
il convient de désigner
un
nouveau
délégué
titulaire de
la Commune
auprès
du
Syndicat
Intercommunal
d'Alimentation
en
Eau
des
Communes
de
la Région
Est de
Toulon
(SIAË), Monsieur
Jean-Louis
BOYER,
1®
Adjoint
au
Maire,
expose
aux
membres
de
l'Assemblée
qu'il
est
nécessaire
de
désigner
les
représentants
de
la
Commune
au
sein
du
syndicat,
qui
sollicite
la
nomination
de
deux
titulaires
et
deux
suppléants.
Monsieur
Jean-Louis
BOYER,
propose
les désignations
suivantes :
Ÿ”
Titulaires:
Monsieur
Christophe
CORTES,
Maire
et Madame
Françoise
BEGUIN,
Adjointe
au
Maire.
“Suppléants
: Madame
Michèle
SELLIER,
Adjointe
au
Maire
et Monsieur
Miguel
MARTIN,
Conseiller Municipal.
Entendu
les
explications
de
Monsieur
Jean-Louis
BOYER,
et
après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à l'unanimité
DECIDE
e
DE
DESIGNER
les représentants
de la Commune
au sein du
Syndicat
Intercommunal
d'Alimentation
en
Eau
des
Communes
de
la Région
Est de
Toulon
“Titulaires
:
Monsieur
Christophe
CORTES,
Maire
et Françoise
BEGUIN,
Adjointe
au
Maire.
“Suppléants
: Madame
Michèle
SELLIER,
Adjointe
au
Maire
et Monsieur
Miguel
MARTIN,
Conseiller
Municipal.
Fait et délibéré
à Carnoules.
Envoyé en préfecture le 30/09/2024
Pour copie
certifiée conforme
Reçu
en préfecture
le 30/09/2024
Le
Maire,
Christophe
CORTES
Publié le ID
: 083-218300333-20240930-240926
070-DE