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Déliberation - 011 Désignation des rerésentants de la Commune au sein des commissi
Document publié le Mardi 27 août 2002 par la commune de Carnoules.
Lien du pdf (Déliberation - 011 Désignation des rerésentants de la Commune au sein des commissi)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Collectivités territoriales,
MAIRIE
DE
CARNOULES
CD
DEPARTEMENT
DU VAR
- ARRONDISSEMENT
DE
BRIGNOLES
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
CARNOULES
En
exercice
:
23
Présents :
17
Votants :
22
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le ONZE
MARS
Le
Conseil
Municipal
de
la commune
de
Carnoules,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à la Salle
Jean
Moulin,
sous
la présidence
de
Monsieur
Christian
DAVID,
Maire
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 5 mars
2024
Présents
: Mesdames
BEGUIN,
FROMENT,
GIACCHI,
GIBERT,
LUONGO,
PIASCO,
RAMPIN,
SELLIER,
Messieurs
BAROGHEL,
BOYER,
CORTES,
DAVID,
GAUDIN,
MANO,
MARTIN,
MASSIANI,
Absents
représentés
: Mesdames
Elodie
PICON,
Florence
RAMONE
et Carine
VERGNE
Messieurs
Arnaud
CAVATA
et Stéphane
SANTERVAS
Absent
excusé
: Monsieur
Christophe
CAILLOT
Secrétaire
de séance
: Madame
Agnès
FROMENT
Réf.
: 24/03/11-011
Objet
: Désignation
des
représentants
de
la
Commune
au
sein
des
commissions
de
la
Communauté
de
Communes
Cœur
du
Var
suite
à une
démission
VU
le Code
général
des
collectivités territoriales,
VU
la délibération
N°02/08/27-098
du
Conseil
Municipal
du
27 août 2002
portant sur l'adhésion
de la Commune
à la
Communauté
de Communes
Coeur
du Var,
CONSIDERANT
qu'en
raison
de
la démission
de
Monsieur
BERTORELLO
Lionel,
il convient
de
désigner
de
nouveaux
représentants
de
la commune
au
sein
de
deux
commissions
thématiques
de
la Communauté
de
Commune
Cœur
du
Var,
Monsieur
Alain
MANO,
Conseiller
Municipal,
expose
aux
membres
de l'Assemblée
qu'il est nécessaire
de désigner
les
représentants
de la Commune
au sein des
commissions
Agriculture
et Valorisation
des
déchets.
Monsieur
Alain
MANO,
propose
les désignations
suivantes
:
Ÿ”_
Commission
Agriculture
: Madame
RAMONE
Florence,
titulaire
et Monsieur
GAUDIN
Guillaume,
suppléant
Ÿ”_
Commission
Valorisation
des
déchets
: Madame
LUONGO
Liliane
Entendu
les explications
de
Monsieur
Alain
MANO,
et après
en
avoir délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l'unanimité
DECIDE
DE
DESIGNER
les représentants
de la Commune
au sein
des commissions
thématiques
de la Communauté
de Communes
Cœur
du Var Ÿ”_
Commission
Agriculture
: Madame
RAMONE
Florence
titulaire
et Monsieur
GAUDIN
Guillaume
en
suppléant
Ÿ”_
Commission
Valorisation
des
déchets
: Madame
LUONGO
Liliane
Envoyé
en
préfecture
le
12/03/2024
Fait
et
délibéré
à
Carnoules
Reçu
en
préfecture
le
12/03/2024
Pour
copie
certifiée
conforme
Publié le
Le
Maire,
Christian
DAVID
ID
: 083-218300333-20240312-240311
011-DE