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Compte-Rendu - CR du 18 mai 2026
Document publié le Lundi 18 mai 2026 par la commune de Balanzac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du 18 mai 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Économie et finances,
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
18 MAI
2026
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
dix-huit
mai
à
20
heures
30,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
régulièrement
convoqué
s'est réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi,
dans
le lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
du
Maire,
M.
Nicolas
DURLICQ.
PRESENTS
:
M.
BERNARD
Loïc,
M.
DENIAUD
Jean-François,
M.
DURLICQ
Nicolas,
M.
DUTREUIL
Philippe,
Mme
FAUCHER
Stéphanie,
Mme
GOMBAUD
Maryse,
M.
GUIONNEAU
Thibaut,
Mme
LASFARGEAS
Elise,
M.
PAPIN
Hervé,
Mme
PATARIN
Loïs,
M.
PAUMET
Jean-Guy,
M.
ROY
Didier,
Mme
VIDAL
Sonia,
Mme
GACHET
Sandrine
PROCURATIONS(S)
: Mme
BERNARD
Christelle
donne
pouvoir
à M.
DUTREUIL
Philippe
EXCUSÉ(S)
: Mme
BERNARD
Christelle
ABSENTS
:
À
été
nommé(e)
comme
secrétaire
de
séance
: Mr
DENIAUD
Jean-François.
SR
AA de
EN
N
DEMANDE
DE
SUBVENTION
CONCILIATEURS
DE
JUSTICE
L'Association
des
Conciliateurs
de
Justice
de
la Cour
d’Appel
de
Poitiers
sollicite
la commune
pour
une
subvention
de
fonctionnement.
L’Association
effectue
des
permanences
mensuelles
sur
La
Commune
de
St Porchaire.
Après
lecture
du
courrier,
le Conseil
Municipal
attribue
un
avis
défavorable
et souhaite
avoir
de
plus
amples
renseignements
sur
cette
demande
de
subvention.
ELECTRICITE
FIL
EN
AIGUILLES
33/26
Monsieur
le Maire
rappelle
que
l'Association
DE
FIL
EN
AIGUILLES
occupe
la petite
salle
les mardis
après-midi
de
14h
à
18h.
Le
montant
de
la location
est basé
sur
le relevé
du
compteur
électrique.
Au
vu
des
relevés
de
compteur
électrique
qui
ont
été
fait
de
d'octobre
2025
à avril
2026,
soit
:
du
21/10/2025
au
04/11/2025
: 17 kwh
x 0,33
€ = 5.61€
du
11/11/2025
au
16/12/2025
: 58
kwh
x 0,38
€ = 22.04
€
du
13/01/2026
au
03/02/2026
=
51
kwh
x 0,30
€ =
15.30€
du
10/02/2026
au
03/03/2026
= 39
kwh
x 0,34 € =
13.26
€
du
10/03/2026
au
07/04/2026
=
18 kwh
x 0,31
€ =
5.58
€
du
14/04/2026
au 21/04/2026
= 2 kwh
x 0,38
€ = 0,76 €
-
soitautotal
62.55
€
Le
Conseil
Municipal
décide
donc
de
demander
62.55
€
à
l'Association
de
FIL
EN
AÏIGUILLES
pour
la location
de
la petite
salle
du
21
octobre
2026
au
21
avril
2026.
ECLAIRAGE
PUBLIC
DEVIS
MODERNISATION
PASSAGE
EN
LED
34/26
Le
Conseil
Municipal
accepte
le
devis
de
modernisation
de
l'ensemble
de
l'éclairage
public
sur
l'ensemble
de
la commune
pour
un
passage
en
lampes
LED.
Le
devis
s'élève
à 15
813.52
€ HT,
la participation
du
Syndicat
d'électrification
est de
80%
soit
12
650.82
€
HT,
reste
20%
à
la charge
de
la
commune
soit
3
162.70
€
HT. Les
crédits
seront
prévus
au 21538
en
dépenses
d'investissement
(143)
NUMEROTATION
DES
RUES
Afin
d’identifier
les habitants
et futures
habitations
et de
faciliter
l'intervention
de services,
il convient
de
procéder
à la mise
en place
de numérotation
des
voies
communales.
Une
demande
de
numérotation
vient
de
nous
parvenir
«
impasse
du
ruisseau
».
Le
Conseil
Municipal
repousse
la demande
de
numérotation
en
attente
de
plus
d’informations
sur
le
projet.
TABLEAU
DES
EFFECTIFS
35/26
Considérant
le
besoin
de
la collectivité
territoriale
de
disposer
d’un
tableau
des
effectifs
des
emplois
permanents
à jour
suite
au
départ
à la retraite
d'un
agent
et à la suppression
d'un
poste
à 28h00
Le
Conseil
Municipal
accepte
donc
de
modifier
le tableau
des
effectifs
de
la façon
suivante
au
01 juillet
2026. [CADRE
OU
EMPLOI
[CATEGORIE
[EFFECTIF
[DUREE
HEBDO
FILIERE
ADMINIS
Rédacteur
B
00
34/35
Adj
administratif principal
C
01
34/35
lére
Classe
Adjoint
administratif
G
01
28/35
FILIERE
TECHNIQUE
Agent
de
maitrise
C
01
35/35
Adjoint
technique
C
OI
35/35
Adjoint
technique
C
00
20/35
(voirie) Adjoint
technique
C
01
16/35
(cantinière) Adjoint
technique
C
01
8,10/35
(aide
cantinière)
Adjoint
technique
€
01
3/35éme
contractuel (ménage
des
salles MODIFICATION
DU
RIFSEEP
Afin
de tenir compte
de l’évolution
des fonctions exercées
par les agents
et de l’organisation
des services
communaux,
il
convient
de
procéder
à
une
modification
du
régime
indemnitaire
tenant
compte
des
fonctions,
des
sujétions,
de
l’expertise
et de
l’engagement
professionnel
(RIFSEEP).
Cette
évolution
vise
à
adapter
les
modalités
d'attribution
du
régime
indemnitaire
aux
besoins
de
la
collectivité
dans
le respect
du
cadre
règlementaire
applicable
à la fonction
publique
territoriale.
Les
modifications
proposées
portent
sur
les
montants
d’attribution
de
l’IFSE.
Le
Conseil
Municipal
souhaite
revoir
l’intégralité
du
tableau.
La
décision
est renvoyée
lors
du
prochain
conseil.
TARIFS
ÉVENEMENTS
DU
09 AOÛT
2026
36/26
Le
Conseil
Municipal
fixe
les
tarifs
des
différentes
activités
qui
se
dérouleront
09
août
2026
soit :
Emplacement
brocante
: 2,50
€ du
ml
Repas
Eclades
Adultes
: 20,00
€
Repas
Eclades
Enfants
: 10,00
€
Courses
10
km
: 7,00
€
Courses
15
km
: 10,00
€
INFORMATIONS
DIVERSES
1-
Convention
Département
relatif
aux
aménagements
de
sécurité
de
la
RD
728
Une
nouvelle
présentation
de
l’étude
sur
l’aménagement
de
la
sécurité
de
la
RD
728
est
rappelée
au
Conseil
Municipal.
Le
nouveau
projet
voit
une
augmentation
de
la prise
en
charge
par
la Commune
de
45%
au
lieu
de
30%.
Une
demande
de
rendez-vous
avec
le Département
est
à prévoir
afin
de
comprendre
cette
hausse
et d'échanger
sur
les
différents
travaux.
2-
Point
CDC
a)
Vote
du
budget
et augmentation
des
taxes
b)
Transfert
du
pouvoir
de
police
à l'EPCI.
3-
Point
brocante
du
8 et 9 août
2026
a)
Validation
des
supports
de
communication
b)
Point
d'avancement
sur
le dossier
4-
Proposition
cadeaux
de
naissance
Parmi
les
propositions
présentées
lors
du
précédent
conseil,
Mr
le
Maire
et
les
membres
du
Conseil
Municipal
ont
voté
unanimement
sur
le
choix
du
cadeau
de
naissance
à
savoir
le
sac
Doudou
Lapin
Crème
Blanc
avec
son
album
personnalisé
et son
étiquette
à l’effigie
du
logo
de
la commune. 5-
Recrutement
agent
technique
Une
première
session
de
recrutement
est prévue
le jeudi
28
mai
2026
pour
le poste
d’agent
technique.
6-
Agenda
des
prochains
Conseil
et
réunions
-
Vendredi
05
Juin
2026
: Conseil
Municipal
-
Mercredi
10 juin 2026
: Conférences
des
Maires
QUESTIONS
DIVERSES
1-
Annulation
du
festival
Muitison
Mr
MENETAUD
a
pris
la
lourde
décision
d'annuler
cette
année
son
festival
MULTISON,
prévu
initialement
les
26,
27
et
28 juin
2026
pour
des
raisons
financières.
2-
Dossier
sur
la
Fibre
Un
contact
a été
pris
avec
un
technicien
de
chez
Orange
afin
de
comprendre
les
zones
non
fibrées
sur
la
Commune.
Nous
sommes
en
attente
de
réponse.
3-
Dossier
éolien
Mr
le Maire
souhaite
que
son
Conseil
Municipal
statut
de
façon
définitive
sur
les
projets
éoliens
de
la
Commune.
Ce
point
sera
abordé
lors
du
prochain
Conseil
Municipal.
4-
Bourse
avicole
Une
demande
de
l'Association
Marans
a
été
effectuée
pour
louer
la
grande
salle
des
fêtes
pour
une
bourse
avicole.
Une
solution
doit être trouvée
pour
protéger
l’ensemble
du
sol
de
la salle
avant
un
accord
définitif. Le
tarif sera
celui
applicable
aux
Associations
Hors
Commune.
Séance
levée
à 23h58.