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Procès Verbal - PV SYNTHETIQUE
Procès Verbal - pv Synthetique Pour Affichage
Document publié le Jeudi 19 septembre 2024 par la commune de Theix-Noyalo.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv Synthetique Pour Affichage)
Thèmes du document : Famille, Démocratie, Grandes et moyennes entreprises,
heix (e)4e 11e
PROCES VERBAL SYNTHETIQUE
Conseil Municipal du 19 septembre 2024
L'an deux mil vingt-quatre, le dix-neuf septembre 2024 à dix-huit heure trente minutes, les membres du conseil municipal de Theix - Noyalo, légalement convoqués le dix septembre 2024 se sont réunis à la salle du conseil Municipal sous la présidence de Monsieur Christian SEBILLE, Maire.
Etaient présents: Monsieur Sébille, Maire et M. Antoine, Mme Catrevaux, M. Célard, Mme Coët, Madame Guilbaud, Mme Guillerme, Mme Guillou, Mme Houssaye, Mme Kéryjaouen, Mme Le Bodic, Mme Lecomte Durouil, Madame Le Floch, Mme Legendre, Madame Le Mouel, Madame Le Luherne, Mme Maillot, Monsieur Mouaci, Mme Quintin, M. Quistrebert, Madame Rebout, M. Rouault, M. Stevant, M. Thébaut, M. Valiente, M. Verney
Absents ayant donné pouvoir:
Madame Jehanno à Monsieur Thébaut
Monsieur Groyer à Monsieur Sébille
Madame Pasquier à Madame Catrevaux
Madame Delourme à Monsieur Célard
Monsieur Duranton à Monsieur Verney
Absents : Madame El Adib et Monsieur Le Pahun
Secrétaire de séance : Monsieur Valiente
Nombre de conseillers en exercice : 33
Nombre de conseillers présents : 26
Absents : 2
Nombre de pouvoirs : 5
Votants : 31
Approbation du procès-verbal du 4 juillet 2024
Approbation à l'unanimité (une abstention Mme Le Mouël)
Monsieur le Maire retire de l'ordre du jour le bordereau n°128 relatif à l'instauration d'un sursis à statuer dans le périmètre du centre-ville. Ce bordereau sera reproposé lors du prochain conseil municipal.
Deux bordereaux complémentaires seront proposés en fin de séance: un sur l'adhésion de la collectivité à un groupement d'achats « CANUT » et le second sur l'ouverture d'un mandat spécial pour la participation de deux élus au Congrès National des Elus Locaux.
DIRECTION GENERALE INST | Démission d'un conseiller municipal et installation d'un nouveau conseiller Instances municipales 106 | municipal
Le conseil municipal prend acte de ce mouvement
DIRECTION GENERALE INST | Modifications des représentations au sein des instances municipales suite à la Instances municipales 107 | démission de Monsieur Yves LOUIS Adoption à l'unanimité (6 abstentions: MM. Antoine, Stevant et Mmes Guillou, Legendre, Maillot et Houssaye)
DIRECTION GENERALE INTER | Désignation des délégués représentant le conseil municipal auprès du PNR Intercommunalité 108 | suite a la démission du délégué titulaire. Adoption à l'unanimité (5 abstentions: MM. Antoine, Stevant et Mmes Legendre, Maillot et Houssaye)
DIRECTION GENERALE INST_ | Suppression de la commune déléguée de Noyalo
Instances municipales 109 | Adoption à l'unanimité Ressources Humaines
DIRECTION ENFANCE
DIRECTION GENERALE INST_ | Election d'un adjoinf au maire pour donner suite à la dérnission d'un adjoint Instances municipales no Election de M, QUISTREBERT comme 7" adjoint avec 23 voix sur 31 votants
“DIRECTION GENERALE INST_ | Modification des indemnités électives DT instances municipales MT | Adoption à l'unanimité (7 abstentions: MM. Antoine, Stevant et Mmes ne _____| Gutllou, Legendre, Maillot, Le Mouël et Houssaye)
DIRECTION GENERALE INTER | Procédure de renouvellement de classement du PNR DU GOLFE DU
Intercommunalité 2 | MORBIHAN -— validation d'une participation financière exceptionnelle de la commune pour les années 2024 et 2025.
Le . Adoption à l'unanimité
DIRECTION GENERALE AG | Reprise de concessions en étai d'abandon T Administration générale 13 | Adoption à l'unanimité
DIRECTION GENERALE FIN | Modalités de vote du BP 2024 TT Finances 114} Adoption à l'unanimité (I abstention Monsieur Stevant) DIRECTION GENERALE FIN | Budget principal 2024 = DM n°2 TT 77 Finances MS | Adoption à la majorité {une voix contre Mme Le Mouël et 5 abstentions: LL MM. Antoine, Stevant et Mmes Houssaye, Maillot et Legendre), DIRECTION GENERALE FIN | Auditorium du pôle culturel la p@sserelle — modification de la tarification du Finances né forfait service régisseur de 4h00
me . Adoptionà l'unanimité . DIRECTION GENERALE FIN | Tarification particulière pour la location du pôle culturel la p@sserelle à Finances 7 | Vannes Echo Jazz pour le festival Christmas Deiz LL __.. [Adoption à l'unanimité LL
DIRECTION GENERALE FIN | Fixation du prix des repas à la restauration scolaire pour les adultes Finances 18 | Adoption à l'unanimité
DIRECTION GENERALE FN | Tarification des interventions du service astreinte k Finances 119} Adoption à l'unanimité
DIRECTION GENERALE FIN | Convention avec Morbihan Energie — mise en œuvre d'un éclairage solaire sur Finances 120 | un arrêt de bus scolaire au Clérigo.
LL Adoption à l'unanimité LL [DIRECTION GENERALE FIN | Redevance pour l'occupation provisoire du domaine public des communes par Finances 121 | fes chantiers de travaux sur des ouvrages des réseaux de transports de gaz et des réseaux publics de distribution de gaz.
Adoption à l'unanimité
DIRECTION GENERALE RH | Modification du femps de travail d'un agent au sein du relais petite enfance. 122 Adoption à l'unanimité
Renouvellement de la convention de partenariat intercommunal pour le relais
ET CADRE DE VIE
Foncier
JEUNESSE petite enfance intercommunal 2024/2028 Jeunesse Adoption à l'unanimité
DIRECTION ENFANCE JEU | Renouvellement de la convention de partenariat intercommunal pour le LAEP JEUNESSE 124 intercommunal 2024/2028
Adoption à l'unanimité
DIRECTION ENFANCE JEU Renouvellement de la coi ion de partenariat pour la mise à dispost k
JEUNESSE 125 lacaux à SURZUR 2024} 2028
Jeunesse Adoption à l' unanimité
DIRECTION ENFANCE JEU | La convention complémentaire relative à la prise en charge des frais de JEUNESSE 126 | fonctionnement des enfants scolarisés en classe ULIS Jeunesse Adoption à l'unanimité
DIRECTION ENFANCE JEU | Attribution d'une bourse BAFA JEUNESSE 27 | Adoptionà l'unanimité
Coordination jeunesse L
DIRECTION AMENAGEMENT FON | Dénomination de voie — impasse Ste Brigitte à Noyalo ET CADRE DE VIE 129 | Adoption à l'unanimité
Foncier . LL
DIRECTION AMENAGEMENT FON | Dénornination de voie - Impasse de la Lande à Noyalo 130 Adoption à l'unanimité {une abstention M. Thébaut} DIRECTION AMENAGEMENT FON | Acquisition des espaces communs du lotissement Armoriales- Typhaine ET CADRE DE VIE 181 | Raguenel et classement dans le domaine public Foncier Adoption à l'unanimité
DIRECTION GENERALE ASS | Mandat spécial pour MM. Quistrebert et Sébille — Congrès national des élus Assemblée 132 | locaux à PARIS du 19 au 21 novembre 2024
Adoption à l'unanimité
DIRECTION GENERALE CP | Adhésion à une centrale d'achat spécidlisée dans le domaine du numérique et Commandes publiques 183 | des télécoms dénommée CANUT
Adoption à l'unanimité
DIRECTION GENERALE JUR | Décisions municipales prises par Monsieur le Maire 134 Juridique Le Conseil municipal prend acte des décisions prises.
Monsieur le Maire
Christian SEBILLE
Clôture de la séance à 20 h15
Secrétaire de séance
Sullivan VALIENTE
As & 2H)