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Procès Verbal - pv Synthetique Pour Affichage
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Theix-Noyalo.
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Thèmes du document : Famille, Démocratie, Grandes et moyennes entreprises,
heix.: oyalo
PROCES
VERBAL
SYNTHETIQUE
Conseil
Municipal
du
19 septembre
2024
L'an
deux
mil
vingt-quatre,
le
dix-neuf
septembre
2024
à
dix-huit
heure
trente
minutes,
les
membres
du
conseil
municipal
de
Theix
- Noyalo,
légalement
convoqués
le
dix
septembre
2024
se
sont
réunis
à la
salle
du
conseil
Municipal
sous
la présidence
de
Monsieur
Christian
SEBILLE,
Maire.
Etaient
présents:
Monsieur
Sébille,
Maire
et
M.
Antoine,
Mme
Catrevaux,
M.
Célard,
Mme
Coët,
Madame
Guilbaud,
Mme
Guillerme,
Mme
Guillou,
Mme
Houssaye,
Mme
Kéryjaouen,
Mme
Le
Bodic,
Mme
Lecomte
Durouil,
Madame
Le
Floch,
Mme
Legendre,
Madame
Le
Mouel,
Madame
Le
Luherne,
Mme
Maillot,
Monsieur
Mouaci,
Mme
Quintin,
M.
Quistrebert,
Madame
Rebout,
M.
Rouault,
M.
Stevant,
M.
Thébaut,
M.
Valiente,
M.
Verney
Absents
ayant
donné
pouvoir :
Madame
Jehanno
à Monsieur
Thébaut
Monsieur
Groyer
à
Monsieur
Sébille
Madame
Pasquier
à Madame
Catrevaux
Madame
Delourme
à Monsieur
Célard
Monsieur
Duranton
à Monsieur
Verney
Absents
:
Madame
El
Adib
et
Monsieur
Le
Pahun
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
Vdliente
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 33
Nombre
de
conseillers
présents
: 26
Absents
: 2
Nombre
de
pouvoirs :
5
Votants
: 31
Approbation
du
procès-verbal
du
4 juillet
2024
Approbation
à l'unanimité
(une
abstention
Mme
Le
Mouël)
Monsieur
le
Maire
retire
de
l'ordre
du
jour
le
bordereau
n°128
relatif
à
l'instauration
d'un
sursis
à
statuer
dans
le
périmètre
du
centre-ville.
Ce
bordereau
sera
reproposé
lors du prochain
conseil
municipal.
Deux
bordereaux
complémentaires
seront
proposés
en
fin
de
séance:
un
sur
l'adhésion
de
la
collectivité
à
un
groupement
d'achats
« CANUT
» et le second
sur
l'ouverture
d'un
mandat
spécial
pour
la participation
de
deux
élus au
Congrès
National
des
Elus Locaux.
DIRECTION
GENERALE
INST
|
Démission
d'un
conseiller
municipal
et
installation
d'un
nouveau
conseiller
Instances
municipales
106
|
municipal Le
conseil
municipal
prend
acte
de
ce
mouvement
DIRECTION
GENERALE
INST |
Modifications
des
représentations
au
sein
des
instances
municipales
suite
à
la
Instances
municipales
107
|
démission
de
Monsieur
Yves
LOUIS
Adoption
à
l'unanimité
(6
abstentions:
MM.
Antoine,
Stevant
et
Mmes
Guillou,
Legendre,
Maillot
et Houssaye)
DIRECTION
GENERALE
INTER |
Désignation
des
délégués
représentant
le
conseil
municipal
auprès
du
PNR
Intercommunalité
108
|
suite a la démission
du délégué
titulaire.
Adoption
à
l'unanimité
(5
abstentions:
MM.
Antoine,
Stevant
et
Mmes
Legendre,
Maillot et Houssaye)
DIRECTION
GENERALE
INST |
Suppression
de
la commune
déléguée
de
Noyalo
Instances
municipales
109
|
Adoption
à l'unanimité DIRECTION
GENERALE
INST
|
Election
d'un
adjoint
au
maîre
pour
donner
suite à la démission
d'un
adjoint
Instances municipales
10
|
Election
de
M.
QUISTREBERT
comme
7ë"°
adjoint
avec
23
voix
sur
31
votants
DIRECTION
GENERALE
INST
|
Modification
des
indemnités
électives
instances
municipales
M
|
Adoption
à
l'unanimité
(7
abstentions:
MM.
Antoine,
Stevant
et
Mmes
Guillou,
Legendre,
Maillot,
Le
Mouël
et Houssaye)
DIRECTION
GENERALE
INTER |
Procédure
de
renouvellement
de
classement
du
PNR
DU
GOLFE
DU
Intercommunalité
12
|
MORBIHAN
—
validation
d'une
participation
financière
exceptionnelle
de
la
commune
pour
les années
2024
et 2025.
Adoption
à l'unanimité
DIRECTION
GENERALE
AG
|
Reprise
de
concessions
en
état
d'abandon
Administration
générale
13
|
Adoption
à l'unanimité
DIRECTION
GENERALE
FIN
|
Modalités
de
vote
du
BP
2024
Finances
114
|
Adoption
à l'unanimité
(1 abstention
Monsieur
Stevant)
DIRECTION
GENERALE
FIN
|
Budget
principal
2024
—
DM
n°2
Finances
15
|
Adoption
à
la
majorité
(une
voix
contre
Mme
Le
Mouël
et
5
abstentions:
MM.
Antoine,
Stevant
et Mmes
Houssaye,
Maillot
et
Legendre).
DIRECTION
GENERALE
FIN
|
Auditorium
du
pêle
culturel
la
p@sserelle
—
modification
de
la
tarification
du
Finances
né
|
forfait service
régisseur
de 4 h OO.
Adoption
à
l'unanimité
DIRECTION
GENERALE
FIN
|
Tarification
particulière
pour
la
location
du
pôle
culturel
la
p@sserelle
à
Finances
7
|}
Vannes
Echo
Jazz
pour
le festival
Christmas
Deiz
Adoption
à
l'unanimité
DIRECTION
GENERALE
FIN
|
Fixation
du
prix
des
repas
à la restauration
scolaire
pour
les adultes
Finances
18
|} Adoption
à l'unanimité
DIRECTION
GENERALE
FIN
|
Tarification
des
interventions
du
service
astreinte
Finances
9
|
Adoption
à l'unanimité
DIRECTION
GENERALE
FIN
|
Convention
avec
Morbihan
Energie
—
mise
en
œuvre
d'un
éclairage
solaire
sur
Finances
120
|
un arrêt de
bus scolaire au Ciérigo.
Adoption
à
l'unanimité
DIRECTION
GENERALE
FIN
|
Redevance
pour
l'occupation
provisoire
du
domaine
public
des
communes
par
Finances
21
|
Jes
chantiers
de
travaux
sur des
ouvrages
des
réseaux
de
transports
de
gaz
et des
réseaux
publics
de
distribution
de
gaz.
Adoption
à
l'unanimité
DIRECTION
GENERALE
RH
|
Modification
du
temps
de
travail
d'un
agent
au
sein
du
relais
petite
enfance.
Ressources
Humaines
122
|
Adoption
à l'unanimité
DIRECTION
ENFANCE
JEU
|
Renouvellement
de
la convention
de
partenariat
intercommunal
pour
le relais
JEUNESSE
123
|
petite
enfance
intercommunal
2024/2028
Jeunesse
Adoption
à l'unanimité
DIRECTION
ENFANCE
JEU
|
Renouvellement
de
la convention
de
partenariat
intercommunal
pour
le LAEP
JEUNESSE
124
|
intercommunal
2024/2028
Jeunesse
Adoption
à l'unanimité
DIRECTION
ENFANCE
JEU
|
Renouvellement
de
la convention
de
partenariat
pour
la mise
à disposition
des
JEUNESSE
125
locaux
à SURZUR
2024/
2028
Jeunesse
Adoption
à
l'unanimité
DIRECTION
ENFANCE
JEU
|
La
convention
complémentaire
relative
à
la
prise
en
charge
des
frais
de
JEUNESSE
126
|
fonctionnement
des enfants
scolarisés
en classe
ULIS
Jeunesse
Adoption
à
l'unanimité
DIRECTION
ENFANCE
JEU
|
Attribution
d'une
bourse
BAFA
JEUNESSE
127
|
Adoption
à l'unanimité
Coordination
jeunesse
DIRECTION
AMENAGEMENT
FON
|
Dénomination
de
voie
—
impasse
Ste
Brigitte
à Noyalo
ET
CADRE
DE
VIE
129
|
Adoption
à l'unanimité
Foncier DIRECTION
AMENAGEMENT
FON
|
Dénomination
de
voie
-
Impasse
de
la Lande
à Noyalo
ET
CADRE
DE
VIE
130
|
Adoption
à l'unanimité
(une
abstention
M. Thébaut)
Foncier DIRECTION
AMENAGEMENT
FON
|
Acquisition
des
espaces
communs
du
lotissement
Armoriales-
Typhaine
ET
CADRE
DE
VIE
81
|
Raguenel
et classement
dans
le domaine
public
Foncier
Adoption
à l'unanimité
DIRECTION
GENERALE
ASS
|
Mandat
spécial
pour
MM.
Quistrebert
et
Sébille
—
Congrès
national
des
élus
Assemblée
132
|
locaux
à PARIS
du
19 au 21 novembre
2024
Adoption
à
l'unanimité
DIRECTION
GENERALE
CP
|
Adhésion
à une
centrale
d'achat
spécialisée
dans
le domaine
du
numérique
et
Commandes
publiques
183
|
des télécoms dénommée
CANUT
Adoption
à l'unanimité
DIRECTION
GENERALE
JUR
|
Décisions
municipales
prises
par
Monsieur
le Maire
Juridique
134
|
Le Conseil
municipal
prend
acte
des décisions
prises.
Clôture
de
la
séance
à
20h15
Monsieur
le
Maire
Secrétaire
de
séance
Christian
SEBILLE
Sullivan
VALIENTE
Alle
%
2#/08/2