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Compte-Rendu - Compte rendu se ance 9 de c
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sanary-sur-Mer.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu se ance 9 de c)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Consommateurs,
COMPTE
RENDU
DE
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
9
DECEMBRE
29015
SANARY
sur
Mer
AFFICHE
le :
2
1DEC,
2015
Monsieur
le Maire
ouvre
la séance
à
17
h 30
Il souhaite
la bienvenue
à l’assemblée
et au
public.
Nathalie
GAVET,
secrétaire
de
séance
fait
l’appel.
Sont
présents:
Dr
Ferdinand
BERNHARD,
Patricia
AUBERT,
Jean
BRONDI,
Yvelise
DAMMANN,
Jean-Luc
GRANET,
Muriel
CANOLLE,
Yves
FAUQUEUR,
Fanny
MAZELLA,
Robert
PORCU,
Patrice
ESQUOY,
Daniele
CANESE,
Giuliana
PALLESCHI,
Carole
DE
PERETTI,
Eric
MIGLIACCIO,
Bernard
ROTGER,
Frédéric
CARTA,
Béatrice
TOURRET,
Daniel
ALSTERS,
Philippe
VON
EUW,
Elyane
THIBAUX,
Nathalie
GAVET,
CHAZAL
Pierre,
THOMAS
Olivier,
PAPADACCI
Cécilia,
GEORGE
Didier,
ROSSO
Ernest,
TOURNEUR
Françoise
Ont
donné
pouvoir
: Rose
FABRE
donne
procuration
à Fanny
MAZELLA,
Nathalie
DI
VITO
donne
procuration
à Frédéric
CARTA,
Sandrine
FERRERI
donne
procuration
à
Daniel
ALSTERS,
Ludovic
LEONCINI
donne
procuration
à
Nathalie
GAVET,
GATIMEL
Colette
donne
procuration
à
TOURNEUR
Françoise
Sont
absents
: GUIS
David
OBJET
2015-184:
Concessions
funéraires
: revalorisation
des
tarifs
au
ler janvier
2016
- J. BRONDI
Pour:
26-
Contre:
6
(THOMAS
Olivier,
PAPADACCI
Cécilia,
GEORGE
Didier,
ROSSO
Ernest,
TOURNEUR
Françoise
avec
procuration
de
GATIMEL
Colette)
- Abstention
: 0
Adopté
à la majorité
OBJET
2015-185
: Avenant
à
la
convention
de
partenariat
entre
la
Commune
et
la
Protection
Civile
du
Var
(ADPC
83) —J-L.
GRANET
Adopté
à l’unanimité
OBJET
2015-186
: Débat
d’orientations
budgétaires
2016
—
Y.
FAUQUEUR
Cette
délibération
ne
donne
pas
lieu
à un
vote.
esse.
e
.
soese
OBJET
2015-187
:
Garantie
d'emprunt
pour
l’opération
de
construetighr
Beuvé
«
BLEU,
AZUR
»
—
M.
CANOLLE
sue
ee
tee
Pour:
30-
Contre:
2 (THOMAS
Olivier,
PAPADACCI
Cécilia)
-
Abafnéion : 0°
ss
Adopté
à la majorité
Pt
Seoote
*
:
$
OBJET
2915-188:
Garantie
d'emprunt
pour
l’opération
de
cnsituction
: neuve “SAN
NAZARI
» —
M. CANOLLE
e
Pour:
30-
Contre:
2 (THOMAS
Olivier,
PAPADACCI
Cécilia)
- Abstention:
À
eee
Adoptéà
la majorité
..°
.
OBJET
2015-189:
Garantie
d’emprunt
pour
l’opération
de construction
acuwe
(VILLA
MAXIME
»
—M.
CANOLLE
Pour
: 30
- Contre
: 2
(THOMAS
Olivier,
PAPADACCI
Cécilia)
- Abstention
: 0
Adopté
à la majorité
OBJET
2015-190
: Garantie
d’emprunt
complémentaire
pour
l’opération
de
construction
neuve
« LA
BERGERONETTE
» - M.
CANOLLE
Pour
: 30
- Contre
: 2
(THOMAS
Olivier,
PAPADACCI
Cécilia)
- Abstention
: 0
Adopté
à la majorité
OBJET
2015-191
: Acquisition
des
parcelles
AX
502
et
503,
sises
avenue
du
Théâtre
et
avenue
des
Oiseaux,
à l’Etablissement
Public
Foncier
Provence-Alpes-Côte-d’
Azur
(EPF
PACA)
— R.
PORCU
Pour
: 30
- Contre
: 0 - Abstentions
: 2
(THOMAS
Olivier,
PAPADACCI
Cécilia)
Adopté
à l’unanimité
des
voix
exprimées
Page
1 sur
2 OBJET
2015-192
:
Demande
de
remise
gracieuse
des
pénalités
de
retard
sur
la
Taxe
Locale
d’Equipement
- Y.
DAMMANN
Pour
: 30
- Contre
: 2
(THOMAS
Olivier,
PAPADACCI
Cécilia)
- Abstention
: 0
Adopté
à
la
majorité
OBJET
2015-193
: Droits
de
place
et de
voirie
et
redevances
d’occupation
du
domaine
public
2016
—
F.
MAZELLA
Pour
: 26
-
Contre
: 6
(THOMAS
Olivier,
PAPADACCI
Cécilia,
GEORGE
Didier,
ROSSO
Ernest,
TOURNEUR
Françoise
avec
procuration
de
GATIMEL
Colette)
- Abstention
: 0
Adopté
à la
majorité
OBJET
2015-194
:
Subvention
exceptionnelle
à
l’association
des
Commerçants
«Just’Sanary»
et
cession
de
«chèques
parking»
— F.
CARTA
Pour
: 26
- Contre
: 0
- Abstentions
: 6
(THOMAS
Olivier,
PAPADACCI
Cécilia,
GEORGE
Didier,
ROSSO
Ernest,
TOURNEUR
Françoise
avec
procuration
de
GATIMEL
Colette)
Adopté
à l’unanimité
des
voix
exprimées
OBJET
2915-1958
: Prise
en
charge
par
la Commune
des
frais
d’obsèques
pour
indigents
pour
l’année
2016
— D.
CANESE
Adopté
à l’unanimité
OBJET
2015-196
: Avenant
n°2
relatif
au
marché
n°2014/07:
« Travaux
d’aménagement
d’une
nouvelle
station
d’avitaillement
sur
la
Commune
de
Sanary
sur
mer
/ Lot
n°1
: Construction
d’une
nouvelle
station
d’avitaillement
» — P.
ESQUOY
Pour
: 30
- Contre
: 2
(THOMAS
Olivier,
PAPADACCI
Cécilia)
- Abstention
: 0
Adopté
à la
majorité
OBJET
2015-197
: Subvention
exceptionnelle
pour
une
association
sportive
— E.
MIGLIACCIO
TOURRET
Béatrice
quitte
la salle
ne
participe
pas
au
vote
Adopté
à l’unanimité
des
voix
exprimées
OBJET
29015-198
: Participation
aux
dépenses
de
fonctionnement
des
écoles
privées
pour
l’année
scolaire
2015-2016,
soit
de
septembre
2015
à juillet
2016
: externat
Saint
Joseph
à Ollioules
— P.
VON
EUW Adopté
à l'unanimité
Compte
rendu
de
décisions
prises
en
application
de
l’article
L
2122- raide
516à
66%
dit
£ode
des
collectivités
territoriales
:
,
5e
D.
George:
«
Ce
n’est
pas
une question,
je
voudrais
appeler
l’attention de
fo$tongtoÿgns,
fout
cela
fait
partie
d’une
prise
de
conscience,
je
vois
que
pour
les
activités périscolaires,
ça
reréSEnte
une
somme
de
138
237
€, je
sais
bien
que
ce
n’est
pas
la
ville
qui
l’a
décidé, gt
au
on
en, a pourek236
000
€
de
frais
de
décoration
pour
Noël.
[...]
Mais
que
chacun
prenne
conscierite Re
choses.
»
,
.
e
P.
Aubert
: « Ce
sont
deux
choix
que
nous
assumons
parfaitement.»
os
+
©
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
4
novembre
2015
Pour
: 30
- Contre
: 2
(THOMAS
Olivier,
PAPADACCI
Cécilia)
- Abstention
: 0
Adopté
à la
majorité
L'Ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 20h15.
CU
#E
€
DA
© L’Adj oint délégué,
Page
2
sur
2