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Compte-Rendu - compte rendu CM 29.01.24
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Procès Verbal - proces verbal cm du 29.01.24
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Antoine-du-Rocher.
Lien du pdf (Procès Verbal - proces verbal cm du 29.01.24)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Institutions publiques,
République
Française
Département
INDRE-ET-LOIRE
Saint-Antoine-du-Rocher
L'an
2024
et
le
29
janvier
à
20
heures
30
minutes,
le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
en
mairie
sous
la
présidence
de
PAIN
CLAUDE
Maire
Présents
: Mmes
: BORÉ
CATHERINE,
DELOUZILLIERES
MARTINE,
FLORENCE
ALINE,
GOUBIN
ALEXANDRA,
GOULESQUE
CELINE,
MECHIN
MARIE-ODILE,
MOREAU
CATHERINE,
PAIN
CLAUDE,
MM
: CORNUAULT
PATRICK,
FERMENT
JEROME,
GROUSSET
FRANCIS,
PELICOT
JOEL,
QUITTET
LAURENT,
SABATIER
MARC
Excusés
ayant
donné
procuration
: Mme
GUENAULT
NATHALIE
à
Mme
PAIN
CLAUDE,
MM:
LECAMP
FABRICE
à
Mme
MOREAU
CATHERINE,
NEMMES
MICHAEL
à
M.
GROUSSET
FRANCIS,
ROBBE
BASILE
à
Mme
GOUBIN
ALEXANDRA
Absent
: M.
MENARD
ERIC
Nombre
de
membres
e
Afférents
au
Conseil
municipal
: 19
e
Présents
: 14
Désignation
du
secrétaire
de
séance
: Mme
BORÉ
CATHERINE
Le
procès-verbal
de
la séance
du
21
décembre
2023
soumis
à
l'approbation
par
Madame
le Maire,
est
adopté
à
l'unanimité.
ORDRE
DU
JOUR
Nomination
d'un
secrétaire
de
séance
Procès-verbal
de
la séance
du
conseil
municipal
du
21
décembre
2023
L'ordre
du
jour
sera
le suivant
:
1. FINANCES
Ouverture
d'une
ligne
de
trésorerie
Souscription
d’un
emprunt
pour
les
travaux
du
Centre
Technique
Municipal
Autorisation
de
dépenser
en
investissement
avant
le vote
du
budget
principal
2024
Suppression
de
la régie
du
Foyer
Rural
Clôture
et suppression
de
la
régie
mixte
ALSH
Demande
de
subvention
au
titre du
fonds
vert — axe
3 — 2024
: rénovation
de
la grange
Il. PERSONNEL
+
Recrutement
d'agents
contractuels
sur
des
emplois
non
permanents
à temps
non
complet
pour
l'ALSH
Il.
INFORMATIONS
DES
COMMISSIONS
COMMUNALES
ET
COMMUNAUTAIRES
IV.
DIVERS Madame
le Maire
demande
l'autorisation
du
conseil
municipal
pour
reporter
le
point
concernant
la
souscription
d’un
emprunt
pour
les
travaux
du
Centre
Technique
Municipal.
Le
conseil
municipal
décide
à
l'unanimité
de
reporter
la délibération.
#hk
DELIBERATION
N°2024_001
: OUVERTURE
D’UNE
LIGNE
DE
TRESORERIE
Compte
tenu
du
décalage
de
l'encaissement
réel
des
contributions
collectives,
afin
de
financer
nos
besoins
ponctuels
et
de
faire
face
à tout
risque
de
rupture
de
paiement
dans
un
délai
très
court,
Madame
le Maire
informe
le conseil
municipal
de
la nécessité
de
recourir
à
l'ouverture
d'une
ligne
de
trésorerie
d'un
montant
de
200
000
€.
Le
Crédit
Agricole a
fait
une
offre
qu'il
convient
d'étudier.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
à l'unanimité,
+
d'accepter
la
proposition
du
crédit
agricole
dans
les
conditions
énoncées
ci-dessous
:
Opération
: ligne
de
trésorerie
Montant
: 200
000
€
Durée
: 12
mois
Offre
bancaire
: Crédit
agricole
Offre
: ouverture
d'une
ligne
de
crédit
de
Trésorerie
Taux
variable
: index
de
référence
+
marge
sur
index
Index
de
référence
: moyenne
mensuelle
de
l'euribor
3 mois
avec
un
taux
plancher
de
0,00%
Marge
: 1.09%
A
titre
indicatif
Euribor
3
mois
moyenné
du
mois
de
décembre
2023
: 3,934%,
auquel
est
ajouté
une
marge
de
1.09%
soit
3.9340%
+
1.09%
=
5,024%
Commission
d'engagement
: 800
€
soit
0.15%
du
montant
total
de
la
ligne
avec
un
minimum
de
perception
de
132
€
(prélevée
par
débit
d'office
sans
mandatement
préalable
à
la
prise
d'effet
du
contrat)
<
décide
de
réaliser
une
ligne
de
trésorerie
de
200
000
€,
destinée
à
faire
face
à
des
besoins
momentanés
de
trésorerie,
auprès
du
Crédit
Agricole
pour
une
durée
d'un
an
à
compter
de
la
date
de
signature
du
contrat
et
dans
les
conditions
citées
ci-dessus,
+ mandate
Madame
le Maire
pour
signer
l'offre
de
financement
et tout
document
relatif à cette
affaire.
xx
DELIBERATION
N°2024_002
: AUTORISATION
DE
DEPENSER
AVANT
LE
VOTE
DU
BUDGET
PRINCIPAL
2024
Madame
le
Maire
expose
que
l'article
L4612-1
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
dispose
que
: «
dans
le cas
où
le budget
d'une
collectivité
territoriale
n'a
pas
été
adopté
avant
le
127
Janvier
de
l'exercice
auquel
il
s'applique,
l'exécutif
de
la
collectivité
territoriale
est
en
droit,
jusqu'à
l'adoption
de
ce
budget,
de
mettre
en
recouvrement
les
recettes
et
d'engager,
de
liquider
et
de
mandater
les
dépenses
de
la
section
de
fonctionnement
dans
la
limite
de
celles
inscrites
au
budget
de
l'année
précédente.
Il
est
en
droit
de
mandater
ies
dépenses
afférentes
au
remboursement
en
capital
des
annuités
de
la
dette
venant
à
échéance
avant
le vote
du
budget.
En
outre,
jusqu'à
l'adoption
du
budget,
l'exécutif
de
la
collectivité
territoriale
peut,
sur
autorisation
de
l'organe
délibérant,
engager,
liquider
et
mandater
les
dépenses
d'investissement,
dans
la
limite
du
quart
des
crédits
ouverts
au
budget
de
l'exercice
précédent,
non
compris
les
crédits
afférents
au
remboursement
de
la
dette.
»
L'autorisation
mentionnée
précise
le
montant
et
l'affectation
des
crédits.
Les
crédits
correspondants,
visés
aux
alinéas
ci-dessous,
sont
inscrits
au
budget
lors
de
son
adoption.
H
est
proposé
au
Conseil
de
permettre
à
Madame
le
Maire
d'engager,
liquider
et
mandater
les
dépenses
d'investissement
dans
la
limite
de
25%
avant
l'adoption
du
Budget
principal
qui
devra
intervenir
avant
le
45
avril
2024, Après
en
avoir
délibéré,
Le
Conseil
municipal,
à
Funanimité
:
+ AUTORISE
jusqu'à
l'adoption
du
Budget
primitif 2024,
Madame
le Maire
à
engager,
liquider
et
mandater
les
dépenses
d'investissement,
dans
la
limite
du
quart
des
crédits
ouverts
au
budget
de
l'exercice
précédent,
non
compris
les
crédits
afférents
au
remboursement
de
la dette.
chapitre
Libellé
BP
2023
25%
20
Immobilisations
incorporelles
7 000.00
€
4 750.00
€
204 __| Subventions
d'équipement
versées
20
300.00
€
5 075.00
€
21
Immobilisations
corporelles
125
558.00
€|
31
389.60
€
23
Immobilisations
en
cours
704
200.00
€}
176
050.00
€
TOTAL
857 058.00 € |
214 264.50 €
Répartis
comme
suit : Chapitre | opération
désignation
article
! montants
en
€
23
216
(déplacement
compteur
grange
2313
829,20
€]
23
216
|chappe
béton
+
réseaux
grange
2313
10
735,60
€
23
216
[création
électricité
grange
+
2313
7
922,26
€
chauffage
23
216
[Menuiserie
porte
et fenêtres
2313
10
438.82
€
[
TOTAL]
29925,88€|
DELIBERATION
N°2024_003
: SUPPRESSION
DE
LA
REGIE
DU
FOYER
RURAL
Vu
les
articles
R.1617-1
à
R.1617-18
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
relatifs
à
la
création
des
régies
de
recettes,
des
régies
d'avances
et des
régies
de
recettes
et d'avances
des
collectivités
territoriales
et de
leurs
établissements
publics
locaux,
Vu
la
délibération
du
conseil
municipal
en
date
du
25
mars
4974
instituant
une
régie
de
recette
pour
le foyer
rural,
« Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
à
l'unanimité
la
suppression
de
la
régie
recette
du
foyer
rural
à compter
du
1er
février
2024.
DELIBERATION
N°2024_004
: CLOTURE
ET
SUPPRESSION
DE
LA
REGIE
MIXTE
DE
L'ALSH
Vu
les
articles
R.1617-1
à
R.1617-18
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
relatifs
à
la
création
des
régies
de
recettes,
des
régies
d'avances
et des
régies
de
recettes
et d'avances
des
collectivités
territoriales
et de
leurs
établissements
publics
locaux,
Vu
Farrêté
2020
- 089
portant
sur
l'acte
constitutif d'une
régie
de
recettes
et d'avances
ALSH,
Madame
le
Maire
explique
que
pour
faire
suite
à
l'évolution
des
moyens
de
paiement
pour
le
service
ALSH
et
considérant
que
les
dernières
régularisations
sur
les
années
précédentes
ont
été
réalisées,
la
régie
mixte
n’a
plus
lieu
d'exister.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité,
+
approuve
la suppression
de
la régie
mixte
de
l'ALSH
à compter
du
12° février
2024,
.
précise
que
le règlement
de
l'ALSH
a
déjà
fait
l'objet
d'une
modification
concernant
les
moyens
de
paiement.
4x
DELIBERATION
N°2024_005
: DEMANDE
DE
SUBVENTION
AU
TITRE
DU
FONDS
VERT
2024
-
AXE
3
: RENOVATION
DE
LA
GRANGE
Madame
le
Maire
informe
les
membres
du
conseil
municipal
que
la
commune
a
la
possibilité
de
solliciter
à
nouveau
une
aide
financière
de
l'Etat
au
titre
du
Fonds
vert
pour
la
rénovation
de
la
Grange,
située
place
de
Chapelle,
afin
de
pouvoir
y
installer
une
activité
commerciale.
Ce
dispositif,
vise
à
soutenir
le
développement
des
projets
des
collectivités
dans
la
transition
écologique.
Le
fonds
vert
se
structure
autour
de
3
axes,
chacun
composé
de
plusieurs
mesures
d'aides.
Concernant
le
projet
de
la
commune,
la
rénovation
de
la
grange
s'inscrit
dans
l'axe
3
: Améliorer
le
cadre
de
vie,
en
recyciant
un
bâtiment
qui
n'est
plus
occupé.
Madame
le
Maire
propose
donc
au
conseil
municipal
de
solliciter
une
demande
de
subvention
au
titre
du
fonds
vert
2024
pour
la
rénovation
de
la
grange
piace
de
la
Chapelle.
Tableau
de
financement
prévisionnel
Dépenses
HT
Recettes
HT
Achat
de
la
grange
65
000.00€ | Loyers
Brocanteurs
58032.00€
Frais
de
notaire
1519.00€
Plans
APS
et
PC
6600.00€
|FDSR
18714.00€
Déplacement
compteur
694.00€
Chappe
béton
+ réseaux
8946.33€ } Subvention
Fonds
Vert
60000.00€
Réfection
mur
extérieur
9907.88€
Escalier
+
rembarde
9353.20€
|autofinancement
32603.12€
Electricité
+
chauffage
6601.88€
Portes
+ fenêtres
8699.02€
Carrelage
9651.76€
Cloisons
isolation
plancher
22438.50€
Peinture
12196.45€
Plomberie
3137.76€
Eau
potable
2565.35€
Assainissement
3141.00€
TOTAL
169349.12€
| TOTAL
169349.12€ Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré :
+
Approuve
je
projet
de
rénovation
de
la grange
place
de
la Chapelle
visant
à
installer
un
commerce.
+
Autorise
Madame
le
Maire,
ou
son
représentant,
à solliciter
auprès
de
l'Etat
une
subvention
au
titre du
fonds
vert
pour
2024
à
hauteur
de
60000
€.
+
Autorise
Madame
je Maire,
ou
son
représentant,
à signe
tous
les
documents
nécessaires.
DEEIBERATION
N°2023
006
:
RECRUTEMENT
D'AGENTS
CONTRACTUELS
SUR
DES
EMPLOIS
NON
PERMANENTS
A
TEMPS
NON
COMPLET
POUR
L'ALSH
Le
conseil
municipal,
Vu
la loi n°83-634
du
13
juillet
1983
modifiée
portant
droits
et obligations
des
fonctionnaires
;
Vu
la
loi
n°84-53
du
26
janvier
1984
modifiée
portant
dispositions
statutaires
relatives
à
la
Fonction
Publique
Territoriale,
notamment
son
article
3-1;
Considérant
qu'en
prévision
des
effectifs
prévus
en
2024
concernant
la
fréquentation
du
centre
de
loisirs,
il est
nécessaire
de
renforcer
le
service
pour
l'année
scolaire
soit
du
11
mars
2024
au
03
juillet
2024
;
Considérant
qu'i
peut
être
fait
appel
à
du
personnel
recruté
en
qualité
d'agent
contractuel
pour
faire
face
à
des
besoins
liés
à
un
accroissement
temporaire
d'activité
en
application
de
l'article
3-1°
de
la loi n°84-53
précitée
;
Sur
le
rapport
de
Madame
le Maire
et après
en
avoir
délibéré,
< décide,
à
l'unanimité
d'autoriser
Madame
le Maire
à recruter
:
- des
agents
à
temps
non
complet
à
raison
de
8/35ème
dans
le
grade
d'adjoint
territorial
d'animation
relevant
de
la
catégorie
hiérarchique
C
pour
exercer
les
fonctions
d'animateur
pour
la
période
du
11
mars
2024
au
08
juillet
2024. Madame
le
Maire
sera
chargée
de
la
constatation
des
besoins
concernés
ainsi
que
de
la
détermination
des
niveaux
de
recrutement
et
de
rémunération
des
candidats
selon
la
nature
des
fonctions.
La
rémunération
sera
limitée
à
l'indice
terminal
du
grade
de
référence.
Les
crédits
correspondants
seront
inscrits
au
budget
2024. DIVERS
Réunion
communautaire
dans
le cadre
du
P.A.T
(Plan
Alimentaire
Territoriai)
Madame
le
Maire
informe
qu'elle
a
participé
à
une
réunion
concernant
les
cessions
des
exploitations
agricoles
en
présence
de
la
Chambre
d'Agriculture,
de
l'ADEAR
(Association
pour
le
développement
de
l'emploi
agricole
et
rural)
et
des
agriculteurs
«
cédants
».
La
communauté
de
communes
n'arrive
pas
à
obtenir
la
liste
des
agriculteurs
du
territoire,
la
chambre
d'agriculture
ne
veut
pas
communiquer
cette
dernière.
Il serait
intéressant
d'interroger
la chambre
d'agriculture
sur
ce
refus
et
de
voir
avec
la
MSA. Les
ZAER
Le
Préfet
n'interdira
rien,
il
y
aura
une
étude
au
cas
par
cas
des
projets
sur
la
commune.
Le
photovoltaïque,
toiture
au
sol
et
géothermie
concernent
tout
le
territoire.
L'agrivoitaïque
et
la
méthanisation
sont
possibles
dans
toutes
les
zones
À
et
N
du
PLU
actuel.
Quant
à
l'éolien,
2
zones
ont
été
identifiées
sur
la commune
où
les
vents
sont
plus
favorables.
Sports,
associations
Les
rendez-vous
avec
les
associations
sont
en
cours
les
samedis
matins
avec
les
membres
de
la
Commission
Sports,
Associations
et
Cohésion
Sociale.
La
commission
Sports
Associations
organise
également
3 événements
Terre
de
Jeux
: samedi
17
février
de
14h
à
18h,
le
samedi
6
avril
de
14h
à
18h
et
le
samedi
25
mai
de
10h
à
17h.
Réunion
du
40
janvier
2024
Chemins
de
Randonnées
«Remerciements
d'Eloi
Canon,
vice-président
au
Tourisme
et
Economie
de
la
CCGR,
pour
l'engagement
des
toutes
les
communes
dans
ce
projet
initié
en
2021
+ Notre
territoire
est
le
1er
du
département
à
avoir
autant
de
chemins
labellisés
: 41
sentiers
(=
480
kms)
- L'objectif
est
de
promouvoir
ces
sentiers
en
organisant
des
évènements
comme
des
Randonnées
Gourmandes + La
carte
générale
comprenant
les
liaisons
avec
les
communes
voisines
reste
à
finaliser
(coût
de
15 à 000
€
pour
la
Communauté
de
Communes)
e Evènement
à
venir
: Projet
Ronsard
2024
les
7
et
8
septembre
2024,
randonnées
organisées
par
le
Club
de
randonnée
de
Rouziers,
de
Couture
(Vendômois)
lieu
de
naissance
de
Ronsard
jusqu'au
Prieuré
de
St
Cosme
à
la
Riche,
lieu
du
décès
de
Ronsard
Réunion
Tourisme
le 22
janvier
2024 :
e Présentation
d'Elise
Guillemot
remplaçante
de
Mélodie
Lhuillery
pendant
son
congé
maternité
e Quelques
dates
à
retenir :
26/03/24
:
Networking
Tourisme
au
Moulin
d'Abas
07/07/24
: Fête
de
l'Environnement
aux
Rouchoux
à
Semblançay
Projets
communs
amorcés
avec
Tours
Métropole
: mobilité
douce
Pendant
la
période
estivale
: 7
dates
programmées
du
8/06
au
29/08/24
Objectif
Communication
de
la
CCGR
: plus
de
digital
et
moins
de
papier
Gestion
de
la taxe
de
séjour
reprise
par
"Nouveaux
territoires"
pour
un
coût
de
7000
€
pendant
l'absence
de
Mélodie
Lhuillery
Festival
Femmes
en
Campagne
du
1°"
et
au
16
mars
2024
- Salles
du
conseil
de
la
Mairie
:
. Exposition
artistes
rocantoniennes
du
8 au
10/03/24
. Vernissage
le 9 mars
à
11H
- Bibliothèque
:
. Atelier
numérique
et
ludique
sur
le
thème
de
la
femme
vendredi
15/03/24
de
16h
à
18h
Les
200
ans
de
Barillet
Deschamps
Il faudra
penser
à
recevoir
les
Amis
du
Patrimoine
et
Madame
FRIOT
Maryse
de
la
SHOT
pour
définir
le
format
des
200
ans
de
Jean-Pierre
Barillet-Deschamps.
LUDOBUS Le
prochain
ludobus
aura
lieu
le
dimanche
24
mars
de
15h
à
18h
au
gymnase,
plusieurs
types
de
jeux
seront
proposés.
Réunion
Préfecture
Terres
de
jeux
Obligation
de
déclarer
tous
les
événements:
beaucoup
de
contraintes
pour
les
forces
de
l'ordre
concernant
les
délégations
de
sportifs
que
les
collectivités
pourraient
accueillir.
Nécessité
de
contractualiser
la
protection
civile
et
les
intervenants
extérieurs.
Séance
levée
à
: 21h46
Signature
du
Secrétaire
de
séance
:
Signature
de
Madame
le
Maire
Catherine
BORÉ
Claude
PAIN