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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lacapelle-Marival.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 1715964676 CM 2023 02 27)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Logement, Culture et patrimoine,
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
LUNDI
27
FEVRIER
2023
COMPTE
RENDU
PRESENTS
:
Mesdames
Sandie
BARDET
; Michèle
CERDA;
Martine
DESTRUEL
; Ginette
CAGNAC
; Nicole
RIVES
; Jessica
VIDAL
Messieurs
Pascal
LEWICKI
; Raphaël
AMADIEU
;
Gérard
BESSON;
Thierry
WAGEMANS;
Eric
WALLET EXCUSES
:
Madame
: Cathy
THOMAS
;
Messieurs
: Hervé
VEILLARD
; Massiga
SACKO ;
La
séance
est
ouverte
à
20h40
M.
Claude
Monitillet
rejoint
le
conseil
à
21h07
Mme
Jessica
VIDAL
quitte
le
conseil
à
23h
Ordre
du
jour :
Approbation
du
dernier
compte-rendu
Travaux
2023
(piscine,
camping,
MAM,
route
du
Bois
Bordet...)
Ecoles
: participation
des
communes
voisines
aux
frais
de
fonctionnement
OPAH
: attribution
d'aides
pour
travaux
de
logements
en
centre-ville
Tarif
2023
(cimetière,
salle
des
fêtes.)
Modifications
régies
cantine
et
garderie
Demande
d'achat
morceau
de
chemin
sans
issue
Questions
diverses.
TTITTTITTT Mme
Rives
est
nommée
secrétaire
de
séance.
Approbation
du
dernier
compte-rendu
:
Le
compte
rendu
du
Conseil
Municipal
du
24
janvier
2023
a
été
approuvé
à
l'unanimité
des
présents
à
ce
conseil. Travaux
2022
(piscine,
camping,
MAM,
route
du
Bois
Bordet.….)
:
e
Piscine Quelques
problèmes
d'étanchéité
en
toiture
des
vestiaires
ont
été
réparés.
Des
raccords
de
peintures
sont
à
prévoir.
Les
plages,
le
liner
du
bassin
et
le
bardage
sont
à terminer.
Les
travaux
devraient
être
terminés
pour
cet
été.
e
Camping Manque
le raccordement
électrique
et
un
peu
de
plomberie,
Bardage
terminé.
e
MAM Les
maçons
ont
enlevé
le
plancher
et
le
plafond.
Ils
commencent
les
ouvertures
des
fenêtres,
Proposition
d’un
avenant
sur
le
rajout
de
hublots
dans
les
portes
des
chambres
pour
une
meilleure
surveillance
des
enfants.
Devis
: 392
€
Devis
voté
à
l'unanimité
du
conseil
municipal Financement
des
travaux
de
la
MAM
: aides
de
l'Etat,
de
la
Région,
du
Département
et
du
Grand
Figeac
: Subventionnés
à
80
%
au
total
°
Route
du
Bois
Bordet
Les
travaux
en
cours
s’effectuent
sur
le changement
des
conduites
d’eau
et
le
raccordement
du
tout
à
l'égout,
Avenant
pour
un
rajout
d'une
borne
d'incendie
sur
le
bord
de
la
route
:
Devis
2
800
€
HT
Devis
voté
à
l'unanimité
du
conseil
municipal
Enterrer
les
câbles
téléphoniques
sur
une
portion
où
ils sont
souvent
accrochés
par
les
camions
:
Devis
pour
l'installation
des
gaines
et
chambre
de
tirage
: 2
000
€
Proposer
à
France
Telecom
de
remonter
les
câbles
La
route
a
été
élargie
au
niveau
du
champ
de
M.
et
Mme
Thomas
: racheter
une
partie
du
terrain,
entre
100
et 200
m2
Accord
avec
M.
Thomas
au
prix
de
10
€
du
m2
Faire
borner
par
un
géomètre
la
bande
de
terrain
utile
à
la
route,
Proposition
acceptée
à
l'unanimité
du
conseil
municipal
°
Gymnase 2
plaques
électriques
de
la
kitchenette
sont
à
remplacer,
le
sac
d'un
élève
ayant
fondu
sur
une
plaque
allumée
par
un
camarade
sans
autorisation
lors
d'un
entraînement
du
club
de
foot.
Devis
: 390
€
remboursé
par
l'assurance
du
club
de
foot
Devis
accepté
à
l'unanimité
du
conseil
Proposition
de
l'installation
d'un
système
de
sécurité
pour
gérer
l'alimentation
électrique
les
plaques
électriques.
e
Ecoles Des
thermostatiques
vont
être
installés
dans
3
classes,
Devis
: 399
€
HT
Devis
accepté
à
l'unanimité
du
conseil
municipal
+
Maison
à
côté
de
la gendarmerie
Rajouter
un
thermostat
pour
réguler
la température
de
la
maison,
Devis
: 300
€
HT
Devis
accepté
à
l'unanimité
du
conseil
municipal
e
Parking
des
facteurs
au
>Tri
Postal
à
remettre
en
état,
Devis
: 620€
HT
Devis
voté
à
l'unanimité
du
conseil
municipal
Ecoles
:
participation
des
communes
voisines
aux
frais
de
fonctionnement
:
171
enfants
au
total,
maternelles
et
primaires.
Coût
moyen
par
enfant
: 1
188
€
Tarif
voté
à
l'unanimité
du
conseil
municipal
OPAH
:
attribution
d’aides
pour
travaux
de
logements
en
centre-
ville
: Maison
en
cours
de
rénovation
place
du
Fort,
Aide
de
la
commune
aux
travaux
effectués
en
centre-ville
: 3
000
€
Aide
Votée
à
l'unanimité
du
conseil Tarifs
2023
(cimetière,
salle
des
fêtes.) :
e
Cimetière
Proposition
d'une
augmentation
des
tarifs
des
concessions
à
partir
du
1er
mars
2023
de
10
%
Tarifs
des
concessions
au
cimetière
de
LACAPELLE-MARIVAL
à
partir
du
1er
mars
2023
Tombes
en
bordure d'allé (cimetière
neuf
et
ancien)
3,30/m?/an
Tombes
2 pldces
(1,50m
x[2,75m)
m2
prix\an
Total
30
ans
4,10
13,53
€
405,90
€
Tombes
4 pldces
(2,30m
x 2,75m)
m2
prix\an
Total
30ans
6,30
20,79
€
623,70 €
Tombes
hors
bordure
d'allée
(-25%)
(intérieur
cimetière
ancie
2,50€/m?/an
Tombes
2 places
(1,50m
x
2,75m)
m?
prix\an
Total
30ans
4,10
10€
307,50
€
Tombes
4 places
(2,30m
x 2,75m)
m?
prix\an
Total
30 ans
6,30
16€
472,50€
Emplacements
pour
cavurnes
Tombes
1m?
m?
Total
prix\an
30
ans
1,00
330,00
€
11,00€
Les
nouveaux
tarifs
sont
votés à
l'unanimité
du
conseil
municipal
+
Salle
des
fêtes
Proposition
d'une
augmentation
des
tarifs
des
concessions
à
partir
du
1er
mars
2023
de
10
%
Le
coût
du
chauffage
passera
de
80
€
à
100
€
à
compter
du
1°
septembre
2023 Tarifs
salle
des
fêtes
à partir
du
1er
septembre
2023
nature
de
la
location
commune
extérieur
[chauffage
commune
journée
journée
journée
réunion-conférence défilé
de
mode
concours
de
belote-tarot
théatre-cinéma
150
€
250
€
100
€
folklore exposition bourse
aux
vêtements
vide
grenier
apéritif-vin
d'honneur
marché
des
producteurs
200
€
300
€
100
€
arbre
de
noël
bal
musette-thé
dansant
quine
250
€
350
€
100
€
repas-lunch-banquet
300
€
400
€
100
€
mariage
400
€
500
€
100
€
bal
disco
gala
de
variétés
400
€
500
€
100
€
concert
de
rock
soirée
organisée
par
un
pro
500
€
700
€
100
€
carnaval
des
écoles
gratuit
100
€
kermesse
école
primaire
gratuit
100
€
fête
du
collège
gratuit
100
€
14-juil.
gratuit
100
€
15-août
gratuit
100
€
choucroute
pompiers
gratuit
100
€
ménage
si salle
rendue
très
sale
30 €/h
Bo €/h
|
caution
ménage
(balayage)
150€
caution
matériel
500
€
balayage,
rangement
et
nettoiement
des
tables,
obligatoire
ménage
des
sols
effectué
par
un
agent
communal
Les
nouveaux
tarifs
sont
votés
à
l'unanimité
du
conseil
municipal
Modifications
régies
cantine
et
garderie
:
Autorisation
pour
les
parents
de
régler
la
régie
de
la
garderie
et/ou
de
la
cantine
par
carte
bleue
et
par
internet. Demande
d'achat
morceau
de
chemin
sans
issue :
Actuellement
un
chemin
public
passe
au
ras
d’une
maison
au
lieu
dit
Marcel
Demande
d'achat
de
cette
portion
de
chemin
public
par
la propriétaire
de
la
maison
Proposition
du
conseil
municipal,
à
l'unanimité,de
faire
un
échange
entre
cette
portion
de
chemin
et
la
portion
chemin
qui
va
de
Marcel
à
Bétille
qui
est
privé
mais
qui
est
utilisé
par
tout
le
monde
comme
un chemin
public. DEPARTEMENT
DU
LOT
MAIRIE
DE
LACAPELLE-MARIVAL
46120
&
: 05.65.40.80.24
ëa : 05 65.40.29.28
Lacapelle-Marival,
le 28
février 2023
Mme
ROQUES
Paulette
Marcel 46120
Lacapelle-Marival
Madame,
Votre
courrier
du
15
janvier
2023
concernant
la
demande
d'achat
de
la
portion
du
chemin
public
de
Marcel
qui
longe
la
parcelle
cadastrée
B
539
dont
vous
êtes
propriétaire,
a été
étudié
par
le
Conseil
Municipal
lors
de
la
séance
du
lundi
27
février
2023.
Le
Conseil
Municipal
est
d'accord
pour
que
la
portion
demandée
(portion
coloriée
en
jaune
sur
le
plan
joins)
devienne
votre
propriété
et
que
le
chemin
public
puisse
être
légèrement
décalé
afin
de
pouvoir
desservir
à la
fois
la
maison
ct la
grange
qui
sont
sur
la
parcelle
B
539
(portion
coloriée
en
rose
sur
le
plan
joins).
Toutefois,
le
Conseil
Municipal
ne
souhaite
pas
une
vente
mais
un
échange
contre
le
chemin
vous
appartenant
(portion
coloriée
en
bleu
sur
le
plan
joins).
Ceci
permettrait
de
régulariser
la
situation
particulière
de
ce
chemin
(chemin
privé
à
usage
public
depuis
plus
de
30
ans.)
et
ainsi
éviter
des
éventuels
problèmes
dans
le
futur
aussi
bien
pour
la
commune
que
pour
les
propriétaires.
De
plus,
cela
permettrait
à la
commune
d'avoir
le
droit
d'entretenir
ce
chemin
comme
cela
est
demandé
depuis
plusieurs
années
par
votre
voisin
Mr
Cazard.
Si
cette
solution
vous
convient,
la
commune
prendrai
à
sa
charge
la
moitié
du
bornage
nécessaire
pour
déclasser
la
portion
de
chemin
public
et
la
totalité
du
bornage
nécessaire
pour
la
mise
en
public
du
chemin
privé.
Dans
l'attente
de
votre
accord
par
écrit,
je
vous
prie
d’agréer,
Madame,
l'expression
de
mes
sentiments
les
plus
dévoués.
Le
Maire
Pascal
LEWICKI fllon
: B
euilla : 000
B 03
Échelle d'orlgine : 1/2500 Échall d'édiion : 4/1000
![]
Date d'édition : 15/01/2023 (fuseau horaire de Panls) Coordonnées
en
projection
: RGF93CC45
@2022
Direction Générale
des
Finances
Publiques
DIRECTION
GÉNÉRALE
DES
FINANCES
PUBLIQUES
Le
plan
visualisé
sur cel extralt ost géré
par lo contra des Impôts
foncler suivant :
PÔLE
DE
TOPOGRAPHIE
ET
DE
GESTION
CADASTRALE
83
Rue
Victor Hugo 48009 46009
CAHORS
CEDEX
tél,
06-65-20-33-34
fax
ptac.lot@dgfip.finances.gouv.fr Cet
extralt de plan
vous
ost délivré
par:
cadastro.gouv.fr
1617600
4168800 4158700
1617700
MARCEL
4168800 4168700
RE
——
Re
ea
1617700 —— Département
:
LOT Commune
:
LACAPELLE-MARIVAL Sactlon : B Feullle : 000 B 03 Échelle d'origine : 14/2500 Écholle d'édition : 1/2600 Date d'édition
: 23/02/2023
(fuseau horalra de
Paris)
Coordonnées
en projection
: RGF93CC45
©2022
Direcllon Générale
des
Finances
Publiques
DIRECTION
GÉNÉRALE
DES
FINANCES
PUBLIQUES
EXTRAIT
DU
PLAN
CADASTRAL
Le
plan
visualisé
sur cet
extrall
est
géré
par le centre des
Impôts
fancler suivant
:
Service
Départemental
des
Impôts
Fonclers 83
Rue
Victor Hugo
46009
46009
CAHORS
CEDEX
tél. 05-65-20-33-34 -fox sdiflot@dgfip.finances.gouv.fr Cet
extrait de
plan
vous est délivré
par:
cadastre.gouv.fr
1617760
1618000
4169000 4168750
\
COMBECAVE
4169000
N
+
4168750
1618000 Questions
diverses
:
e
Bois
Bordet
Replantation
sur
7
ha
de
Cèdres,
Sapins,
feuillus,
chênes
Sessile,
Devis
de
plantation
pour
11
700
arbres
Appel
d'Offres
à
faire
pour
cette
plantation,
Plantation
votée
à
l'unanimité
du
conseil
Signature
d'une
convention
d'assistance
technique
avec
l'ONF
pour
une
assistance
technique
et
un
suivi Voté
à
l'unanimité
du
conseil
municipal
°
Salvagie Rue
rebaptisée
à
la demande
des
riverains
: rue
de
la
Salvagie
(voir
plan)
Voté
à
l'unanimité
du
conseil
municipal
Département:
DIRECTION
GÉNÉRALE
DES
FINANCES
PUBLIQUES
[Lo plan visualisé sur cot oxirai
ent géré
EE
°°°
par
le
centre
des
Impôts
foncier
suivant
:
ammune:
EXTRAIT
DU
PLAN
CADASTRAL
Fons
PoRaremenel
des
Impôts
LACAPELLE-MARIVAL
ons
683
Rue
Viclor
Hugo
46009
46008
CAHORS
CEDEX
lé. 05-65-20-33-34
fax
Seciion : AB
ER
Lee
de
b
Sa va
exe
sdilot@dgfp.financar.gouv.fr
Feuille : 000 AB 01 Échollo
d'origine
:1/1000
=
d
{
s
Écholte
d'éalllon
:1/1250
BÉBSS.
Rue
du
©
les.
etu
Gt
extrait
de
plan
vous
est
délivré
par
:
Date
d'édition
:
29/02/2023
(usoau
horaire
de Paris)
hére
oué
Coordonnées
en projection
: R&F93CC45
@2022
Direction Générale
des Financos
Publiques
1614626
1614750
4170625
170825
4170500
4170500
=
Re S
914
35
532
GE
40
41
-
36
.
a
à
DT
a
1614625
1614750
à e
Circuit
patrimonial
Une
portion
du
circuit
passe
par
un
chemin
privé
: déplacer
cette
partie
du
circuit
pour
ne
passer
que
sur
des
chemins
publics
et faire
en
sorte
que
le circuit
fasse
le tour
du
plan
d'eau
(voir
plan).
Voté
à
l'unanimité
du
conseil
municipal
Terrain du Motocross
À
Blate
à Coût dde
scapelle MAnisat €
Lu tiuvetie
Loswol
Stade
Münivalolt
Fe
: Fontaino
co)
Les Combats: =
riants
ia
PLA dé Figeac
|
1Bs]
Pomplérs
de
& Pigeonnier e Pi
Lacapetle tarivat 24 craÿate
Ê
athgpsal
|
CIRCUIT
PATRIMOI EE
|
LEGENDE
Garmm
Latapete
Marat
|
——
Partie
plate
.
P
La
Poste
———
Dénivelé
positl
:
/
RICAUDENQUE
———…
Dénivélè
néga
1
Longuour
du
c
#
|
Variante
{
Variante
Fin
de
la
séance
à
23h42
Prochain
conseil
municipal
:
le
lundi
27
mars
2023
à
20h30