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Document publié le Lundi 26 février 2024 par la commune de Lacapelle-Marival.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 1715967080 CM 2024 02 26)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Logement,
CONSEIL MUNICIPAL
DU LUNDI 26 FEVRIER 2024
COMPTE RENDU
PRESENTS :
Mesdames Sandie BARDET ; Ginette CAGNAC ; Michèle CERDA ; Nicole RIVES ;
Cathy THOMAS ;Jessica VIDAL ;
Messieurs Pascal LEWICKI; Raphaël AMADIEU ; Gérard BESSON; Claude
MONTILLET ; Massiga SACKO ; Thierry WAGEMANS ; Eric WALLET ;
EXCUSES :
Mesdames : Martine DESTRUEL ;
Messieurs : Hervé VEILLARD ;
La séance est ouverte à 20h30,
Ordre du jour :
Approbation du dernier compte-rendu
Travaux 2024
Ecoles : participation des communes voisines aux frais de fonctionnement Travaux réseau assainissement place de Larroque
Questions diverses. TILL
Madame Nicole Rives est nommée secrétaire de séance,
Approbation du dernier compte-rendu
Le compte rendu du Conseil Municipal du 29 janvier 2024 a été approuvé à l'unanimité des
présents à ce conseil.
Travaux 2024
e Travaux de maçonnerie
Ont été réparé le mur devant l’école maternelle et un muret au Tri Postal. Le maçon doit intervenir pour une réfection d’une portion de mur devant le Château. Tous ces petits travaux sont remboursés à la commune par Groupama car ils avaient été endommagés par des véhicules avec rédaction de constat d’accident.
+ Mur du Moutier
Le maçon Olivier s’est engagé à réaliser cette réparation préventive d’une portion du mur du Moutier au printemps 2024.
+ Carrefour Rue du Château/Route de Figeac
Les bacs à fleurs devant le parking ont été installé pour agrémenter le carrefour et mieux protéger les espaces piétons. Ecoles : participation des communes voisines aux frais de fonctionnement Recettes :
Garderie : 5 373 €
Repas : 68 464€
Dépenses :
Coût de revient global pour l’ensemble des ATSEM et personnels : 176 152 € Total des dépenses : 287 542 €
Nombre d'élèves : 158
Coût par élève :
1352 € (répartition aux communes proportionnellement aux nombres d’enfants présents à lPécole)
La participation des communes aux frais de fonctionnement des écoles est votée à l’unanimité
du Conseil Municipal.
+ Famille de St Perdoux
Sujet déjà évoqué lors du dernier conseil, avec une période de réflexion avant de se prononcer.
Ecole
Une famille de St Perdoux souhaiterait inscrire leur enfant à Lacapelle. Le père de famille est artisan à Lacapelle.
Le Maire de St Perdoux ne souhaite pas participer aux frais de fonctionnement à la hauteur de 1352 €. Il trouve ce montant trop élevé par rapport aux 800 € que demanderai la commune de Cardaillac.
Les parents demandent l’inscription de leur enfant comme s’ils habitaient Lacapelle car le papa est artisan à Lacapelle et que cela serait plus simple pour la famille, Inscription à l’école maternelle de Lacapelle votée à l’unanimité du Conseil Municipal à partir de la rentrée 2024/2025 en créant une exception à la règle du fait qu’un des parents est artisan où commerçant dans notre village.
Travaux réseau assainissement place de Larroque
+ Assainissement
Place de Larroque : une caméra a été passée dans les conduites pour effectuer un bilan. Les réseaux d’assainissement et de pluvial doivent revus en même temps. Devis pour l’ensemble de la place, assainissement et pluvial : 395 730 € HT pour 4 tranches.
En 2024, on pourrait réaliser 2 secteurs :
- Secteur 1 : partie basse de la place avec le carrefour
- Secteur 2 : partie entre la Miséricorde et la salle des fêtes.
Ces travaux pourraient être quasiment terminés avant l'été.
Evaluation du devis pour le secteur 1 : 80 000 € environ sur le budget assainissement et 70 000 € sur le budget communal pour le réseau pluvial.
Devis voté à l’unanimité du Conseil Municipal pour le secteur 1.
Questions diverses
e Bâtiment Rougié rue du Château
Ce bâtiment est à vendre depuis plusieurs années sans propositions sérieuses d’acquéreurs.
Afin de relancer un projet de restauration chiffré, M. le Maire propose de faire réaliser une étude (Evaluation + proposition de travaux) avec attribution d’une subvention de 50 % de la Région dans Le cadre des Petites villes de demain.
Les résultats de cette étude nous permettrait de rechercher un porteur de projet pour la réhabilitation de ce bâtiment. Coût global de l’étude : 7 000 € HT
Etude votée par le Conseil Municipal (10 voix pour et 3 abstentions)
e Château
Révision de la toiture prévue en avril 2024 par l’entreprise Bergougnoux
Association Art & Patrimoine :
À fait expertiser un paravent ancien par l’entreprise Malbrel.
Réhabilitation: 6 007 € HT (devis à réactualiser avec tarif 2024) qui pourrait être subventionnée à 70 %
Réunion avec la DRAC prévue le 19 mars pour l'inscription de cet objet à l’inventaire, ce qui permettrait de débloquer une subvention pour sa conservation.
Le montant du reste à charge de la restauration de ce paravent sera remboursé à la commune par l’association.
° Rugby
Le plan de la salle a été validé par le club.
L'architecte a déposé le permis de construire.
° Foot
Les dirigeants nous ont fait part de leur souhait d’agrandir leur salle. En attendant, ils ont monté un petit chapiteau devant la salle, sur la piste de moto-cross. Maïs, ils nous ont fait part de leur crainte dans le partage de l’espace avec le club de moto-cross, de la nécessité de démonter ce chapiteau à chaque course et entrainement de moto et ensuite de la remise en état de la piste devant la salle et les vestiaires. Ils nous demandent de réfléchir à leur déplacement sur le terrain d’Anglars : le club séniors et l’école de foot auraient à leur disposition les 2 terrains d’Anglars et le club de rugby récupérerait le terrain de Belair pour les jeunes.
Se pose le problème que la Communauté de communes qui gère le terrain d’Anglars ne souhaite pas qu’ils soient utilisés par les séniors du foot et du rugby. Ils sont réservés pour les écoles de foot, de rugby et les équipes féminines.
De plus, la commune d’Anglars ne souhaite pas reprendre la compétence sur ces terrains au fait de la charge financière.
Le club de foot proposait à ce que ce soit la commune de Lacapelle qui gère ces 2 terrains.
Se pose le problème du fait que ces terrains ne sont pas sur notre commune mais sur une commune voisine. Est-il acceptable que cela soit les impôts des contribuables marivalois qui financent l’entretien et les travaux sur des terrains d’une commune voisine.
En effet, pour que ce déplacement soit faisable, le club de foot demande à ce qu’il soit construit à Anglats, les mêmes équipements que sur le terrain de Lacapelle (tribunes, éclairage aux normes, salle de réception, arrosage des stades, parking, =
Pour en revenir à Pagrandissement de la salle du terrain de foot de Lacapelle, Mr le Maire pense que la construire d’un bâtiment neuf reviendrait moins cher qu’une rénovation/agrandissement. Il propose l’idée de construire une salle sur pilotis, au- dessus des vestiaires existants.
La réflexion est lancée. Pour aller plus loin, il sera nécessaire de consulter un architecte pour étudier cette faisabilité et de rencontrer les différents clubs pour connaitre leur avis.
Fin de la séance à 23h40
Prochain conseil municipal : Lundi 25 mars 2024 à 20h30
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