Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - pv conseil municipal du 09 06 23
Conseil Municipal - 1697729622 Conseil municipal 09 06 2023
Procès Verbal - PV du conseil municipal du 09 06 23 signe
Compte-Rendu - CR 09 06 2023
Procès Verbal - PV du conseil municipal du 09 06 23 signe
Compte-Rendu - CR Conseil Municipal 09 06 2020
Procès Verbal - CR et PV du conseil municipal du 06 03 2025
Procès Verbal - PV 09 06 2023
Compte-Rendu - 2021 09 21 Conseil municipal CR
Procès Verbal - 2023 06 09 PV Conseil def
Procès Verbal - CR et PV Conseil municipal 09 06 2023
Document publié le Dimanche 24 septembre 2023 par la commune de Moriat.
Lien du pdf (Procès Verbal - CR et PV Conseil municipal 09 06 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Ruralité,
CR ET PV DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09 /06/2023 - 19H00 – MORIAT
Page 1 sur 2
Présents : Legendre Denis, Baylot Thierry, Fournier-Salaville Dominique, Alric Jean-Louis, Venries Nicolas, Papin Régis, Issartel Franck.
Absent excusé : Page Sandrine qui donne pouvoir à Alric Jean-Louis, Mercier Benoit qui donne pouvoir à Venries Nicolas, Gomes Céline qui donne pouvoir à Baylot Thierry. Lieu : salle polyvalente en raison des travaux de la mairie.
Secrétaire de séance : Mme Fournier-Salaville.
ORDRE DU JOUR :
• Elections sénatoriales : Désignation des délégués du conseil municipal pour l’élection des sénateurs :
L’élection des sénateurs pour renouveler la moitié du Sénat aura lieu le 24 septembre 2023. Aujourd’hui, nous devons désigner les délégués du conseil municipal pour l’élection des sénateurs.
M. le maire présente les candidatures : pour le délégué sénatorial titulaire M. Legendre Denis, pour les trois délégués suppléants : M. Baylot Thierry, M. Alric Jean-Louis, Mme Fournier Salaville Dominique.
Vote : 10 votes Pour. Approuvé.
• Devis Sadourny : route de Scoularoux :
M. le maire présente le devis réalisé par l’entreprise Sadourny pour réparer des « nids de poule » sur la route de Scoularoux. Le montant du devis s’élève à 3158 Euros. Le conseil municipal attend d’autres devis, notamment d’une entreprise de Gignat avant de prendre une décision.
• Vente de « la cure » : choix du notaire, désignation de l’acheteur et prix de vente du bâtiment :
Suite à l’annonce de la vente du bâtiment communal appelé « la Cure » situé place Saint-Fiacre, il y a eu 7 visites et 2 offres d’achat, une à 95 500 Euros et une à 96 000 Euros.
M. le maire demande si le conseil municipal est d’accord pour vendre à 96 000 Euros. L’acheteur est M. Chaleil Alexis. Le notaire proposé est M. Basset Damien de Brassac-les-Mines.
Vote : 10 votes Pour. Approuvé
• Points sur les ponts de Moriat :
Lors des derniers conseils municipaux, les conseillers avaient demandé le diagnostic du pont situé chemin de la charraud pour connaître le tonnage maximum autorisé en faisant réalisée une expertise publique par Cerema ou par l’ADIT.
En attendant cette visite (pas de date définie à ce jour) l’équipe municipale déléguée aux travaux sur la commune a réalisé un premier point sur l’état du pont.
Après débroussaillage et nettoyage du pont du chemin de la Charraud, une inspection a été réalisée par M. Venries, M. Legendre, M. Baylot, M. Alric et l’employé communal. Ceci a monté un problème de stagnation de l’eau sur le pont. L’eau s’infiltre ensuite dans la maçonnerie, ce qui dégrade petit à petit le dessous du pont. Celui-ci n’est pas en mauvais état, mais il faut refaire l’imperméabilité de la chaussée et un peu de maçonnerie. D’autre part, les garde-corps doivent être mis aux normes. M. le maire propose de demander un devis pour imperméabiliser la chaussée et refaire l’écoulement d’eau pour qu’elle ne stagne plus sur le pont. Un devis sera aussi demandé pour les garde-corps. CR ET PV DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09 /06/2023 - 19H00 – MORIAT
Page 2 sur 2
Pour préserver l’état du pont, le nettoyage régulier des abords du pont et du ruisseau sera fait régulièrement par l’employé communal qui réalisera aussi un peu de réparation de la maçonnerie. Une inspection régulière sera organisée par l’équipe municipale déléguée aux travaux et tout sera noté dans un cahier de suivi.
Une inspection va être aussi organisée pour le pont situé dans la plaine de Moriat.
• Questions diverses :
- Entretien de la chaussée dans le village :
Achat d’enrobé à froid prévu cette année pour réparer la chaussée dans le village de Moriat et le hameau de Scoularoux. Les travaux seront réalisés par l’employé communal.
- Entretien du lieu-dit « la source de la Rustre » :
Le lieu-dit « la source de La Rustre » sera nettoyé et débroussaillé. L’entreprise Defontaine va refaire la porte qui est actuellement en très mauvais état.
Fin de séance 20h15.