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Déliberation - f49j6aqoc2gk4nl
Document publié le Lundi 7 novembre 2022 par la commune de Montoison.
Lien du pdf (Déliberation - f49j6aqoc2gk4nl)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Séance du 07 novembre 2022 à 20 heures 30
Salle du conseil
01_07112022 - Délibération demande de subvention SDED pour l'isolation de l'école Primaire
02 07112022 - Délibération Fonds de concours CCVD demande de subvention Isolation école Primaire
03 07112022 - Délibération Assurances Statuaires
04 07112022 - Délibération Acter les voies communales et les chemins ruraux
05_07112022 - DM 2 Régularisation charge du Personnel
06_07112022 - DM 4 Régul FPIC
07_071 12022 - DM 3 Erreur imputation 2021 1311_1323
Affichée le 09 Novembre 2022 et mise en ligne sur le site internet de la commune le 10 Novembre 2022 Mairie de Montoison
N° INSEE : 212602080
LISTE DES DELIBERATIONS
Séance du 07/11/2022 à 20h30
N° d'ordre N° interne de l'acte Objet Décision
1 01 07112022 Délibération demande de subvention SDED pour l'idolation de l'école Primaire
Adoptée
2 02 07112022 Délibération Fonds de concours CCVD demande de subvention Isolation école Primaire
Adoptée
3 03 07112022 Délibération Assurances Statuaires Adoptée
4 04 07112022 Délibération Acter les voies communales et les chemins ruraux
Adoptée
5 05 07112022 DM 2 Régularisation charge du Personnel Adoptée
6 06 07112022 DM 4 Régul FPIC Adoptée
07 07112022 7 DM 3 Erreur imputation 2021 1311_1323 Adoptée
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