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Document publié le Lundi 18 novembre 2024
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Thèmes du document : Environnement, Énergies, Aménagement du territoire,
Liste des délibérations examinées
lors du conseil communautaire du 18 novembre 2024
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2. Délégation de compétences du conseil communautaire au Président - Modification n°3
3. PPrescription de l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunal Habitat et Mobilité
(PLUi-HM) de la communauté d'agglomération de Grand Châtellerault - Définition des
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traitement des déchets - Année 2025
11. Loi relative à l’accélération de la production des énergies renouvelables – Débat sur les
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14. Conservatoire Clément Janequin de Châtellerault - Demande de prolongation d'agrément
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15. Centre d'Art Contemporain (CAC) - Édition d'œuvres d'artistes - Ajouts de tarifs
16. Montants pour la mise à disposition de matériel logistique - Ajustement et création de
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Châtellerault - Modification du conseil d'administration
18. Adhésion à la centrale d'achat du syndicat Val d'Oise Numérique (VONum) dénommée
"Focus Numérique"
19. Convention d'utilisation de l'abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties dans
les quartiers politique de la ville
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