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Déliberation - 28 Election du maire
Déliberation - 1775567829 cm deliberation election du maire
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Usson-en-Forez.
Lien du pdf (Déliberation - 1775567829 cm deliberation election du maire)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DÉPARTEMENT DE LA LOIRE
Extrait du registre des
délibérations
De la commune
D’USSON-EN-FOREZ
Délibération n° D20262003-01
Du 20 mars 2026
DÉLIBÉRATION POUR L’ÉLECTION DU MAIRE
Nombre de membres Date de la convocation 16.03.2026
Afférents au conseil municipal 15 Date d’affichage 16.03.2026
En exercice 15
Qui ont pris part à la délibération 15 Pouvoir 0
L’an deux mille vingt-six, le vingt du mois de mars à 20 heures, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre
prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Mr Hervé BÉAL - maire
Étaient présents : BEAL H – DELORME D – DESSALCE S – CHATAING P – MAILLET-BERT P – SANTORO B – BONNEVAUX V – PITAVY A –
CHABRIER C - DAURELLE T - GALLON S – BOUREILLE C – RIVAL N – DE CAESTECKER M – MEY L (15)
Absents : (0)
Secrétaire : Sandrine DESSALCES
DÉLIBÉRATION POUR L’ÉLECTION DU MAIRE
Le président de la séance, après avoir donné lecture des articles L.2122-4, L.2122-5, L2122-6, L.2122-7, L.2122- 8 et L.2122-10 du Code Général des Collectivités Territorial CGCT a invité le conseil à procéder à l’élection d’un maire conformément aux dispositions prévues par l’article L.2122-7 du CGCT.
Il est fait appel de candidatures. Un candidat se présente : Mr Hervé BÉAL.
Chaque conseiller, à l’appel de son nom, a remis, fermé, au Président son bulletin de vote.
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 15
Bulletins blancs ou nuls : 0
Suffrages exprimés : 15
Majorité absolue : 8
Ont obtenu :
- Mr Hervé BEAL : 15 voix
Mr Hervé BEAL ayant obtenu la majorité absolue est proclamé Maire et est immédiatement installé dans ses fonctions.
Fait à Usson en Forez, le samedi 21 mars 2026.
Hervé BÉAL, Maire Sandrine DESSALCES, secrétaire de séance