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Déliberation - 1775567893 cm deliberation election des adjoints
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Usson-en-Forez.
Lien du pdf (Déliberation - 1775567893 cm deliberation election des adjoints)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DÉPARTEMENT DE LA LOIRE
Extrait du registre des
délibérations
De la commune
D’USSON-EN-FOREZ
Délibération n° D20262003-03
Du 20 mars 2026
DÉLIBERATION POUR L’ÉLECTION DES
ADJOINTS
Nombre de membres Date de la convocation 16.03.2026
Afférents au conseil municipal 15 Date d’affichage 16.03.2026
En exercice 15
Qui ont pris part à la délibération 15 Pouvoir 0
L’an deux mille vingt-six, le vngt du mois de mars à 20 heures, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre
prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Mr Hervé BÉAL - maire
Étaient présents : BEAL H – DELORME D – DESSALCE S – CHATAING P – MAILLET-BERT P – SANTORO B – BONNEVAUX V – PITAVY A – CHABRIER C - DAURELLE T - GALLON S – BOUREILLE C – RIVAL N – DE CAESTECKER M – MEY L (15)
Absents : (0)
Secrétaire : Sandrine DESSALCES
DÉLIBERATION POUR L’ELECTION DES ADJOINTS
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu la délibération n° D20262003-02 du conseil municipal fixant à 3 le nombre d’adjoints, Monsieur le Maire rappelle que, conformément à l’article L.2122-7-2 du Code Général des Collectivités Territoriales, dans les communes de plus de 1 000 habitants et plus, l’élection des adjoints intervient au scrutin de liste, à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel. La liste est composée alternativement d'un candidat de chaque sexe. Si, après deux tours de scrutins, aucune liste n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a alors lieu à la majorité relative.
Il est dès lors procédé aux opérations de vote dans les conditions règlementaires.
Il est fait appel de candidature.
Une liste s’est déclarée :
Liste 1 : Mr Daniel DELORME – Mme Sandrine DESSALCES – Mr Patrick CHATAING L’opération de vote se déroule.
Chaque conseiller, à l’appel de son nom, a remis, fermé, au Maire son bulletin de vote. Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 15
Bulletins blancs ou nuls : 0
Suffrages exprimés : 15
Majorité absolue : 8
Ont obtenu :
- Liste 1 – 15 voix
Mr Daniel DELORME, Mme Sandrine DESSALCES et Mr Patrick CHATAING sont proclamés élus aux fonctions d’adjoint au Maire.
Les intéressés ont déclaré accepter ces fonctions.
Fait à USSON EN FOREZ, le 21 mars 2026.
Hervé BÉAL, Maire Sandrine DESSALCES, secrétaire de séance