Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - compte+rendu+CM+du+13+fevrier+2024
Conseil Municipal - compte+rendu+CM+du+17+septembre+2024
Conseil Municipal - compte+rendu+CM+26+juillet+2018
Conseil Municipal - compte+rendu+CM+du+6+juin+2024
Conseil Municipal - compte+rendu+CM+du+20+octobre+2022
Conseil Municipal - compte+rendu+CM+du+18+mai+2021
Conseil Municipal - compte+rendu+CM+23+janvier+2018
Conseil Municipal - compte+rendu+CM+10+02+19
Conseil Municipal - compte+rendu+CM+du+12+novembre+2024
Compte-Rendu - compte rendu cm 27 juillet 20207136
Conseil Municipal - compte+rendu+CM+du+2+juillet+2024
Document publié le Mardi 2 juillet 2024 par la commune de Granges-les-Beaumont.
Lien du pdf (Conseil Municipal - compte+rendu+CM+du+2+juillet+2024)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Guerre en Ukraine,
MAIRIE DE GRANGES-LES-BEAUMONT
CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUILLET 2024
COMPTE-RENDU
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 11
Date de convocation du Conseil Municipal : 26 juin 2024
Date d’affichage : 26 juin 2024
Le deux juillet deux mil vingt-quatre, à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de Granges-lès-
Beaumont dûment convoqué s'est réuni en session ordinaire à la mairie sous la présidence de Monsieur
Jacques ABRIAL, Maire.
Etaient présents : M. ABRIAL Jacques, M. COURTIAL Baptistin, Mme DALICIEUX Christiane, M. DUMAS
Francis, M. FARAVELON Joel, M. GOUDARD Gilbert, Mme LARGEAU Marinette et Mme MACHON
Bernadette formant la majorité des membres.
Était absent mais représenté : Mme PERRISSOUD Nadia représentée par M. COURTIAL Baptistin.
Étaient absents : M. DUCHAMP Damien et Mme RETAILLEAU Amélie.
M. COURTIAL Baptistin a été élu secrétaire de la séance.
OBJET : EXONÉRATION TOTALE DES LOYERS DE MME MARTER JULIETTE,
PSYCHOLOGUE ET M. PIZETTE JULES, OSTÉOPATHE POUR LES MOIS DE JUILLET ET
AOUT 2024
Monsieur le Maire précise que compte tenu que l’ascenseur est provisoirement inutilisable, il
propose l’exonération totale des loyers hors charges pour les mois de juillet et août 2024 pour
Mme MARTER Juliette, psychologue et M. PIZETTE Jules, ostéopathe.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :
- DÉCIDE l’exonération totale des loyers hors charges pour Mme MARTER Juliette,
psychologue et M. PIZETTE Jules, ostéopathe.
OBJET : SIGNATURE DU CONTRAT DE BAIL PROFESSIONNEL ENTRE LA COMMUNE
ET MADAME MARION BAULER
Point ajourné car l’ascenseur desservant le premier étage du pôle médical est actuellement
hors service et Mme BAULER n’intègrera les locaux que lorsque celui-ci sera en service. OBJET : RAPPPORT D’ACTIVITÉS 2023 DU SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D’ÉNERGIE
DE LA DRÔME
Lors de sa dernière réunion du 18 juin 2024, le Comité syndical de Territoire d’énergie Drôme-
SDED a pris acte du rapport d’activités pour l’année 2023.
Conformément à l'article L.5211-39 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT), la
commune de GRANGES LES BEAUMONT a été destinataire de ce rapport et chaque conseiller
municipal a pu en prendre connaissance.
Après présentation et consultation du rapport, le conseil municipal prend acte du rapport
d’activités 2023 de Territoire d’Energies Drôme – SDED.
OBJET : DEMANDE DE REMBOURSEMENT D’UN AVOIR A LA CANTINE SUITE AU
DÉPART D’UN ÉLÈVE
Monsieur le Maire précise que suite au passage en 6ème de leur enfant, M. et Mme SIBADE
souhaite que la mairie leur rembourse l’avoir d’un montant de 13.20 euros dont il dispose pour
des repas de cantine payés mais non pris.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :
- DÉCIDE le remboursement d’un avoir cantine pour la somme de 13.20 euros à M. et Mme
SIBADE.
Questions diverses.
- DIA
- Courrier reçu par M. WASTABLE demandant de sécuriser l'allée des Granchettes dans le
cadre de sa mise en double sens prochaine.
- Location de l'appartement dans l'ancienne Mairie : la commune a interrogé plusieurs agences
immobilières => une offre a déjà été reçue.
- Dans le cadre du tri de fin d'année à l'école : la commune va mettre le camion à disposition.
- Local du QG : contrôle de l'électricité et du gaz effectué.
Séance levée à 18h45.