Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV+2025.02.20+ +Signé?t=1778658816
Procès Verbal - PV+ 2026.03.21+ +Signé+?t=1778658816
Procès Verbal - PV+2024.04.29+ +Signé?t=1778658816
Procès Verbal - PV+17.08.2024+ +Signé?t=1778658816
Procès Verbal - PV+10.04.2024+ +Signé?t=1778658816
Procès Verbal - PV+2024.12.26+ +Signé?t=1778658816
Procès Verbal - PV 2025.10.29+ +Signé?t=1778658816
Procès Verbal - PV+ +2025.03.20+ +signé?t=1778658816
Procès Verbal - PV+ +2025.12.08+ +Signé?t=1778658816
Procès Verbal - PV+2024.02.19+ +Signé?t=1778658816
Procès Verbal - PV+ +2026.04.17+ +Signé
Document publié le Samedi 16 mai 2026 à 08h34 par la commune de Lépanges-sur-Vologne.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV+ +2026.04.17+ +Signé)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
République
Française
Département
des
Vosges
Arrondissement
de
Saint
Dié
des
Vosges
Commune
de
Lépanges
sur
Vologne
Procès
verbal
Le
vendredi
17
avril
2026
à Lépanges
sur
Vologne,
l'assemblée,
régulièrement
convoquée
le
13
avril
2026
à 20h00,
s'est
réunie
sous
la
présidence
de
GREMILLET
Virginie.
Présents
: GREMILLET
Virginie
PARADIS
Philippe
HEINRICH
Amandine
OUGER
Michaël
RICHE
Anthony
BLEIBEL
Magali
LETANG
Amélie
MOUGEL
Dominique
MULLER
Camille
PREVOT
Dominique
BAGAIT
Alexandra
THIAVILLE
Marie-Bénédicte
Représentés
: MACKOW
Pierre
représenté
par
PARADIS
Philippe
LAMBERT
Christophe
représenté
par
GREMILLET
Virginie
Absents
et
excusés
: DANIEL
Cyril
Secrétaire
de
la séance
: BAGAIT
Alexandra
Ordre
du
jour :
*_
Délégation
permanente
au
Maire
+ _ Nomination
d'un
délégué
à
la
défense
+
Nomination
d'un
délégué
à
la
sécurité
*_
Nomination
des
délégués
à
l'association
des
Communes
Forestières
Vosgiennes
*_
Nomination
d'un
délégué
au
syndicat
intercommunal
d'AGEDI
+
Nomination
des
délégués
à
la commission
communal
des
impôts
directs
*_
Nomination
des
délégués
à
la Commission
communale
d'Actions
Sociales
+ _ ONF
- Destination
des
coupes
La
séance
est
ouverte
à
20
heures
00
Le
procès
verbal
de
la
séance
précédente
est
approuvé
par
l'ensemble
des
membres
présents.
LC Délibérations
du
conseil
municipal
DE_023_2026
- Délégation
permanente
au
Maire
Madame
le
Maire
expose
que
les
dispositions
du
code
général
des
collectivités
territoriales
(article
L.2122
- 22)
permettent
au
conseil
municipal
de
déléguer
au
maire
un
certain
nombre
de
ses
compétences.
Dans
un
soucis
de
favoriser
une
bonne
administration
communale
et
après
‘en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal
décide,
pour
la
durée
du
présent
mandat,
de
confier
à
Madame
le
Maire
les
délégations
suivantes
:
1°
D'arrêter
et
modifier
l'affectation
des
propriétés
communales
utilisées
par
les
services
publics
municipaux
et
de
procéder
à
tous
les
actes
de
délimitation
des
propriétés
communales
;
2°
De
fixer,
dans
les
limites
déterminées
par
le
conseil
municipal,
montant
à
concurrence
de
500
euros,
les
tarifs
des
droits
de
voirie,
de
stationnement,
de
dépôt
temporaire
sur
les
voies
et
autres
lieux
publics
et,
d'une
manière
générale,
des
droits
prévus
au
profit
de
la
commune
qui
n'ont
pas
un
caractère
fiscal,
ces
droits
et
tarifs
pouvant,
le
cas
échéant,
faire
l'objet
de
modulations
résultant
de
l'utilisation
de
procédures
dématérialisées
;
3°
De
procéder,
dans
les
limites
fixées
par
le
conseil
municipal,
montant
à
concurrence
de
50
000
euros,
à
la
réalisation
des
emprunts
destinés
au
financement
dés
investissements
prévus
par
le
budget,
et
aux
opérations
financières
utiles
à
la
gestion
des
emprunts,
y
compris
les
opérations
de
couvertures
des
risques
de
taux
et
dé
change
ainsi
que
de
prendre
les
décisions
mentionnées
au
ll
de
l'article
L.
1618-2
et
au
a
de
l'article
L.2221-5-1,
sous
réserve
des
dispositions
du
c
de
ce
même
article,
et
de
passer
à
cet
effet
les
actes
nécessaires
;
4°
De
prendre
toute
décision
concemant
la
préparation,
la
passafion,
l'exécution
et
le
règlement
des
marchés
et
des
accords-cadres
ainsi
que
toute
décision
concemant
leurs
avenants,
lorsque
les
crédits
sontinscrits
au
budget
;
5°
De
décider
de
la
conclusion
et
de
la
révision
du
louage
de
choses
pour
une
durée
n'excédant
pas
douze
ans
;
6°
De
passer
les
contrats
d'assurance
ainsi
que
d'accepter
les
indemnités
de
sinistre
y
afférentes
;
7°
De
créer,
modifier
ou
supprimer
les
régies
comptables
nécessaires
au
fonctionnement
des
services
municipaux
;
8°
De
prononcer
la
délivrance
et
la
reprise
des
concessions
dans
les
cimetières
;
9°
D'accepter
les
dons
et
legs
qui
ne
sont
grevés
ni
de
conditions
ni
de
charges
;
40°
De
décider
l'aliénation
de
gré
à
gré
de
biens
mobiliers
jusqu'à
4
600
euros
;
11°
De
fixer
les
rémunérations
et
de
régler
les
frais
et
honoraires
dés
avocats,
notaires,
huissiers
de
justice
ét
experis
; 12°
De
fixer,
dans
les
limites
de
l'estimation
des
services
fiscaux
(domaines),
le
montant
des
offres
de
la commune
à notifier aux
expropriés
et de
répondre
à
leurs
demandes
;
43°
De
décider
de
la
création
de
classes
dans
les
établissements
d'enseignement :
14°
De
fixer les
reprises
d'alignement
en
application
d'un
document
d'urbanisme
;
16°
D'intenter au
nom
de
la commune
les
actions en
justice
ou
de
défendre
la commune
dans
les
actions
intentéés
contre
elle,
pour
une
sécurité
juridique
optimale,
et de
transiger
avec
les
tiers
dans
la limite
de
1 000
€
pour
les
communes
de
moins
de
50
000
habitants:
17°
De
régler
les
conséquences
dommageables
des
accidents
dans
lesquels
sont
impliqués
des
véhicules
municipaux
à
concurrence
de
50
000
euros;
18°
De
donner,
en
application
de
l'article
L.
324-1
du
code
de
l'urbanisme,
l'avis
de
la
commune
préalablement
aux
opérations
menées
par
un
établissement
public
foncier
local ;
20°
De
réaliser
les
lignes
de
trésorerie
pour
un
montant
maximum
de
50
000
euros;
23°
De
prendre
les
décisions
mentionnées
aux
articles
L.
523-4
et
L.
523-5
du
code
du
patrimoine
relatives
à
la
réalisation
de
diagnostics
d'archéologie
préventive
prescrits
pour
les
opérations
d'aménagement
ou
de
travaux
sur
le territoire
de
la commune
et de
conclure
la
convention
prévue
à l'article
L. 523-7
du
même
code ;
24°
D'autoriser,
au
nom
de
la
commune,
le
renouvellement
de
l'adhésion
aux
associations
dont
elle
est
membre
;
25°
D'exercer,
au
nom
de
la
commune,
le
droit
d'expropriation
pour
cause
d'utilité
publique
prévu
au
troisième
alinéa
de
l'article
L.151-37
du.code
rural
ét de
la
pêche
maritime
en
vue
de
l'exécution
des
travaux
nécessaires
à
la
constitution
d'aires
intermédiaires
de
stockage
de
bois
dans
les zones
de
montagne
;
28°
D'exercér,
au
nom
de
la
commune,
le
droit
prévu
au
| de
l'article
10
de
la
loi
n°
75-1351
du
31
décembre
1975
relative
à
la protection
des
occupants
de
locaux
à
usage
d'habitation
;
29°
D'ouvrir
ét
d'organiser
la
participation
du
public
par
voie
électronique
prévue
au
| de
l'article
L.
1123-19
du
code
de
l'environnement ;
31°
D'autoriser
les
mandats.
spéciaux
que
les
membres
du
conseil
municipal
peuvent
être
amenés
à
exercer
dans
le
cadre
de
leurs
fonctions,
ainsi
que
le
remboursement
des
frais
afférents
prévus
à
l'article
L. 2123-18
du
présent
code.
Commentaires Pour
: 14
Contre
: 0
Abstention
: 0 DE_024_2026
- Nomination
d'un
délégué
à
la
défense
Madame
le Maire
expose
lé rôle
du
délégué
au
ministère
de
la Défense.
Un
éludoit
représenter
la commune.
Se
présentent
MPREVOT
Dorninique,
Conseiller
Municipal
et
M.
PARADIS
Philippe.
1er
adjointau
Maire
Suite
à la
présentation
des
candidats
et
après
avoir
délibérer,
le
Conseil
municipal
NOMME
M.
PARADIS
Philippe,
1er
adjoint
au
Maire,
en
qualité
de
correspondant
à
la
défense
de
la
commune. Commentaires Pour
:6
Contre
: 4
Abstention
: 4
DE_025_ 2026
- Nomination
d'un
délégué
au
ministère
à
la sécurité
Madame
le Maire
expose
le rôle
du
délégué
à
la sécurité.
Un
élu doit représenter
la commune.
Se
présente
M.
PARADSS
Philippe
ter adjoint
au
Maire
Suite
à la
présentation
du
candidat
et
après
avoir
délibérer,
le
Conseil
municipal
NOMME
M.
PARADIS
Philippe,
1er
adjoint
au
Maire,
en
qualité
de
correspondant
à
la
sécurité
de
la
commune. Commentaires Pour
: 10
Contre
: 0
Abstention
: 4 DE_026_ 2026
-
Nomination
de
délégués
à
l'association
des
Communes
Forestières
Vosgiennes Madame
le
Maire
expose
le rôle
de
l'association
des
Communes
Forestières
Vosgiennes
et
de
ses
délégués.
Il estrécessaire
d'y être
représenté
par un titulaire
et un suppléant
Se
présentent
en
tant
que
titulaire
M.
OUGER
Mickaël,
3éme
Adjoint
au
Maire
et Mme
BAGAIT
Alexandra,
Conseillère
Municipale
Suite
à
la présentation
des
candidats
et après
avoir
délibérer,
le Conseil
municipal
NOMME
M.
OUGER
Mickaël,
3éme
Adjoint
au
Maire
en
tant que
titulaire
(11
voix).
Se
présentent.en
tant
que
suppléant
M.
LAMBERT
Christophe,
Conseiller
Municipal
et Mme
BAGAIT
Alexandra,
Conseillère
Municipale
Suite
à
la présentation
des
candidats
et après
avoir
délibérer,
le Conseil
municipal
NOMME
M.
LAMBERT
Christophe,
Conseiller
Municipal
en tant que
suppléant
(11
voix).
Commentaires Pour
: 11
Contre
: 3
Abstention
: 0
DE_027_2026
- Désignation
des
représentants
de
la
commune
de
Lépanges-sur-Vologne
à
l'Assemblée
Spéciale
du
Syndicat
Mixte
AGEDI
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales,
notamment
son
article
L.5211-7
;
Vu
les
statuts
du
Syndicat
Mixte
AGEDI
et
notamment
les
dispositions
relatives
à
la
composition
de
l'Assemblée
Spéciale
;
Considérant
que
chaque
mernbre
adhérent
du
Syndicat
Mixte
AGEDI
doit
désigner
un
représentant
ainsi
qu'un
suppléant
appelés
à siéger
au
sein
de
l'Assemblée
Spéciale
;
Considérant
qu'à
la
suite
du
renouvellement
du
Conseil
municipal,
il convient
de
procéder
à
la
désignation
des
représentants
de
la
commune
de
Lépanges-sur-Vologne
au
sein
de
l'Assemblée
Spéciale
du
Syndicat
Mixte
AGEDI ;
Madame
le
Maire
expose
que,
du
fait
de
l'adhésion
de
la
commune
au
Syndicat
Mixte
AGEDI
le
Conseil
municipal
doit
désigner
un
représentant
titulaire
et
un
représentant
suppléant
afin
de
permettre
à
la
commune
de
participer
aux
réunions
de
l'Assemblée
Spéciale,
notamment
pour
prendre
part
à
la désignation
des
membres
du
Comité
Syndical
et
aux-débats
portant
sur
les
orientations
du
Syndicat.
Se
présentent
en
tant
que
titulaire
: Mme
HEINRICH.
Amandine
2nd
Adjointe
au
Maire
ét Mme
BAGAIT
Alexandra,
Conseillère
Municipale Se
présente
en
tant que
suppléant
: Mme
BAGAIT
Alexandra,
Conseillère
Municipale
Suite
à la présentation
des
candidats
et après
avoir délibérer,
le Conseil
municipal
:
DÉSIGNE
en
qualité
de
représentant
titulaire
: Mme
HEINRICH
Amandine
2nd
Adjointe
au
Maire
(11
voix).
DÉSIGNE
en
qualité
de
représentant
suppléant
:
Mme
BAGAIT
Alexandra,
Conseillère
Municipale
(13 voix).
PRÉCISE
que
ces
représentants
exerceront
leur mandat
pour
là durée
du
mandat
encours.
AUTORISE
Madame
le
Maire
à
notifier
la
présente
délibération
au
Syndicat
Mixte
AGEDI
et
à accomplir
les formalités
nécessaires
à sa
transmission
au
contrôle
de
légalité.
Commentaires Pour
:11
Contre
: 3
Abstention
: 0
DE_028_2026
- Nomination
des
délégués
à
la
commission
communale
des-impôts
directs
Vu
l'article
1650
du
code
général
des
impôts.
Considérant
qu'il
est
institué
dans
les
deux
mois
qui
suivent
le
renouvellement
général
des
conseils
municipaux
dans
chaque
commune
une
Commission
Communale
des
Impôts
Directs
(C.C.I.D.).
Considérant
que
dans
les
communes
dont
la
population
est
inférieure
à
10
000
habitants,
un
agent
peut
participer
à
la
commission
communale
des
impôts
directs,
sans
voix
délibérative. Considérant
que
la C.C.I.D.
est présidée
par
le maire
(ou l'adjoint délégué)
et composée
de
6
membres
titulaires
et de
6 suppléants.
Considérant
que
les
commissaires
ainsi
que
leurs
suppléants
en
nombre
égal
sont
désignés
par
le
directeur
départemental
des
finances
publiques
sur
une
liste
de
contribuables,
en
nombre
double,
remplissant
les
conditions
légales,
dressées
par
le Conseil
municipal. Considérant
que
là
désignation
des
commissaires
et
de
leurs
suppléants
est
effectuée
de
manière
que
les
personnés
respectivément
imposées
à
la
taxe
foncière,
à
la
taxe
d'habitation
et à
la cotisation
foncière
des
entreprises
soient
équitablement
représentées. ‘Se
présentent
en
tant que
titulaire
:
+
PREVOT
Dominique,
Conseiller
Municipal
+
THIAVILLE
Marie-Bénédicté,
Conseillère
Municipal
*
BAGAIT
Alexandra,
Conseillère
Municipal
+ _ RICHE
Anthony
Riche,
Conseiller
Municipal
*_
HEINRICH
Amandine,
2nd Adjoint au
Maire
*
PARADS
Philippe,
1er Adjoint
au
Maire
Suite
à
la présentation
des
candidats
etäprès
avoir délibérer,
le Conseil
municipal
NOMME
:
PREVOT
Dominique,
Conseiller
Münicipal:
à
THIAVILLE
Marie-Bénédicte,
Conséillère
Municipal
BAGAIT
Alexandra,
Conseillère
Municipal”
-"
*
RICHE
Anthony
Riche,
Conseiller
Municipal
HEINRICH
Amandine,
2nd
Adjoint
au
Maire
+
PARADIS
Philippe,
ter Adjoint
au
Maire
Se
présentent.en
tant que
suppléant
:
+
MULLER
Camille,
Conseillère
Municipal
LETANG
Amélie,
Conseillère
Municipal
LAMBERT
Christophe,
Conseiller
Municipal
DANIEL
Cyril,
Conseiller
Municipal
MACKOVW
Pierre,
Conseiller
Municipal
—
*
MOUGEL
Dominique,
Conseillère
Municipal
Suite
à
la présentation
des
candidats
et après
avoir
délibérer,
le Conseil
municipal
NOMME
:
+
MULLER
Camille,
Conseillère
Municipal
*
LETANG
Amélie,
Conseillère
Municipal
*
LAMBERT
Christophe,
Conseiller
Municipal
+
DANEL
Cyril,
Conseiller
Municipal
*
MACKOW
Pierre,
Conseiller
Municipal
*
MOUGEL
Dominique,
Conseillère
Municipal
Commentaires Pour
: 14
Contre
: 0
Abstention
: 0 DE_029_2026
- Nomination
des
délégués
au
Centre
Communal
d'Actions
Sociales
Madame
le
Maire
expose
le
rôle
du
Centre
Communal
d'Actions
Sociales
et
de
ses
délégués. Le
conseil
d'administration
se
constitue
de
5
élus
et
5
personnes
participant
à
des
actions
de
prévention,
d'animation
ou
de
développement
social
menées
dans
la commune.
Se
présentent
en
tant que
titulaires
:
THAVILLE
Marie-Bénédicte,
Conseillère
Muni
DES mn
ne O CL> S>0
835 sas
OZ; o ? ©
a D 5 © à D
= 2 o. =
Suite
à
la présentation
des
candidats
et après
avoir
délibérer,
le Conseil
municipal
NOMME
:
+
_THAVILLE
Marie-Bénédicte,
Conseillère
Municipale
+ _ BAGAIT
Alexandra,
Conseillère
Municipale
*_
HEINRICH
Amandine,
2nd
Adjointe
au
Maire
*
BLEIBEL
Magalie,
Conseillère
Municipale
*
MOUGEL
Dominique,
Conseiller
Municipale
Commentaires Pour
:14
Contre
: 0
Abstention
: O
DE_029A 2026
- [ANNULE
ET
REMPLACE
POUR
ERREUR
MATERIELLE]
- Nomination
des
délégués
à
la
Commission
communale
d'Actions
Sociales
Madame
le
Maire
expose
le
rôle
de
la
Commission
Communale
d'Actions
Sociales
et
de
ses
délégués. La
Commission
Communale
se
constitue
de
5 élus
et 5
personnes
participant
à des
actions
de
prévention,
d'animation
ou
de
développement
social
menées
dans
la commune,
désignées
par
Mme
le Maire.
Se
présentent
en
tant que
titulaires
:
+
THAVILLE
Marie-Bénédicte,
Conseillère
Municipale
+ _ BAGAIT
Alexandra,
Conseillère
Municipale
+ _ HEINRICH
Amandine,
2nd
Adjointe
au
Maire
+
BLEIBEL
Magalie,
Conseillère
Municipale
+
MOUGEL
Dominique,
Conseiller
Municipale Suite
à
la présentation
des
candidats
et après
avoir délibérer,
le Conseil
municipal
NOMME
:
-_
THIAVILLE
Marie-Bénédicte,
Conseillère
Municipale
+ _ BAGAIT
Alexandra,
Conseillère
Municipale
+
HEINRICH
Amandine,
2nd
Adjointe
au
Maire
-_BLEIBEL
Magalie,
Conseillère
Municipale
+
MOUGEL
Dominique,
Conseiller
Municipale
Commentaires Pour
: 14
Contre
: O0
Abstention
: 0
DE_030_2026
- Délibération
destination
des
coupes
Vu
le
Code
Forestier,
en
particulier
les
articles
L212-2,
L214-5
à
8,
L214-10,L214-11
et
L243-1 ; Vu
la
Charte
de
la
Forêt
Communale,
en
particulier
les
articles
14
à
23
; Considérant
le
document
d'aménagement
en
vigueur
pour
la forêt
communale
;
Considérant
la proposition
faite
par
l'ONF
le 3 février
2026
pour
l'exercice
2026 ;
Destination
des
coupes
:
-*
Plles
14a,
30,
32,
36
et
HA3
= vente
bois
sur
Pied
(Debout)
|
*_Plle
48
= vente
en
bois
Façonnés
contrat
d'approvisionnement
(CHÈNE)
Le
conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré :
DÉCIDE
de
la destination
des
coupes :
+
_Plles
14a,
30,
32,
36
et
HA3
= vente
bois
sur
Pied
(Debout)
*_Plle
48
= vente
en
bois
Façonnés
contrat
d'approvisionnement
(CHÊNE)
DONNE
pouvoir
à
Mme
Le
Maire
pour
signer
tout document
nécessaire
Commentaires Pour
: 14
Contre
: 0
Abstention
: 0
Informations
diverses
La
séance
est
levée
à
22h00
BAGAIT
Alexandra,
GREMILLET
Virginie,
Secrétaire
de séance
LeMéire