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Déliberation - 50 d1380870550798 530
Document publié le Jeudi 6 décembre 2012 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 50 d1380870550798 530)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
Accusé de réception de la préfecture en date du jeudi 6 décembre 2012 DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______ VILLE DE NIORT
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 45
Convocation du Conseil Municipal :
le 27/11/2012
Affichage du Compte-Rendu Sommaire
et affichage intégral :
le 10/12/2012
SEANCE DU 3 DÉCEMBRE 2012
Délibération n° D-2012-530
Convention de mise à disposition de chalets pour la période de
Noël 2012
Président :
MADAME GENEVIÈVE GAILLARD
Présents :
Madame Geneviève GAILLARD, Monsieur Pascal DUFORESTEL, Madame Nathalie SEGUIN, Monsieur Amaury BREUILLE, Madame Josiane METAYER, Monsieur Jacques TAPIN, Monsieur Jean-Claude SUREAU, Madame Anne LABBE, Monsieur Christophe POIRIER, Monsieur Nicolas MARJAULT, Madame Chantal BARRE, Monsieur Jean-Louis SIMON, Madame Pilar BAUDIN, Monsieur Frank MICHEL, Madame Annie COUTUREAU, Monsieur Alain PIVETEAU, Monsieur Michel GENDREAU, Monsieur Denis THOMMEROT, Madame Nicole IZORE, Monsieur Hüseyin YILDIZ, Monsieur Jean-Pierre GAILLARD, Madame Blanche BAMANA, Monsieur Bernard JOURDAIN, Monsieur Gérard ZABATTA, Monsieur Patrick DELAUNAY, Madame Julie BIRET, Madame Gaëlle MANGIN, Madame Sylvette RIMBAUD, Monsieur Alain BAUDIN, Madame Jacqueline LEFEBVRE, Madame Elisabeth BEAUVAIS, Monsieur Marc THEBAULT, Monsieur Jérôme BALOGE, Monsieur Guillaume JUIN, Madame Elsie COLAS, Madame Maryvonne ARDOUIN, Monsieur Michel PAILLEY, Madame Rose-Marie NIETO, Madame Virginie LEONARD, Monsieur Emmanuel GROLLEAU.
Secrétaire de séance : Patrick DELAUNAY
Excusés ayant donné pouvoir :
Madame Delphine PAGE, ayant donné pouvoir à Monsieur Jean-Claude SUREAU, Madame Nicolle GRAVAT, ayant donné pouvoir à Madame Virginie LEONARD, Madame Annick DEFAYE, ayant donné pouvoir à Madame Chantal BARRE, Madame Dominique BOUTIN-GARCIA, ayant donné pouvoir à Monsieur Michel GENDREAU, Monsieur Aurélien MANSART, ayant donné pouvoir à Madame Geneviève GAILLARD CONSEIL MUNICIPAL DU 3 décembre 2012
Délibération n° D-2012-530
Direction Animation de la Cité Convention de mise à disposition de chalets pour la période de Noël 2012
Monsieur Jean-Claude SUREAU, Adjoint au Maire expose :
Mesdames et Messieurs,
Sur proposition de Madame le Maire
Après examen par la commission municipale compétente
La Ville de Niort propose d’animer le centre-ville avec la mise en place de chalets pour le marché de Noël 2012. Ceux-ci seront occupés du 07 au 24 décembre 2012.
Il convient d’établir une convention de mise à disposition avec les artisans d’art présents pour animer ce marché de Noël.
Cette convention permet de définir les conditions tarifaires et d’organisation du marché de Noël 2012.
Il est demandé au Conseil municipal de bien vouloir :
- approuver les conventions de mise à disposition des différents chalets avec les artisans ci-après :
Dénomination Adresse Taille du chalet Tarifs municipaux
RIVAULT
Emmanuel
30 chemin de l'ébeaupin
79310 Verruyes 4m40 369,60 €
Etoile AZUL
NAUMANN ASSAD Edith
30 chemin de l'ébeaupin
79310 Verruyes
3m30 316,80 €
Eyvlys Création
DOMBROWSKY Sylvie
13 rue de la mairie
Vauballier
79360 Les Fosses
4m40 369,60 €
Des coquelicots
dans la poche
BRUNEAU Céline
11 avenue du Cimetière
17000 La Rochelle
3m30 316,80 €
Sido by Sido
MALARTRE Sidonie
147 rue de strasbourg
79000 Niort
3m30 316,80 €
Créatif
DESMOULINS Céline
125 rue du stade
79180 Chauray
3m30 316,80 €
Barbaramcreation
GROLLEAU Barbara
139 avenue Saint Jean D'Angély
79000 Niort
3m30 316,80 € Nid de création
RENAUDIE Fanny
5 chemin de l'Ardillon
17540 Vérines
3m30 316,80 €
Val'Artiza
SAUZEAU Valérie
53 rue de la Gravée
79000 Béssines
4m40 369,60 €
Un monde de verre
Ets HEINGLE
95 Avenue des semis
17200 Royan
3m30 316,80 €
Des idées en verre
COUSIN Isabelle
25 rue du Doué
79210 Mauzé sur le mignon
4m40 369,60 €
Une maison à la
campagne LOUBERE Catherine 3m30 316,80 €
LEFEVRE-
SPRINGMAN
1 rue Pasteur
17139 Dompierre sur Mer 4m40 369,60 €
Fleur de Souliers
Et
AIRAULT Charlie
NERBUSSON Clémence
Chemin de Fombouc
79220 Germond-Rouvre
3m30 316,80 €
HUIBAN Nolwenn 22 rue des Tards 17600 la Clisse 4m40 369,60 €
PAULARD Cyril
PAULARD Cyril
3 rue principal- Vaintray
86340 Aslonne
4m40 369,60 €
- autoriser Madame le Maire ou l’Adjoint délégué à les signer.
LE CONSEIL
ADOPTE
Pour : 45
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Excusé : 0
Pour Madame le Maire de Niort,
Geneviève GAILLARD
L'Adjoint délégué
Signé
Jean-Claude SUREAU