Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 50 d1544190626866
Déliberation - 50 d1380870550798 530
Déliberation - 50
Conseil Municipal - 50
Déliberation - 50 d1546586727378
Déliberation - 20090027
Conseil Municipal - 50 d1769685853618
Déliberation - 50 d1769685853618
Déliberation - 50 d1762341264637
Déliberation - 20080306
Déliberation - 50 d1544685979340
Document publié le Lundi 2 juillet 2018 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 50 d1544685979340)
Thèmes du document : Institutions publiques, Histoire et mémoire, Mode, textile et habillement,
Accusé de réception de la préfecture en date du lundi 2 juillet 2018
DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______ VILLE DE NIORT
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 42
Convocation du Conseil Municipal :
le 20/06/2018
Affichage du Compte-Rendu Sommaire
et affichage intégral :
le 03/07/2018
SEANCE DU 26 JUIN 2018
Délibération n° D-2018-256
Parcours de l'élève - Classe de découverte avec nuitées de
l'école élémentaire Jules Ferry - Participation de la Ville -
Année 2018 - Solde
Président :
MONSIEUR JÉRÔME BALOGE
Présents :
Monsieur Jérôme BALOGE, Monsieur Marc THEBAULT, Madame Rose-Marie NIETO, Monsieur Alain BAUDIN, Monsieur Alain GRIPPON, Madame Jacqueline LEFEBVRE, Monsieur Michel PAILLEY, Madame Anne-Lydie HOLTZ, Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE, Madame Jeanine BARBOTIN, Monsieur Dominique SIX, Madame Elisabeth BEAUVAIS, Madame Marie-Paule MILLASSEAU, Madame Catherine REYSSAT, Monsieur Dominique DESQUINS, Madame Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN, Monsieur Eric PERSAIS, Madame Yvonne VACKER, Monsieur Elmano MARTINS, Monsieur Guillaume JUIN, Madame Christine HYPEAU, Madame Carole BRUNETEAU, Monsieur Florent SIMMONET, Madame Valérie BELY-VOLLAND, Madame Yamina BOUDAHMANI, Monsieur Romain DUPEYROU, Madame Josiane METAYER, Monsieur Pascal DUFORESTEL, Madame Elodie TRUONG, Monsieur Jacques TAPIN, Madame Nathalie SEGUIN, Monsieur Jean- Romée CHARBONNEAU.
Secrétaire de séance : Romain DUPEYROU
Excusés ayant donné pouvoir :
Madame Christelle CHASSAGNE, ayant donné pouvoir à Madame Christine HYPEAU, Madame Dominique JEUFFRAULT, ayant donné pouvoir à Monsieur Florent SIMMONET, Monsieur Luc DELAGARDE, ayant donné pouvoir à Madame Jeanine BARBOTIN, Madame Sylvette RIMBAUD, ayant donné pouvoir à Madame Marie-Paule MILLASSEAU, Madame Agnès JARRY, ayant donné pouvoir à Madame Jacqueline LEFEBVRE, Monsieur Fabrice DESCAMPS, ayant donné pouvoir à Madame Rose-Marie NIETO, Madame Marie-Chantal GARENNE, ayant donné pouvoir à Monsieur Dominique DESQUINS, Monsieur Simon LAPLACE, ayant donné pouvoir à Monsieur Marc THEBAULT, Madame Fatima PEREIRA, ayant donné pouvoir à Monsieur Alain BAUDIN, Monsieur Nicolas ROBIN, ayant donné pouvoir à Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
Excusés :
Monsieur Alain PIVETEAU, Madame Isabelle GODEAU, Madame Monique JOHNSON. CONSEIL MUNICIPAL DU 26 juin 2018
Délibération n° D-2018-256
Direction de l'Education Parcours de l'élève - Classe de découverte avec nuitées de l'école élémentaire Jules Ferry -
Participation de la Ville - Année 2018 - Solde
Madame Rose-Marie NIETO, Adjointe au Maire expose :
Mesdames et Messieurs,
Après examen par la commission municipale compétente
Sur proposition de Monsieur le Maire
Par délibération en date du 18 décembre 2017, le Conseil municipal a arrêté sa participation financière pour les projets « Classes de découvertes avec nuitées » pour l’année 2018.
Conformément à la délibération précitée, un acompte de 80 % de la subvention a été versé à chaque projet.
Depuis, certains projets ont fait l’objet de modifications (participations financières des familles revues en fonction de nouveaux quotients familiaux, modification des prestations initiales, …) et les budgets ont été recalculés.
Il convient donc de prendre en compte ces réajustements et de verser le solde à l’école élémentaire Jules Ferry dont le projet a été réalisé et qui a fourni l’attestation de séjour, conformément au tableau annexé.
Il est demandé au Conseil municipal de bien vouloir :
- accepter le versement du solde de la participation financière d’un montant de 402,06 € à la coopérative de l’école élémentaire Jules Ferry (OCCE 79 coop scolaire Jules FERRY élémentaire - 1 rue Jules Ferry – 79 000 NIORT).
LE CONSEIL
ADOPTE
Pour : 42
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Excusé : 3
Pour le Maire de Niort,
Jérôme BALOGE
L'Adjointe déléguée
Signé
Rose-Marie NIETO PROJETS CLASSES DE DECOUVERTES AVEC NUITEES ANNEE SCOLAIRE 2017/2018
Conseil municipal du 26 juin 2018
NOM DU OU DES ENSEIGNANTS INTITULE BANCAIRE DE L'ECOLE PROJET PERIODE
FERRY ELEMENTAIRE
1 MME BRISSIAUD 402,06
S/TOTAL 402,06
NB
DE
CLASSES
COUT
INITIAL DU
PROJET
COUT
DEFINITIF DU
PROJET
AUTRES
PAR-
TENAIRES
PARTICIPATION
FINANCIERE DES
FAMILLES
DEFINITIVE
PARTICPATION
VILLE DE NIORT
INITIALE
PARTICIPATION
VILLE DE NIORT
DEFINITIVE
ACOMPTES DEJA
VERSES PAR LA
VILLE
SOLDE
RESTANT A
VERSER PAR LA
VILLE
OCCE 79 COOP SCOLAIRE
JULES FERRY
ELEMENTAIRE
1 RUE JULES FERRY 79000
NIORT
De la grande guerre au devoir
de Mémoire à Verdun
du 23 au
27/04/2018 10 510,50 10 510,50 5 910,50 2 565,68 2 040,32 2 034,32 1 632,26
10 510,50 10 510,50 5 910,50 2 565,68 2 040,32 2 034,32 1 632,26