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Procès Verbal - download?token=p7Fuz rO
Déliberation - download?token=e1e aZ W
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cagny.
Lien du pdf (Déliberation - download?token=e1e aZ W)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
05
JUILLET
2023
Tel
:02.31.27.15.80
Mail
: mairie@cagny.fr
Site
: www.cagny.fr
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le
mercredi
5
juillet
2023
à
dix-huit
heures
trente
minutes,
le
Conseil
municipal,
appelé
à
siéger
régulièrement
par
l'envoi
d’une
convocation
mentionnant
l’ordre
du
jour,
accompagnée
des
rapports
subséquents
et
adressée
au
moins
trois
jours
francs
avant
la
présente
séance,
s’est
réuni
à
la
mairie. PRÉSENTS :
Eric
MARGERIE,
Maire,
Laurence
MAUREY,
Michel
DECAMBOS,
Magali
LONCLE,
Pascal
GENISSEL
adjoints,
Sandrine
BOURDON
(à
partir
de
19h28),
Sophie
PHILIPPE,
Nelly
LEBOUCHER,
Marie-Pierre
LENAULT,
Emmanuel
LAUDO,
Sylvain
GUILBAULT,
David
BOUDET,
Yoann
GIBON,
Solène
MAURICE-
PEROUMAL
ABSENTS
EXCUSÉS
:
Guillaume
LECOEUR,
Céline
OBIANG
OBAME,
Antoine
BARBULEE
POUVOIRS
:
Sandrine
BOURDON
donne
pouvoir
à
David
BOUDET
Guillaume
LECOEUR
donne
pouvoir
à
Eric
MARGERIE
Antoine
BARBULEE
donne
pouvoir
à
Laurence
MAUREY
SECRÉTAIRE
:
Sylvain
GUILBAULT
INVITÉE
:
Valérie
MARJAK,
secrétaire
générale
des
services
-2023/057
: Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
13
juin
2023
-2023/058
: Salle
du
Parc
-Modification
du
règlement
intérieur
-2023/059
: Réhabilitation
thermique
et
restructuration
de
la
mairie
-2023/060
: Changement
du
logiciel
de
la
mairie
-2023/061:
Création
d’un
emploi
non
permanent
à
temps
complet
suite
à
un
accroissement
temporaire
d’activité
-2023/062
: Création
de
deux
emplois
non
permanents
à temps
non
complet
suite
à
un
accroissement
temporaire
d’activité
-2023/063
: Modification
de
la
durée
hebdomadaire
de
travail
d’un
emploi
-2023/064
: Subvention
APE
-2023/065
: Subvention
la
passerelle
en
Val
ès
dunes
-2023/066
: Approbation
de
la
CLECT
(Commission
Locale
d’Évaluation
des
Charges
Transférées)
-2023/056
: Modification
des
statuts
de
la
Communauté
de
Communes
Val
ès
dunes
Cagny,
le
10 juillet
2023
Le
Maire,
Eric
MARGERIE
Le
secrétaire
de
séance,
Sylvain
GUILBAULT