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Déliberation - tamponne
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Abriès.
Lien du pdf (Déliberation - tamponne)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Budget,
Envoyé
en
préfecture
le
16/11/2021
Reçu
en
préfecture
le
16/11/2021
Affiché
le
ID
: 005-200083517-20211104-2021110408-DE
DEPARTEMENT
DES
HAUTES
ALPES
ARRONDISSEMENT
DE
BRIANCON
CANTON
DE
GUILLESTRE
Séance
du
Conseil
Municipal
du
4 Novembre
2021
COMMUNE
D’ABRIES-RISTOLAS
Délibération
N°
: 20211104-08
L'an
deux
mil
vingt
et
un,
le 4 du
mois
de
Novembre,
le
Conseil
Municipal
de
la Commune
d'ABRIES-RISTOLAS
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie
d'ABRIES-RISTOLAS,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Nicolas
CRUNCHANT,
Maire
en
exercice.
DATE
DE
CONVOCATION
: 27/10/2021
NOMBRE
DE
MEMBRES
EN
EXERCICE
: 15
NOMBRE
DE
MEMBRES
PRESENTS
: 10
Florent
BUES
-— Dominique
LEPAS
-— Alexandre
RENIE
— Nicolas
CRUNCHANT
-— Marie-Hélène
FAROUZE
—
Philippe
RIBOT
—
Joël
GAUCHE
-—
Florian
BOURCIER
-— Carine
AUDIER-MERLE
—
LACROIX
Charles.
POUVOIRS
: 2
Emmanuel
MIEGGE
a
donné
pouvoir
à
Florian
BOURCIER
-—
Nicolas
TENOUX
a
donné
pouvoir
à
Joël
GAUCHE. NOMBRE
DE
VOTANTS
: 12
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: Philippe
RIBOT.
Le
Maire
expose
la
demande
de
l'Ecole
Nationale
Supérieure
du
Paysage
qui
sollicite
une
subvention
de
la
Commune
à
hauteur
de
1
200
€
pour
aider
au
financement
de
l'hébergement
des
étudiants
participant
à
l'atelier
montagne
organisé
sur
notre
Commune
durant
deux
semaines
au
cours
de
l'automne
2021.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
et voté
par
12
voix
POUR
:
DECIDE
d'allouer
une
subvention
de
1
200
€
à
l'Ecole
Nationale
Supérieure
du
Paysage
pour
aider
au
financement
de
l'hébergement
des
étudiants
participant
à
l'atelier
montagne
organisé
sur
notre
Commune
durant
deux
semaines
au
cours
de
l’automne
2021.
DIT
que
les
crédits
correspondants
seront
ouverts
par
décision
modificative
sur
le
budget
général
2021.
Ainsi
fait
et
délibéré
en
séance,
les
jour
mois
et
an
susdits.
Le
Maire,
Nicolas
CRUNCHANT
Certifiée
exécutoire
par
transmission
en
préfecture.