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Déliberation - d 2023 075 sport piscine darinthod approbation du ri et du poss
Document publié le Mercredi 14 juin 2023 par la commune de Plaisia.
Lien du pdf (Déliberation - d 2023 075 sport piscine darinthod approbation du ri et du poss)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Éducation, Exploration spatiale,
Envoyé en préfecture le 16/06/2023
Reçu en préfecture le 16/06/2023
- TERRE D'ÉMERAUDE COMMUNAUTÉ - Publié le
CO N s E | L CO M M U NAUTAI RE ID : 039-200090579-20230614-D 2023 075-DE
DÉLIBÉRATION N°075/2023
SÉANCE DU 14 JUIN 2023
Nombre de Conseillers
En exercice : 116 Date de convocation
:
Titulaires présents : 78 08/06/2023
Suppléants présents : 4 Date d'affichage :
Pouvoirs : 12 16/06/2023
Votants : | 94 | Pour : 94 Contre : 0 | Abstentions : 0
L'an deux mille vingt-trois, le quatorze juin, à dix-huit heures, le Conseil Communautaire, régulièrement convoqué,
s'est réuni en session ordinaire à la salle François TRUFFAUT de Moirans en Montagne, sous la présidence de
Monsieur PROST Philippe.
Délégués titulaires présents :
ANDREY Patrick; BAILLY Jacques ; BAILLY Thierry; BAUDIER Stéphanie ; BELPERRON Pierre-Rémy ; BENIER ROLLET
Claude ; BENOIT Jérôme : BLASER Michel ; BOILLETOT jean-Marc ; BOISSON Jean Pierre ; BONDIER jean-Robert ;
BONIN Robert: BOURGEOIS Josette ; BOURGEOIS Rachel ; BOZON Fabienne ; BUCHOT Jean-Yves ; BUNOD Remy ;
CAILLON Gérard : CALLAND Jacques ; CAPELLI Sophie ; CASSABOIS Yannick; CATILAZ Christophe ; CHAMOUTON
Patrick: CLOSCAVET Marie-Claire : COLIN Gwenaël ; CORAZZINI Sylvie ; DALLOZ Jean-Charles ; DAVID Lauriane ;
DEVAUX Catherine ; DUBOCAGE Françoise ; DUTHION Jean-Paul ; FATON Patrice ; FAVIER Jean-Louis ; GAMBEY
Olivier : GAUTHIER PACOUD Sandrine : GEAY David : GERMAIN Christophe ; GIROD Franck ; GRAS Françoise ;
GRESSET Dominique ; GROSDIDIER Jean Charles ; GUERIN Jean Luc; GUILLOT Evelyne ; HOTZ Richard ; HUGUES Guy
: JACQUEMIN Pierre ; JAILLET Bernard : JOURNEAUX Cyrille ; LANIS Yves; LAVRY Dominique ; LONG Grégoire ;
MARQUES Patrick ; MILLET Jacqueline ; MILLET Michel ; MOREL Alain ; MOREL Denis ; MOREL-BAILLY Hélène ; PARIS
Robert : PERRIN Alexandre ; PIETRIGA Guy; POURCELOT Anaïs ; PRELY Fabrice ; PROST Philippe ; RASSAU Jean-Noël
: RAVIER Pascal : REBREYEND COLIN Micheline ; RETORD Dominique; REVOL Hervé ; ROUX Nathalie; RUDE Bernard
: SCHAEFFER Catherine : STEYAERT Frank ; THOMAS Rémi ; TISSOT Isabelle ; VACELET Jean-Marie ; VENNERI PARE
Sandra ; VIAL Jacques ; VILLESSECHE Anne.
Délégués suppléants présents : FREDY Damien ; GIBOZ Brigitte ; JUHAN Christine ; JULLEROT Pascal.
Excusés ayant donné pouvoir : AYMONIER Gaëtan (pouvoir donné à CALLAND Jacques) ; BAILLY Hervé (pouvoir
donné à DEVAUX Catherine): BRUNET Hervé (pouvoir donné à DUBOCAGE Françoise) ; CHATOT Patrick (pouvoir
donné à DUTHION Jean-Paul) : DEPARIS-VINCENT Christelle (pouvoir donné à MARQUES Patrick) ; ETCHEGARAY
Josiane (pouvoir donné à GROSDIDIER Jean-Charles) ; HALBOURG Bertrand (pouvoir donné à PARIS Robert);
LACROIX Serge (pouvoir donné à RASSAU Jean-Noël) ; LUSSIANA Eddy (pouvoir donné à LONG Grégoire) ;
REYDELLET DELORME Emmanuelle (pouvoir donné à PROST Philippe); SERVIGNAT Odette (pouvoir donné à JAILLET Bernard) ; VUITTON Antoine (pouvoir donné à VIAL Jacques).
Excusés: BELLAT Stéphane; FAGUET Jean-Jacques (représenté par JUHAN Christine) ; GROS-FUAND Florence
(représentée par FREDY Damien) ; HUGONNET Franck ; LANCELOT Catherine (représentée par GIBOZ Brigitte) ;
LARUADE Laurent (représenté par JULLEROT Pascal); PAIN Michel ; ROZEK Evelyne.
Absents : ARTIGUES Damien; BANDERIER Dominique; BARIOD Denis ; BIN Richard : BOISSON Laurence ; BRIDE
Frédéric; CATTET Jean-Luc ; CIOE Bruno; DE MERONA Bernard; DUFOUR Anne; DUFOUR Christiane; DUMONT
GIRARD Philippe; LAMARD Philippe: MAILLARD Jean-Claude; MORISSEAU Gilles; NEVERS Jean-Claude; PAGET
Jean-Marie ; PANISSET Marilyne.
Secrétaire de séance : BUCHOT Jean-Yves
Obiet: SPORT - Piscine d'Arinthod - Approbation du Règlement intérieur et du Plan
d'Organisation de la Surveillance et des Secours Envoyé en préfecture le 16/06/2023
Reçu en préfecture le 16/06/2023 7
Pull ID : 039-200090579-20230614-D 2023 075-DE
Rapporteur : DALLOZ Jean-Charles
Le RAPPORTEUR,
EXPOSE
Terre d'Emeraude gère et anime une piscine intercommunale sur la Commune d'Arinthod.
Compte-tenu des nouvelles règlementations en vigueur, il est nécessaire de mettre à jour le Règlement
Intérieur (RI) ainsi que le Plan d'Organisation de la Surveillance et des Secours (POSS) joints en annexe.
Le BUREAU COMMUNAUTAIRE, dans sa séance du 6 juin 2023 a émis un avis favorable,
Le CONSEIL COMMUNAUTAIRE, après avoir entendu cet exposé et avoir délibéré,
DÉCIDE
D'APPROUVER le nouveau règlement intérieur ainsi que le nouveau plan d'organisation de la
surveillance et des secours relatifs à la piscine intercommunale d'Arinthod,
DE PROCÉDER à l'affichage de ces nouveaux documents au sein de l'établissement intercommunal,
DE CHARGER Monsieur le Président de mettre en œuvre cette nouvelle règlementation,
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Ont signé au registre des délibérations les membres
présents.
L'autorité territoriale: Pour extrait conforme,
e Certifie SOUS sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte
en vertu de son dépôt en Préfecture et de sa notification ou publication
e Informe que la présente délibération peut faire l'objet d'un
recours devant le Tribunal Administratif de Besançon ou par
l'application Internet Télérecours citoyens, accessible à partir du site
wmw.telerecours.fr dans un délai de deux mois à compter de la
présente notification où publication.