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Document publié le Jeudi 23 mai 2024 par la commune de Bouvières.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1740494635 Proces verbal du 23 mai 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
Procès-verbal de la séance du 23 mai 2024
Le jeudi 23 mai 2024 à la mairie, le conseil municipal, régulièrement convoqué le 16 mai 2024, s'est réuni sous la présidence de Philippe REYNAUD
Présents : Philippe REYNAUD, Damien BOMPARD, Jean-Marc GRANCONATO, Paul-henri BARBEROUSSE, Sandra GOVIN, Pieter LE CLERCQ, Romain MAGAND, Damian PATUREL, Jean-Noël PETITJEAN, Alexandrine VILLALONGA-BONNET
:
Le quorum étant atteint, Monsieur le Maire ouvre la séance.
Jean-Marc GRANCONATO est désigné comme secrétaire de séance.
Il est ensuite procédé à l'examen des points inscrits à l'ordre du jour
• Approbation du procès-verbal de la séance du 9 avril 2024
• Multiservices : délibération pour remboursement Au Convivial du nettoyage du conduit de la hotte • Passerelle : devis et finalisation des travaux
• Projet de l'école : création d'une commission pour avancement du dossier • Elections : établissement des tours de rôle
• Camping : délibération du tarif pour le moto-club
• Point sur le marché 2024
• Questions diverses et informations
1°) Le procès-verbal de la séance du 9 avril 2024 est adopté à l’unanimité
2°) Le Maire rappelle que le conseil sera suivie d’un apéritif pour remettre le bon cadeau à M. CARRILO Régis pour la fin de son contrat d’agent technique.
DE_2024_016- Cadeau pour fin de contrat d'un agent
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité
VALIDE l'achat d'un bon cadeau d'une valeur de 100 € pour la fin du contrat de l'agent technique DIT que la somme est inscrite au budget à l'article 623 3°) Multiservices : Remboursement d'une dépense (N° DE_2024_017)
Le Maire informe le conseil que les gérants du multiservices ont fait intervenir une entreprise, un peu dans l'urgence, sur conseil de leur assurance, pour l'entretien de la hotte de la cuisine. Aucun devis ni demande préalable n'a été faite auprès de la mairie avant la venue de l'entreprise. Ils ont réglé une facture d'intervention d'un montant de 1590 € TTC auprès de la SAS La Savoyarde à Annecy. Ils sollicitent la mairie pour une prise en charge de la facture. Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité
REFUSE de rembourser la facture car il s'agit d'un entretien qui est à la charge des locataires et à réaliser régulièrement.
4°) Passerelle
Comme convenu lors du dernier conseil, le Maire présente le bilan du dossier « embellissement village ». Le coût initial du projet s’élevait à 43751 € HT (en 2020). A ce jour les dépenses sont de 49 613.71 € soit 5862 € de plus auxquelles il faudra rajouter le coût du devis ci-après. Pieter Le Clercq voudrait avoir plus d’explications sur le retard des travaux et la raison d’une rallonge financière.
M. Le maire donne la parole à Damien Bompard pour les explications. Ce dernier informe que vu la différence de niveau entre la passerelle et la route, il faut réaliser un double accès avec un quart tournant, pas de mur plein. Il propose d’offrir le terrassement et le mélange à béton. Sandra Govin pense que l’on s’est peut-être un peu précipité pour ce projet et qu’à l’avenir il ne faut pas renouveler les mêmes erreurs et voter des dossiers bien ficelés.
Damien Bompard lui répond que l’accès est important pour la borne incendie qui se trouve sur la RD. Par contre, effectivement le dossier n’a certainement pas été assez suivi.
DE_2024_018 – Travaux supplémentaire pour finir la passerelle Damien Bompardl présente le devis de l'entreprise Calvez pour la réalisation des 2 accès sous forme de rampe :6698.80 € HT. Il propose d'offrir le terrassement ainsi que le mélange à béton. Considérant qu'il est nécessaire de terminer rapidement la passerelle piétonne, Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
ACCEPTE le devis de l'entreprise Calvez d'un montant de 6 698.80 € HT AUTORISE le Maire à signer tous les documents nécessaires à la réalisation de la présente délibération. Adoptée à la majorité
Pour : 7 – Contre 1 – Abstention 1
5°) Projet de l’école
Pieter Le Clercq voudrait créer une commission pour avancer sur ce projet de rénovation de l’école. Il trouve qu’on a passé du temps à l’étude avec le CAUE et l’architecte et de l’argent. Ce serait dommage d’abandonner.
Le Maire lui rappelle que pour le moment n’a la commune n’a pas les moyens d’engager les travaux. A ce jour 3 dossiers de subventions ont été déposés et reportés en 2025 par le Département. Il pense que ce projet ne se réalisera pas sur ce mandat
Arrivée de Paul Barberousse
La remise aux normes électrique semble prioritaire.
Damien Bompard signale que le coût de l’étude aurait permis de financer les travaux électriques. Personne actuellement ne souhaite s’inscrire dans cette commission. Pieter Le Clercq va étudier les documents remis par l’architecte et voir les priorités.
6°) Elections
Le maire demande à chacun des conseillers de s’inscrire sur un créneau horaire entre 8h et 18 h pour la tenue du bureau de vote lors des élections européennes.
38 Listes d’incrites – Mise en place des panneaux d’affichage le 24 mai.
7°) Camping
Comme chaque année, le moto-club revient au camping le 15 septembre. Le Maire propose de délibérer pour fixer le tarif sachant qu’en 2023 il était de 2 € / personne. DE_202_019 - Tarif camping pour le moto-club
Après en avoir délibéré, le conseil municipal,
décide de fixer un tarif de 2 € par personne et par nuit pour le moto-club Chin Gouffi de Chateau-Arnaud concernant le week-end du 14-15 septembre 2024 au camping.
Adopté à l’unanimité
8°) Point sur le marché 2024
Le marché de producteurs aura lieu tous les mardis de 18 h à 20 h du 18 juin au 27 août. La buvette et les animations OSEZ à partir du 9 juillet jusqu’à 22 h.
9°) Questions diverses et informations
Le Maire signale que le débroussaillage prévu est retardé à cause du temps
La déchèterie passe aux heures d’été du 1er juin au 31 août
Jeudi 9 h – 12 h / samedi 8 h-12 h et 13h -15h
Le site internet est consulté fréquemment au vu des statistiques. Une mise à jour doit être effectuée pour une meilleure lisibilité.
Damian Paturel signale que l’arbre tombé au gué a été évacué et que la coupe est fortement détériorée, en particulier par les derniers orages. Le Maire a déjà pris contact avec l’entreprise qui doit faire le nécessaire.
Damien Bompard n’est pas satisfait du tout du coin propre. C’est sale. Il faudrait faire remonter l’information.
Le Maire l’informe avoir reçu un courrier de la CCDB précisant que c’est à la commune de nettoyer.
Philippe REYNAUD
Président de séance
Jean-Marc GRANCONATO
Secrétaire de séance